January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Il est résolu d’accepter l’ordre du jour tel que présenté, mais avec la modification suivante : Le point suivant est ajouté : 15.2.6 Rénovation des galeries et des garde-corps de toutes les unités et remplacement des trottoirs d’accès en g…
   • · Motion 2 added: Il est résolu d’accepter le procès-verbal du 8 décembre 2025 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: Il est résolu d’accepter le rapport du directeur général et trésorier par intérim certifiant que les crédits budgétaires sont disponibles pour couvrir les dépenses du mois de décembre 2025 et janvier 2026 et d’autoriser le paiement des som…
   • · Motion 4 added: Il est résolu de nommer monsieur Nicolas Samson au poste d’inspecteur en urbanisme et en environnement, poste permanent à temps plein.
   • · Motion 5 added: Il est résolu d’accepter que le rapport annuel sur la gestion de la dette soit déposé lors d’une séance ultérieure, suivant la réception des profils financiers préparés par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation.
   • · Motion 6 added: Il est résolu d'affecter une partie du lot 1 242 645 du cadastre du Québec, telle que désignée à la description technique et au plan préparé par Marc-André Bouchard, arpenteur-géomètre, le 14 août 2025 sous le numéro 1216 de ses minutes, a…
   • · Motion 7 added: Il est résolu de confirmer la participation de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury au service de transport adapté offert par la MRC de La Jacques-Cartier et de verser à cette dernière une quote-part d’un montant de 3…
   • · Motion 8 added: Il est résolu de nommer les personnes suivantes à titre de fonctionnaires désignés pour l’application du Règlement numéro 24-1076 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés et du Règlement numéro 22…
   • · Motion 9 added: Il est résolu d'adopter le Règlement numéro 26-1103 modifiant le Règlement numéro 23-1038 instaurant un programme municipal complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec comportant deux pages et aucune …
   • · Motion 10 added: Il est résolu de désigner monsieur Sébastien Cottinet, conseiller du district numéro 3, à titre de représentant municipal au sein du conseil d’administration de la Corporation du bassin de la Jacques-Cartier, ainsi que pour les activités d…
   • · Motion 11 added: Il est résolu de procéder à la création des 3 comités municipaux suivants : Comité sur les finances municipales et le développement économique, Comité sur les infrastructures, le transport, la sécurité routière et publique, Comité sur la m…
   • · Motion 12 added: Il est résolu de nommer monsieur Sébastien Cottinet, conseiller du district numéro 3, à titre de maire suppléant; de nommer les membres du conseil suivants sur les comités municipaux indiqués dans le présent tableau; de nommer le maire, mo…
   • · Motion 13 added: Il est résolu d'autoriser le directeur général à déposer, pour et au nom de la Municipalité, une demande de subvention à la MRC de La Jacques-Cartier pour la réalisation d'un plan d'aménagement du secteur du Lac des Ventres Rouges.
   • · Motion 14 added: Il est résolu d'autoriser la demande d'un emprunt temporaire auprès de la Caisse populaire de Charlesbourg d'un montant de 1 989 000 $ afin de pouvoir remplir nos obligations financières jusqu'au financement permanent du règlement d'emprun…
   • · Motion 15 added: Il est résolu que le conseil de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury autorise la présentation de la reddition de comptes des travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur et reconnaisse qu’en cas de…
   • · Motion 16 added: Il est résolu d'autoriser le maire, monsieur Sébastien Couture et le directeur des finances et trésorier, monsieur Steve Whalen, à signer tous les effets bancaires nécessaires pour assurer la bonne gestion financière de la Municipalité.
   • · Motion 17 added: Il est résolu d’autoriser Sports Capitale à tenir un événement de course en sentier sur le territoire de la Municipalité le samedi 19 septembre 2026.
   • · Motion 18 added: Il est résolu d’accorder ledit contrat pour la location de faucheuses mécaniques avec opérateurs à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission conforme, soit Intermodale Paysagement Déneigement inc., au montant de 109 686,16 $, in…
   • · Motion 19 added: Il est résolu d’accorder ledit contrat pour les travaux d'installation de feux rectangulaires à clignotement rapide (FRCR) sur le chemin du Hibou, projet IF-2407, à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission conforme, soit Ardel …
   • · Motion 20 added: Il est résolu d’accorder ledit contrat pour l'ajout d'un système de désinfection par rayonnement UV et de traitement de pH au puits de la chapelle de Tewkesbury, projet IF-2404, à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission confor…
   • · Motion 21 added: Il est résolu d’accorder ledit contrat pour le marquage de chaussée à l’entreprise qui a présenté la plus basse soumission conforme, soit 9254-8783 Québec inc. (Lignes Maska), au montant de 134 293,12 $, incluant les taxes applicables.
   • · Attendance added: Martin Jobin (present)
   • · Attendance added: Yannick Plamondon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Cottinet (present)
   • · Attendance added: Sébastien Couture (present)
   • · Attendance added: André Sabourin (present)
   • · Attendance added: Véronique Chamberland (present)
   • · Attendance added: Sharell Dupras (present)
   • · Attendance added: Valérie Draws (present)
   • · Attendance added: Julie Masse (present)
   • · Attendance added: Sophie Ragot (present)