January 20, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Il est résolu que l'ordre du jour soit adopté tel que soumis.
   • · Motion 2 added: Que le conseil approuve le rapport des dépenses au 20 janvier 2026, totalisant 1 798 656.90 $ ; Que ce rapport est annexé et fait partie intégrante de ce procès-verbal ; D'autoriser le maire et la directrice générale adjointe et trésorière…
   • · Motion 3 added: D'autoriser un virement de 195 640 $ à partir du fonds de roulement afin de financer l'acquisition de divers équipements et la réalisation de divers projets... D'autoriser un virement de 15 000 $ à partir du fonds de parcs et terrains de j…
   • · Motion 4 added: D'octroyer à Diffusion culturelle SBDL une aide financière de 50 000 $ pour la tenue du Festival à deux têtes 2026... D'autoriser la mise à disposition des lieux municipaux suivants...
   • · Motion 5 added: Que la Ville confirme sa participation au transport adapté de la MRC ; D’autoriser le versement de la quote-part 2026 d'un montant de 23 005 $ à la MRC ; Qu'une copie de la présente résolution soit transmise à la MRC.
   • · Motion 6 added: D'autoriser la conclusion de l'entente intermunicipale temporaire relative à la fourniture de services d'assistance entre les services incendie de la municipalité de Lac-Beauport et les villes de Stoneham-et-Tewkesbury et de Sainte-Brigitt…
   • · Motion 7 added: D'autoriser la signature de la convention d’aide financière du PAFFSR par le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la réalisation du projet de prolongement des trottoirs sur les rues de la Fabrique et des Alpes soumise au…
   • · Motion 8 added: D'autoriser le lancement des appels d'offres cités au sommaire annexé conformément aux exigences de la Loi sur les cités et villes et au Règlement 865-19 - Règlement sur la gestion contractuelle ; D'autoriser l’un d’entre le maire, la dire…
   • · Motion 9 added: Que le contrat soit octroyé à Tetra Tech QI inc. au coût de 77 700 $ (taxes non incluses) ; Que le montant soit financé à même le Règlement 976-25... D'autoriser le maire et la directrice générale ou la directrice générale adjointe et trés…
   • · Motion 10 added: Il est résolu que le conseil approuve le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 16 décembre 2025.
   • · Motion 11 added: Il est résolu que le conseil approuve le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 16 décembre 2025.
   • · Motion 12 added: Que le conseil adopte le Règlement 991-26 - Règlement établissant les taux de taxes pour l'année 2026 ; D'autoriser le maire et la greffière à signer ledit règlement et tout document afférent.
   • · Motion 13 added: Que le conseil adopte le Règlement 993-26 - Règlement modifiant le Règlement 793-16 établissant la tarification applicable pour différents services ; D'autoriser le maire et la greffière à signer ledit règlement et tout document afférent.
   • · Motion 14 added: Que le conseil adopte le Règlement 994-26 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 500 000 $ ; D'autoriser le maire et la greffière à signer ledit règlement et tout document afférent.
   • · Motion 15 added: D'autoriser la directrice du Service des loisirs, des sports, de la culture et de la vie communautaire à signer les contrats de service avec les professeurs mentionnés au tableau ci-bas... D’autoriser le paiement de la rémunération aux pro…
   • · Motion 16 added: D'autoriser la conclusion de l'entente ENT-001-2026 entre la Ville et le CSJC soumise au conseil ; Que le conseil désigne le maire et la directrice générale ou la directrice générale adjointe et trésorière à signer cette entente pour et au…
   • · Motion 17 added: Il est résolu d'autoriser le paiement du montant prévu à la disposition 3 de l’entente signée entre les parties.
   • · Motion 18 added: Il est résolu de confirmer MM. Jérôme Duchesne, Philippe Lamoureux et David Harvey, à titre de pompier et premier répondant, poste régulier, à temps partiel.
   • · Motion 19 added: Il est résolu de lever la séance à 19 h 42.
   • · Attendance added: Mathieu Thomassin (present)
   • · Attendance added: Jean-Philippe Lemieux (present)
   • · Attendance added: Sylvie Lajoie (present)
   • · Attendance added: Diane Thibault (present)
   • · Attendance added: Marcel Jean (present)
   • · Attendance added: Carl Thomassin (present)
   • · Attendance added: Christian Paquet (present)
   • · Attendance added: Audrey Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Catherine Roy (present)