June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’adopter le(les) procès-verbal(aux) ci-haut mentionné(s) tel(s) que déposé(s).
   • · Motion 3 added: D’adopter la liste des comptes à payer du mois de mai 2026 totalisant une somme de 838 609,24 $ et la liste des engagements budgétaires, lesquelles sont annexées à la présente résolution pour en faire partie intégrante et valoir comme si e…
   • · Motion 4 added: D’adopter le Règlement 768-01 Règlement modifiant le Règlement no 768 concernant les taxes, cotisations, licences et autres redevances ou tarifs municipaux pour l’année financière 2026.
   • · Motion 5 added: D’autoriser le directeur du Service des finances et de l'administration à effectuer les réaménagements budgétaires suivants au budget 2026 prévoyant des ajustements de 75 000 $ au niveau des dépenses et de 0 $ au net.
   • · Motion 6 added: D’engager en date du 29 juin 2026, Elliot Harvey à titre de « Agent de sensibilisation (Brigade verte) - Saison été 2026 » temporaire à l’échelon 41 des conditions salariales, et ce, jusqu’au 14 août 2026.
   • · Motion 7 added: D’adopter le Règlement 764-01 Règlement modifiant le Règlement no 764 sur la gestion des matières résiduelles.
   • · Motion 8 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à mandater, le plus bas soumissionnaire conforme, tel que décrit au document d’appel d’offres numéro 26-776.
   • · Motion 9 added: D’engager, en date du 3 juin 2026, monsieur Antoine Deshaies à titre de « Journalier - Surveillant de plateau 2026 - Classe 1 » temporaire à l’échelon 1 des conditions salariales, et ce, jusqu’au 15 janvier 2027. D’engager, en date du 3 ju…
   • · Motion 10 added: D’adopter la correction ci-bas.
   • · Motion 11 added: D’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier-trésorier à signer les protocoles d’entente à intervenir avec l’organisme suivant pour la réalisation des évènements cités ci-après.
   • · Motion 12 added: D’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier-trésorier à signer le document « Convention d'exploitation des activités du parc des Sentiers-du-Moulin et du parc de la Traverse 2026-2031 » ainsi que tous documents pertinents à…
   • · Motion 13 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à mandater le plus bas soumissionnaire conforme, tel que décrit au document d’appel d’offres numéro 26-784.
   • · Motion 14 added: D'autoriser la réalisation du projet d'aménagement de nouvelles sections de sentiers à la piste Ravage du parc des Sentiers-du-Moulin et d'autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à signer to…
   • · Motion 15 added: D’autoriser la tenue d’activités dans le cadre des Journées de la culture du 25 au 27 septembre 2026. D’autoriser la tenue de la grande fête d’Halloween au parc Le Saisonnier le vendredi 30 octobre 2026. D’autoriser la fermeture de rue tem…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Lac-Beauport autorise la présentation du projet d’un centre aquatique et sportif au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air; QU…
   • · Motion 17 added: D’adopter le projet de règlement de concordance remplaçant le Règlement no 09-192 relatif au plan d’urbanisme.
   • · Motion 18 added: D’adopter le projet de règlement de concordance remplaçant le Règlement de zonage numéro 09-207.
   • · Motion 19 added: D’adopter le projet de règlement de concordance remplaçant le Règlement no 09-198 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale.
   • · Motion 20 added: D’adopter le projet de règlement de concordance remplaçant le Règlement de lotissement no: 09-194.
   • · Motion 21 added: D’adopter le projet de règlement de concordance remplaçant le Règlement no 09-196-06 relatif aux permis et certificats ainsi qu'à l'administration des règlements.
   • · Motion 22 added: D’adopter le projet de règlement numéro 779 relatif aux projets de requérants pour des travaux municipaux.
   • · Motion 23 added: D'autoriser le Service de l'urbanisme et du développement durable à fournir les données et les fichiers concernant le zonage, les zones à risques, les zones à protéger et les logements d'appoints. D'autoriser le Service des travaux publics…
   • · Motion 24 added: D’autoriser ou de refuser selon le cas, l’émission des permis, ci-après décrits au tableau synthèse.
   • · Attendance added: Carl Bolduc (present)
   • · Attendance added: Guillaume Brassard-Bérubé (present)
   • · Attendance added: Richard Labrecque (present)
   • · Attendance added: Lucie Laroche (present)
   • · Attendance added: Valérie Gagné (present)
   • · Attendance added: Simone Dufour (present)
   • · Attendance added: Daniel Roy (present)
   • · Attendance added: Simon Hatem (absent)