May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour avec les modifications suivantes : Ajout à l’ordre du jour du(des) point(s) suivant(s) : 8.1 Adoption - Acquisition du lot 1 496 746
   • · Motion 2 added: D’adopter le(les) procès-verbal(aux) ci-haut mentionné(s) tel(s) que déposé(s).
   • · Motion 3 added: D’arrêter le processus d’adoption de ce règlement no 770 et de fermer le dossier de demande d’ajout du réseau d’égout sanitaire sur le chemin du Village.
   • · Motion 4 added: D’autoriser la MRC de La Jacques-Cartier à obtenir de l’évaluateur les données du rôle d’évaluation 2026 de la Municipalité de Lac-Beauport pour les fins d’analyses statistiques servant à la révision du schéma d’aménagement de la MRC.
   • · Motion 5 added: De déclarer « Potentiellement dangereux », le chien nommé Boris, de race Bouvier des Flandres, de couleur grise et actuellement sous la garde du propriétaire domicilié au 131, chemin des Mélèzes, Lac-Beauport.
   • · Motion 6 added: De déclarer « potentiellement dangereux », le chien nommé Ptit-Lou, de race Rottweiler, de couleur noire et actuellement sous la garde du propriétaire domicilié au 11, chemin de la Rive, à Lac-Beauport.
   • · Motion 7 added: De déclarer « Potentiellement dangereux », le chien nommé Whisky, de race Berger Allemand, de couleur sable et actuellement sous la garde du propriétaire domicilié au 11, chemin de l’Anse, à Lac-Beauport.
   • · Motion 8 added: D’adopter la liste des comptes à payer du mois d'avril 2026 totalisant une somme de 679 662,62 $ et la liste des engagements budgétaires.
   • · Motion 9 added: D’adopter le Règlement no 773 Règlement d'emprunt d'un montant maximum de 3 800 000 $ pour la requalification de la chapelle Saint-Dunstan (phase 1).
   • · Motion 10 added: De modifier l’annexe 2 du Règlement no 768 en ajoutant le point 1.2 Autres tarifs comme suit : Livraison d’un bac municipal supplémentaire 60,00 $
   • · Motion 11 added: D’autoriser le directeur général à engager les sommes nécessaires pour donner un mandat à un professionnel spécialisé en aménagement de bureau, en vue du réaménagement des réceptions municipales et la création d’un bureau du citoyen.
   • · Motion 12 added: D’engager, en date du 1er juin 2026, Charles-Émile Roy à titre d’ « Agents de sensibilisation (Brigade verte) - Saison été 2026 » temporaire à l’échelon 1 Classe 45 des conditions salariales, et ce, jusqu’au 30 août 2026.
   • · Motion 13 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à mandater, le plus bas soumissionnaire conforme, tel que décrit au document d’appel d’offres numéro 26-775.
   • · Motion 14 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à mandater, le plus bas soumissionnaire conforme, tel que décrit au document d’appel d’offres numéro 26-783.
   • · Motion 15 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à engager des dépenses pour réaliser le projet de « Acquisition de bacs bruns » pour un montant maximum de 50 000,00 $ plus taxes.
   • · Motion 16 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à engager des dépenses pour réaliser le projet de « Réaménagement du stationnement du centre communautaire » pour un montant maximum de 31 000,00 $ plus taxes.
   • · Motion 17 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à engager des dépenses pour réaliser le projet de « Fourniture et installation d’équipements pour l’antenne radio » pour un montant maximum de 40 000,00 $ plus taxe…
   • · Motion 18 added: De procéder à l’engagement des étudiants suivants pour la saison estivale 2026 aux postes et échelons décrits ci-après.
   • · Motion 19 added: D’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier-trésorier à signer les protocoles d’entente à intervenir avec les organismes suivants pour la réalisation des évènements cités ci-après.
   • · Motion 20 added: De mandater la firme Patriarche pour réaliser le mandat de « vision urbanistique et architecturale de Lac-Beauport » pour un montant maximum de 21 170 $ plus taxes.
   • · Motion 21 added: Que le conseil n'entend pas poursuivre en dommage et intérêt le propriétaire du 9 montée du Parc pour avoir illégalement fait des aménagements sans permis et demande aux services municipaux de fermer ce dossier.
   • · Motion 22 added: D’autoriser ou de refuser selon le cas, l’émission des permis, ci-après décrits au tableau synthèse.
   • · Motion 23 added: Que le conseil municipal de la Municipalité de Lac-Beauport adopte le rapport annuel d’activité en sécurité incendie réalisé sur son territoire municipal pour l’an 1 et 2.
   • · Motion 24 added: De confirmer le statut d'employé régulier du lieutenant Olivier Julien suite à la fin de sa période de probation.
   • · Motion 25 added: D’autoriser le paiement de la facture numéro 2026 d’une somme de 23 218,50 $ pour le fournisseur Municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury pour « entraide de caserne de proximité ».
   • · Motion 26 added: D'autoriser la mairesse à négocier l'acquisition du lot 1 496 746 et à signer des promesses d'achat pour ce lot.
   • · Attendance added: Lucie Laroche (present)
   • · Attendance added: Simon Hatem (present)
   • · Attendance added: Valérie Gagné (present)
   • · Attendance added: Simone Dufour (present)
   • · Attendance added: Daniel Roy (present)
   • · Attendance added: Carl Bolduc (present)
   • · Attendance added: Guillaume Brassard-Bérubé (present)
   • · Attendance added: Richard Labrecque (present)