March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit adopté comme suit
   • · Motion 2 added: que le Conseil approuve le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026.
   • · Motion 3 added: QUE l'employé 457 bénéficie d'un ajustement salarial correspondant à l'ajout d'un (1) échelon à la grille salariale en vigueur, rétroactivement au 5 février 2026.
   • · Motion 4 added: D'autoriser le versement d'une prime temporaire équivalente à 10 % du salaire de l'employé 429, et ce, après une période de carence de deux (2) semaines suivant la vacance du poste de réceptionniste; QUE cette prime soit versée jusqu'à l'e…
   • · Motion 5 added: D'autoriser l'embauche de Mme Marie-Ève Brunet à titre de Réceptionniste - Perception, archives à compter du 18 mars 2026, sous les conditions suivantes : Poste régulier, temps plein de 35 h /semaine, Échelon 5 de la classe 3 de la grille …
   • · Motion 6 added: D'autoriser le paiement des frais d'inscription, le remboursement des frais d'hébergement et de déplacement, de repas applicables pour les dépenses occasionnées pour le compte de la Municipalité, selon la règlementation en vigueur à cet ef…
   • · Motion 7 added: D'adjuger le contrat SCM-2025-56 à la compagnie Eloy Ergo pour un montant de 1 488.93 $ taxes incluses; QUE cette dépense sera assumée par le fond général.
   • · Motion 8 added: D'autoriser le directeur général et greffier-trésorier ou en son absence, le directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint à initier le processus d'appel d'offres sur invitation SCM-2026-02 pour l'audit municipal pour les années …
   • · Motion 9 added: D'autoriser le directeur général et greffier-trésorier ou en son absence, le directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint à initier le processus d'appel d'offres public SCM-2026-11 pour le contrat de déneigement des rues pour le…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité continue de prendre en charge l'entretien du gazon du Pavillon Gévry-Lussier Inc. pour l'année 2026 et d'aviser immédiatement à la suite de l'adoption de la résolution l'organisme que ce sera la dernière année.
   • · Motion 11 added: DE solliciter la collaboration de l'ensemble des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter à proposer et à mettre en oeuvre des solutions concrètes pour renforcer la fiabilité et la continuit…
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil adopte la version modifiée du Plan d'organisation des ressources policières (PORP) telle que présentée; QUE le document soit déposé au bureau du greffe pour en faire partie intégrante des archives municipales et mis en appli…
   • · Motion 13 added: D'adopter le règlement 680-2026 intitulé « règlement 680-2026 relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments », avec la modification suivante: QUE les montants des amendes minimales soient les suivants: Personne physique : Pour une pr…
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité constitue le Comité de démolition devant agir en application du Règlement relatif à la démolition d'immeubles portant le numéro 644-2023. DE NOMMER les membres du Conseil suivants comme étant les membres du Comité de dé…
   • · Motion 15 added: D'accorder la dérogation mineure.
   • · Motion 16 added: D'adjuger le contrat à Production Imagine pour la production des activités de la Fête nationale du Québec du 24 juin 2026, pour un montant total de 10 347,76 $, taxes incluses. QUE la dépense soit assumée par le fond général.
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil retienne les services d'Espace Muni, représentée par Mme Emmanuelle Jean-Arseneault, afin d'accompagner la Municipalité dans le processus de renouvellement de ses politiques, incluant l'accès aux modules et aux outils requis…
   • · Motion 18 added: D'abroger la résolution 2024-12-246; D'ajouter Julie Fréchette pour les ventes collectives de vêtement à la liste des organismes reconnus par la Municipalité; D'assujettir la location, pour chaque organisme, à la fourniture d'une assurance…
   • · Motion 19 added: que la séance soit levée, l'ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Paul Sarrazin (present)
   • · Attendance added: Ginette Prieur (present)
   • · Attendance added: Sylvain Roy (present)
   • · Attendance added: Johanna Fehlmann (present)
   • · Attendance added: Jacqueline Lussier Meunier (present)
   • · Attendance added: Sylvain Goyette (present)
   • · Attendance added: Pierre Bernier (absent)
   • · Attendance added: Michel Larouche (present)