January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit adopté comme suit
   • · Motion 2 added: que le Conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025.
   • · Motion 3 added: que le Conseil approuve le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: 1. QUE le Conseil prend acte du dépôt du Règlement 678-2025 corrigé... 2. QUE le Conseil prend acte également du dépôt du procès-verbal de correction s'y rapportant; 3. QUE ces documents soient versés au registre des règlements de la Munic…
   • · Motion 5 added: D'autoriser les ajustements aux crédits budgétaires au 19 janvier 2026 pour les comptes et montants présentés
   • · Motion 6 added: D'autoriser une indexation des échelles salariales de la politique de rémunération des employés de 3 %, rétroactive au 1er janvier 2026.
   • · Motion 7 added: DE mettre fin au contrat de l'employé 414; QUE la fin du contrat prenne effet rétroactivement au 21 juin 2025; QUE le directeur général et greffier-trésorier soit autorisé à effectuer toutes les démarches administratives requises découlant…
   • · Motion 8 added: De mettre fin à l'emploi de l'employé 444 en date du 14 janvier 2026; D'autoriser le maire ainsi que le directeur général et greffier-trésorier à signer la transaction quittance concernant les modalités de fin d'emploi, ainsi que tous les …
   • · Motion 9 added: D'accepter la démission de Mme France Bernier, effective à compter du 30 janvier 2026.
   • · Motion 10 added: de mandater le directeur général et greffier-trésorier à publier l'offre d'emploi.
   • · Motion 11 added: D'adopter le règlement 679-2025 intitulé « Règlement 679-2025 amendant le règlement 633-2021 concernant la rémunération des élus ».
   • · Motion 12 added: D'autoriser la signature de l'avenant 1 prolongeant l'entente intermunicipale relative à l'étude en soutien informatique; D'autoriser le maire ou, en son absence, la mairesse suppléante, ainsi que le directeur général et greffier-trésorier…
   • · Motion 13 added: D'accepter la proposition de l'organisme Ami-Bus inc. de prolonger jusqu'au 31 décembre 2026, l'Entente - Services en transport de personnes, se terminant au 31 décembre 2025; DE mandater la Ville de Granby comme ville mandataire; D'autori…
   • · Motion 14 added: DE confirmer la participation de la Municipalité au transport adapté pour les années 2026 et 2027; DE désigner la Ville de Granby à titre de ville mandataire; D'adopter le Plan de transport et de développement des services en transport ada…
   • · Motion 15 added: D'autoriser le paiement de la facture 389 soumise par LAFI Expert en Génie d'un montant de 23 684,85 $ dans le cadre du contrat SCM-2025-05; QUE la dépense associée à ce contrat soit acquittée selon les modalités prévues à la résolution 20…
   • · Motion 16 added: D'adjuger le contrat SCM-2026-04 à Municonseil avocats pour l'année 2026 au coût forfaitaire de 1 264,73 $ taxes incluses.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité autorise les trois (3) passages de véhicules hors route sur notre territoire, conformément aux plans soumis parc, soit sur des portions des chemins publics suivants : Rang Boileau; 3e Rang Ouest; Chemin Bernier. QUE le …
   • · Motion 18 added: D'accepter l'offre d'achat du 13 janvier 2026 de monsieur Roy et madame Gauthier pour Gestion Roy et filles pour l'acquisition du lot 3 556 241 du cadastre du Québec; QUE le prix de vente est de 175 000 $, plus les taxes applicables (TPS e…
   • · Motion 19 added: DE nommer M. Jocelyn Lasnier à titre de membre résident au siège pair au sein du comité en remplacement de Mme Gail Chauvette; QUE la nomination de M. Jocelyn Lasnier n'affecte pas la durée du mandat, lequel demeure en vigueur jusqu'au 8 a…
   • · Motion 20 added: D'adopter le projet de règlement 680-2026 intitulé « règlement 680-2026 relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments ». QU'une assemblée publique de consultation sera tenue le 2 février 2026, à 18h00...
   • · Motion 21 added: d'accorder la dérogation mineure.
   • · Motion 22 added: D'autoriser la ratification d'embauche de M. Benjamin Drapeau, M. Thomas Drapeau et de Mme Catherine Bernier à titre de surveillant(e) de patinoire, en date du 5 janvier 2026, sous les conditions suivantes : Poste temporaire, temps partiel…
   • · Motion 23 added: QUE la Municipalité appuie financièrement ladite semaine par une contribution de 250 $.
   • · Motion 24 added: que la séance soit levée, l'ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Paul Sarrazin (present)
   • · Attendance added: Sylvain Roy (present)
   • · Attendance added: Johanna Fehlmann (present)
   • · Attendance added: Jacqueline Lussier Meunier (present)
   • · Attendance added: Pierre Bernier (present)
   • · Attendance added: Sylvain Goyette (present)
   • · Attendance added: Ginette Prieur (absent)
   • · Attendance added: Michel Larouche (present)
   • · Participation added: Pierre Bernier depart
   • · Participation added: Pierre Bernier arrive