January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 et de la séance extraordinaire du 9 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: d’adopter les factures à payer totalisant la somme de 116 020.86 $ et d’en autoriser le paiement.
   • · Motion 4 added: d'adopter le rapport intitulé « Activité de fonctionnement à des fins fiscales » montrant les revenus et les dépenses au 31 décembre 2025 ainsi que les prévisions révisées de l’année 2025 montrant un déficit de 31 583 $.
   • · Motion 5 added: de ratifier les décisions prises lors de la séance extraordinaire du 9 décembre 2025.
   • · Motion 6 added: d’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 2 500 $ pour l’exercice financier 2026.
   • · Motion 7 added: de modifier la résolution numéro 2025-11-195 à l’effet de fixer l’horaire de travail de la greffière-trésorière adjointe à 8 heures par semaine à compter de la semaine du 10 novembre 2025 plus les heures effectuées pour sa participation co…
   • · Motion 8 added: d’autoriser Yves Sohier, maire, et Clémence Pepin, greffière-trésorière adjointe, à signer pour et au nom de la Municipalité les rapports d’impôts 2023 et 2024.
   • · Motion 9 added: d’inscrire les sept élus du nouveau conseil municipal aux deux formations obligatoires suivantes, offertes par la Fédération Québécoise des Municipalités « Éthique et déontologie en matière municipale »; et « Comprendre le fonctionnement m…
   • · Motion 10 added: de modifier la résolution numéro 2025-11-184 pour fixer les dates des séances suivantes : Mercredi le 8 avril au lieu du 7 avril; Mercredi le 9 septembre au lieu du 8 septembre; qu’un avis public du contenu du présent calendrier modifié so…
   • · Motion 11 added: d’approuver que la Municipalité de Saint-Maxime-du-Mont-Louis tarifie la Municipalité selon les mêmes taux horaires que l’entente que cette dernière a signé avec la Municipalité du Mont Saint-Pierre en attendant la signature de l’entente f…
   • · Motion 12 added: de mandater la firme d’avocats Stein Monast pour les demandes de compensations reçues d’Allen Entrepreneur général dans le dossier d’approvisionnement et de distribution en eau potable; de payer cette dépense à même les fonds du règlement …
   • · Motion 13 added: d’appuyer le Club de Motoneige Tourelle Inc. dans le cadre d’un projet d’étude parapluie et de mise en place d’outils de gestion numérique.
   • · Motion 14 added: que la Municipalité appuie le Club de motoneige La Tourelle Inc, à circuler sur le sentier Québec 5 qui est verbalisé comme chemin municipal branche ouest.
   • · Motion 15 added: de mandater un notaire du bureau de Morency Société d’avocats pour identifier le liquidateur ce qui implique d’initier une recherche testamentaire; de payer cette dépense à même les fonds du règlement d’emprunt 2025-003.
   • · Motion 16 added: que la présente séance soit levée à 19 h 24.
   • · Attendance added: Yves Sohier (present)
   • · Attendance added: Philippe Achaintre (present)
   • · Attendance added: Laurence Lallier-Roussin (present)
   • · Attendance added: Madeleine Lévesque (present)
   • · Attendance added: Marie Laure Rioux (present)
   • · Attendance added: Marc-André Dinel (absent)
   • · Attendance added: Clémence Pepin (present)