March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la présente séance à 19h30
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026
   • · Motion 4 added: QUE le conseil autorise et ratifie, le cas échéant, le paiement des sommes identifiées à la liste des déboursés présentée dans le cadre de la présente séance, pour la période du 1er au 28 février 2026, au montant de 256 952.79 $; QUE le di…
   • · Motion 5 added: d’adopter le Règlement numéro 465-2026 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux
   • · Motion 6 added: d’adopter le Règlement numéro 467-2026 amendant le Règlement numéro 429-2022 créant un fonds réservé aux dépenses liées à la tenue des élections municipales
   • · Motion 7 added: que le conseil municipal de Saint-Joachim accepte de payer la quote-part pour l’année 2026, soit une somme de 10 941,70 $ à Développement Côte-de-Beaupré
   • · Motion 8 added: de mandater le directeur général, monsieur Hugues Jacob, à déposer auprès de madame Kariane Bourassa, députée de la circonscription de Charlevoix–Côte-de-Beaupré, une demande de subvention au montant de 145 000 $ dans le cadre du Programme…
   • · Motion 9 added: QUE la Commission municipale du Québec soit informée que la Municipalité de Saint-Joachim est favorable à la demande reconnaissance exemptant la Corporation du centre d’initiation au Patrimoine – La Grande Ferme du paiement des taxes fonci…
   • · Motion 10 added: Ratifier le dépôt de la reddition de comptes finale effectué le 26 février 2026; Confirmer que les travaux ont été exécutés selon les plans et devis et que les dépenses sont conformes aux coûts admissibles; Mandater le Directeur général/gr…
   • · Motion 11 added: que le conseil municipal mandate Me Anne-Marie Asselin, avocate de la firme Lavery, de Billy, S.E.N.C.R.L., afin de représenter la Municipalité de Saint-Joachim dans ce dossier et de poser toutes les démarches nécessaires à la protection d…
   • · Motion 12 added: d’autoriser l’achat d’un ralentisseur de vitesse auprès de la compagnie Traffic Logix pour installation sur la rue Fillion au montant de 6 833.00$ (taxes et transport en sus). QUE cette dépense soit imputée au poste budgétaire 22-320-00-72…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité procède à un appel d’offres public sur le SEAO pour des travaux de réfection du pavage d’un tronçon d’environ 800 mètres de la route des Carrières; QUE les travaux comprennent notamment le décohésionnement et le reprofi…
   • · Motion 14 added: d’octroyer les contrats suivants : A) D’octroyer un contrat pour le balayage des rues... B) D’octroyer un contrat pour le pompage de puisards... C) D’octroyer un contrat pour le marquage de la chaussée... D) D’octroyer un contrat pour la t…
   • · Motion 15 added: d’adopter le Règlement numéro 468-2026 concernant les ententes relatives aux travaux municipaux
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal adopte la nouvelle Politique de la famille et des aînés 2026-2030; QUE la Municipalité désigne madame Marie-Claude Bourbeau en tant qu’élu responsable des questions des aînés. QUE la Municipalité désigne madame And…
   • · Motion 17 added: de créer un comité de suivi de la Politique des familles et des aînés 2026-2030 sous la responsabilité de l’élu responsable des questions relatives aux familles et aux aînés
   • · Motion 18 added: d’adopter l’amendement de l’entente entre la Ville de Beaupré et la Municipalité de Saint-Joachim pour la surveillance de leur piscine extérieure
   • · Motion 19 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : – Le conseil de la Municipalité de Saint-Joachim s’engage à participer au projet de mise en commun d’un service de préventionniste en sécurité incendie; – L…
   • · Motion 20 added: d’approuver le rapport annuel 2025 sur l’avancement des objectifs fixés par le schéma de couverture de risques en incendie
   • · Motion 21 added: de lever l’assemblée du 2 mars 2026 à 19h45
   • · Attendance added: Mario Langevin (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Bourbeau (present)
   • · Attendance added: Pascal Verreault (present)
   • · Attendance added: Lucie Racine (present)
   • · Attendance added: Laurence Robert (present)
   • · Attendance added: William Néron (present)
   • · Attendance added: Bruno Guilbault (absent)
   • · Attendance added: Hugues Jacob (present)