January 5, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'ouvrir la présente séance à 19h30
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025
   • · Motion 4 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025
   • · Motion 5 added: QUE le conseil autorise et ratifie, le cas échéant, le paiement des sommes identifiées à la liste des déboursés présentée dans le cadre de la présente séance, pour la période du 1er au 31 décembre 2025, au montant de 76 338.60 $ et pour la…
   • · Motion 6 added: que le conseil de la Municipalité de Saint-Joachim dépose la reddition de comptes dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – Volet entretien des routes locales 2025, s’engage à respecter la convention et autoriser le mai…
   • · Motion 7 added: de prendre acte ci-joint en annexe, du dépôt par le directeur général, du rapport annuel 2025 sur l’application du règlement de gestion contractuelle.
   • · Motion 8 added: d’adopter le Règlement numéro 463-2026 décrétant le taux de la taxe foncière et les tarifs et compensations pour l’année 2026.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Joachim demande au ministre des Transports et de la Mobilité durable, monsieur Jonathan Julien, de revoir immédiatement les modalités d’aide financière du Programme d’aide au développement du transport collecti…
   • · Motion 10 added: D’OCTROYER à l’agence Concept K le mandat de maintenance, migration et optimisation du site web municipal selon la proposition du 14 novembre 2025, incluant les phases initiales, secondaires et finales; D’AUTORISER une dépense maximale soi…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise le directeur général et greffier-trésorier à payer, tout au long de l’exercice financier, les dépenses incompressibles prévues au budget adopté; QUE, aux fins de la présente résolution, les dépenses incomp…
   • · Motion 12 added: D’OCTROYER le mandat de services professionnels en ingénierie visant la production d’un avis technique sur la capacité actuelle et projetée des infrastructures municipales d’eau potable et d’eaux usées, conformément aux documents d’appel d…
   • · Motion 13 added: DE PROCÉDER à un appel d’offres public sur la plateforme du SEAO pour les travaux de réfection de la route des Carrières et du chemin du Cap-Tourmente (nord), conformément aux exigences du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – Volet…
   • · Motion 14 added: d’approuver le budget 2026 tel qu’il sera déposé en janvier 2026 de l’Office municipal d’habitation de Saint-Joachim situé au 2, rue de la Noblesse à Saint-Joachim (no 2682) pour un montant de 2 409.00 $.
   • · Motion 15 added: que le conseil municipal mandate le comité de pilotage composé des membres suivants : Marie-Claude Bourbeau (élue municipale désignée), Maxime Couillard (représentant du CIUSSS de la Capitale-Nationale), Ghislaine Bouchard (présidente du C…
   • · Motion 16 added: de lever l’assemblée du 6 janvier 2025 à 20h45.
   • · Attendance added: Marie-Claude Bourbeau (present)
   • · Attendance added: M. Pascal Verreault (present)
   • · Attendance added: Pascal Verreault (present)
   • · Attendance added: Mario Langevin (present)
   • · Attendance added: Lucie Racine (present)
   • · Attendance added: Laurence Robert (present)
   • · Attendance added: William Néron (present)
   • · Attendance added: Bruno Guilbault (absent)
   • · Attendance added: Hugues Jacob (present)