March 18, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'approuver l'ordre du jour de la présente séance avec l’ajout du point suivant : 5.2 Résolution autorisant l’octroi d’un contrat pour la réparation du tracteur Kubota L6060.
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie tenue le 18 février 2026 à 19 heures ; D’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de L’Épiph…
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal adopte le Règlement numéro 091-01 établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville visant à modifier le tarif concernant le certificat de brûlage et les spas de plus de 20…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal adopte le Règlement numéro 094 concernant l’enlèvement et le déblaiement de la neige sur le territoire de la Ville de L’Épiphanie et ce, tel que déposé.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal adopte le Règlement numéro 093 Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de L’Épiphanie et ce, tel que déposé.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise le paiement des comptes au fonds d’administration présentés sur la liste établie au 11 mars 2026 au montant de 845 927,91 $.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie refuse la proposition de vente d’une partie du lot 2 364 067 situé sur la rue des Sulpiciens.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise la trésorière à affecter la dépense d’un montant de 7 904,53 $ à l’excédent non affecté.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise la trésorière à affecter la dépense d’un montant de 14 573,08 $ à l’excédent non affecté.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal approuve la modification des échelles salariales pour les employés saisonniers du service des loisirs et de la culture et ce, tel que déposée.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal approuve le budget révisé #1 de l’Office municipal d’habitation de L’Épiphanie pour l’exercice financier 2026 faisant passer la contribution de la Ville de 103 678 $ à 105 810 $.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise la trésorière à affecter la dépense d’un montant de 9 198 $ à l’excédent non affecté de l’Ancienne Paroisse.
   • · Motion 13 added: QUE les personnes suivantes soient autorisées à identifier tout candidat, à savoir : Madame Karoline Desrosiers, directrice des loisirs et de la culture ; Madame Marjorie Legrand, directrice adjointe des loisirs et de la culture.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie un mandat pour les services professionnels et les honoraires pour la bonification du plan de mobilité active à la firme Gbi au montant de 22 995 $, taxes incluses.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie un contrat pour la réparation du tracteur Kubota L6060 à la firme Kanatrac Inc. au montant de 11 275,16 $, taxes incluses.
   • · Motion 16 added: QUE la Ville de L’Épiphanie confirme son intention de poursuivre l’entente qui a été signée en 2001 et qui s’est renouvelée automatiquement par termes de cinq (5), soit en 2006, 2011, 2016 et 2021.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal octroie le mandat d’audit quinquennal (2021-2025) de la station de production d’eau potable à la firme Gbi au montant de 13 222,13 $, taxes incluses.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie le contrat pour la réparation d’une pompe submersible à la centrale de de pompage sur la rue Coderre à la firme Les Entreprises B. Champagne au montant de 8 922,06 $, taxes inclus…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie le mandat pour les services professionnels pour la recherche de branchement inversé sur la Place Rancourt à la firme Nordikeau au montant de 24 144,75 $, taxes incluses.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-005 pour l’implantation d’une résidence unifamiliale à 1,29 mètres de la ligne arrière du lot 2 365 502 alors que la marge minimale pr…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-009 visant à autoriser et ce, malgré les dispositions de l’article 186 du Règlement numéro U-005 relatif au zonage, la construction d’…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à des travaux de construction d’un bâtiment complémentaire (garage détaché) situé sur le lot 2 363 257 sis au 765, rue du Soleil assujettit à un…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à une modification du permis d’agrandissement 2025-190 situé sur le lot 4 608 309 sis au 617, rue Cléroux assujettit à un PIIA à l’effet d’accep…
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-012 d’amendement de la dérogation mineure # 2025-056 visant à autoriser et ce, malgré les dispositions de l’article 190 et de l’articl…
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à l’approbation du concept préliminaire proposé d’ensemble commercial sur les lots 2 364 314, 2 364 318, 2 364 320, 2 364 321, 4 769 528 et 4 76…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à l’approbation du concept proposé sur le lot 2 364 318, concept pour PIIA & pour l’implantation d’un restaurant avec service l’auto (Phase I) s…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie accepte la demande de dérogation mineure numéro 2026-018 visant à autoriser et ce, malgré les dispositions de la grille de zonage C-05 de l’annexe B du Règlement U-005 relatif au zonage, …
   • · Motion 28 added: De lever la séance à 19 h 27.
   • · Attendance added: Flavie Robitaille (present)
   • · Attendance added: Dona Bouchard (present)
   • · Attendance added: Vicky Robichaud (present)
   • · Attendance added: Michel Martineau (present)
   • · Attendance added: Gérard Legault (present)
   • · Attendance added: Manon Leblanc (present)