February 18, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'approuver l'ordre du jour de la présente séance avec l’ajout des points 4.2, 4.3, 6.6, 6.7, 6.8, 6.9 et 8.2 et le retrait des points 2.2 et 2.3
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie tenue le 21 janvier 2026 ; D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de L'Épiphanie tenue l…
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal adopte le Règlement numéro 093 Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de L’Épiphanie et ce, tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal adopte le Règlement d’emprunt numéro E-032 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt et ce, tel que déposé.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise le paiement des comptes au fonds d’administration présentés sur la liste établie au 10 février 2026 au montant de 639 201,19 $.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise la greffière et directrice générale adjointe, Madame Flavie Robitaille et Monsieur le maire, Steve Plante ou le maire suppléant en fonction à signer la convention d’aide financiè…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise la mise en vente du 84, rue Onulphe-Peltier
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise la dépense et le paiement de la facture de la contribution 2026 à l’entente de l’Autorité régionale de transport métropolitain.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise le paiement de la facture portant le numéro 764-26 à la compagnie Les Entreprises Karl Pronovost au montant de 10 119,03 $.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie un mandat pour le remplacement des équipements d’unité de toit du 331, rang du Bas-de-L’Achigan à la firme Quartz Réfrigération Inc. au montant de 27 019,13 $, taxes incluses.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie un mandat pour les services professionnels d’ingénierie en électricité et structure du bâtiment pour la construction d’un bâtiment d’entreposage situé au 1, rue des Sulpiciens à l…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie un mandat pour les services professionnels d’architecture pour la construction d’un bâtiment d’entreposage situé au 1, rue des Sulpiciens à la firme Lachance & associés architecte…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie un mandat à la firme Hydro Météo pour les travaux préventifs relatif à l’affaiblissement du couvert de glace pour le secteur en amont de la rue Onulphe-Peltier au montant de 19 54…
   • · Motion 14 added: QUE la Ville de L’Épiphanie présente officiellement une demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) afin de permettre d’effectuer les travaux de réfection sur le rang Saint-Esprit sur les l…
   • · Motion 15 added: QUE la Ville de L’Épiphanie présente officiellement une demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) afin de permettre d’effectuer les travaux de réfection sur le rang Saint-Esprit sur le lo…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi du mandat pour les services et honoraires professionnels pour la préparation en gestion du projet et l’étude de faisabilité de la mise à niveau du système de traitement des eaux usées sur la Place…
   • · Motion 17 added: QUE la Ville de L’Épiphanie s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie approuve les dépenses d’un montant de 32 282 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie octroie le contrat pour la disposition des résidus de balais de rues à la firme Ebi au montant de 16 326,45 $, taxes incluses.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise la trésorière à affecter un montant de 10 000 $ de la réserve Environnement pour l’année 2026 pour les dépenses dans le cadre des programmes environnementaux liés au Règlement numéro 062
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi du mandat pour le renouvellement du certificat d’autorisation ministérielle (AM) pour le prélèvement d’eau souterraine à la patinoire Jacques Demers situé au 1, rue Béram à la firme Gbi au montant…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi d’un mandat de services professionnels pour la réalisation des études de caractérisation environnementale des sols au 1, rue des Sulpiciens – Phase II à la firme Solnor Environnement au montant de…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine l’autorisation de l’avenant afin d’y ajouter les services additionnels d’ingénierie pour le mandat de services professionnels concernant la mise à jour de l’étude pluviale sector…
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie autorise le paiement de la facture portant le numéro CRF2500481 à la MRC de L’Assomption au montant de 28 100,96 $.
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à des travaux de construction d’un bâtiment d’habitation unifamiliale situé sur le lot 6 599 578 sis sur la route 341 assujettit à un PIIA à l’e…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à des travaux de construction d’un bâtiment accessoire isolé (garage) situé sur le lot 2 364 950 sis au 104, rue Vanier assujettit à un PIIA à l…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à des travaux de rénovation extérieure d’un bâtiment d’habitation bifamiliale situé sur le lot 3 197 420 sis au 114-118, rue Majeau assujettit à…
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie entérine la recommandation du CCU relative à des travaux de rénovation extérieure d’un bâtiment d’habitation unifamiliale situé sur le lot 2 893 619 au 696, rang Saint-Esprit assujettit à…
   • · Motion 29 added: QUE le conseil municipal renouvelle le report et le renouvellement automatique des accréditations accordées en 2025 pour l’année 2026, et ce, jusqu’à l’entrée en vigueur de la nouvelle politique retravaillée et désigne officiellement comme…
   • · Motion 30 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi d’un contrat pour le remplacement d’une glissoire au Parc du Croissant à la compagnie Techsport Inc. au montant de 5 698, 16 $, taxes incluses.
   • · Motion 31 added: De lever la séance à 19 h 51.
   • · Attendance added: Steve Plante (present)
   • · Attendance added: Flavie Robitaille (present)
   • · Attendance added: Dona Bouchard (present)
   • · Attendance added: Vicky Robichaud (present)
   • · Attendance added: Michel Martineau (present)
   • · Attendance added: Gérard Legault (present)
   • · Attendance added: Manon Leblanc (present)