June 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 16, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre dujour soit adoplé, tel que lu et rédigé en laissant l’item « varie » ouvert.
   • · Motion 2 added: Que le Conseil municipal approuve le procès-verbal ci-dessus mentionné, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne adopte le Rég/ement numéro 05-445—26 sur/’occupation du domaine pub/ic, et ce, tel que déposé
   • · Motion 4 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne adopte le Rég/ement numéro 04-384—26—26 amendant le rég/ementde zonage numéro O5—384—1 5, afin de modifier/a gr///e des spécifications de la zone CR—10, et ce, tel que déposé.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne adopte le deuxiéme projet de Réglementnume‘ro 05-384-26—27 amendant le réglement de zonage numéro O5—384-1 5, afin d’agrandir/a zone CSR—72 a’ méme la zone CR-17, de modifier/es gril/es d…
   • · Motion 6 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne avise Industrial Scientific Canada ULC que la Ville de Charlemagne ne renouvellera pas a son échéance l’entente signée avec eux le 8 décembre 2022 relative au logiciel de gestion pour la …
   • · Motion 7 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne entérine l’annexe datée du 9 juin 2026 prenant en compte les modifications apportées aux critéres révisés pour le systéme d’évaluation global de la procédure ouverte pour des services pro…
   • · Motion 8 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne autorise, l’inscription au registre foncier d’un avis d’assujettissement au droit de préemption, pour une période de 10 ans pour les lots vacants1 948 680, 2 888 259 et 2 888 250 (Rue des…
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne adresse ses plus sincères félicitations a Madame Marie—Claire Aube pour ses 20 années de service au sein de la Ville.
   • · Motion 10 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne adresse ses plus sinceres félicitations a Madame Colette Doré-Thibault pour l’ensemble de son parcours, sa contribution inestimable a la communauté et lui souhaite une heureuse retraite.
   • · Motion 11 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne accorde le contrat de gré a gré a l’entreprise Repentigny Chevrolet Buick GMC Inc. relatif a l’acquisition d’un véhicule
   • · Motion 12 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne accorde le contrat de gré a gré a la firme Karyne architecte paysagiste (KAP) Inc., relatif a des services d’assistance a la coordination ainsi qu’une surveillance du chantier dans le cad…
   • · Motion 13 added: D’approuver la liste des comptes a payer en date du 9 juin 2026
   • · Motion 14 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne approuve le plan d’implantation et d’intégration architecturale relatif a l’aménagement d’une enseigne sur mur contribuant a la signature architecturale du bâtiment principal mixte
   • · Motion 15 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne approuve le plan d’implantation et d’intégration architecture e relatif a l’aménagement de deux (2) enseignes sur mur de 4,97 mètres carrés chacune identifiant l’établissement commercial …
   • · Motion 16 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne approuve le plan d’implantation et d’intégration architecturale relatifâ la rénovation extérieure du bâtiment principal consistantau remplacement du balcon avant etâ la peinture du revête…
   • · Motion 17 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne accorde une dérogation mineure, afin de permettre l’aménagement de deux (2) enseignes sur mur destinées a identifier l’établissement commercial « Pièces d’auto SM. »
   • · Motion 18 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne accorde le contrat de gré a gré a la firme JFLV Inc., relatif a la réalisation d’une politique d’habitation
   • · Motion 19 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne adopte le Plan directeur des parcs et espaces verts de la firme Karyne architecte paysagiste (KAP) Inc. daté du 1er mai 2025.
   • · Motion 20 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne autorise la remise d’une aide financière d’un montant de 5OO $ parjoueur(se) pour ses résident(e)s ihscrit(e)s aux activités de hockey mineur offertes par un organisme reconnu de Lanaudiè…
   • · Motion 21 added: Que le Conseil municipal de la Ville de Charlemagne exprime son appui au Mouvement Zachary Miron et a ses objectifs de protection de la santé des jeunes et demande au gouvernement du Québec de légiférer sans délai afin d'interdire la vente…
   • · Motion 22 added: Que la présente séance soit levée a 19h40, les sujets a l’ordre du jour ayant tous été discutés.
   • · Attendance added: Normand Grenier (present)
   • · Attendance added: Claudia D'Asti (present)
   • · Attendance added: Luc Sylvain Sénat (present)
   • · Attendance added: Josée Paquette (present)
   • · Attendance added: Lucie Gaudreault (present)
   • · Attendance added: Joe Falci (present)
   • · Attendance added: Virginie Riopelle (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Séguin (present)
   • · Attendance added: Bruno Tardif (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Parent (present)
   • · Attendance added: Carl-Antoine Laberge (present)
   • · Attendance added: Olivia Nguonly (present)
   • · Attendance added: Sylvain Crevier (absent)
   • · Participation added: Marie-Pier Parent depart
   • · Participation added: Marie-Pier Parent arrive