February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit accepté tel quel.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité de Rivière-Ouelle autorise l’embauche et la nomination de madame Pascale Pelletier-Ouellet à la fonction de directrice générale et greffière-trésorière, aux conditions de travail et de rémunération qui feront l’objet d’…
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil municipal approuve la mise à jour des signataires des chèques de la Municipalité en désignant monsieur Gilles Martin, maire, monsieur Rémi Faucher, maire suppléant, madame Pascale Pelletier Ouellet, directrice générale, gref…
   • · Motion 5 added: QUE madame Pascale Pelletier Ouellet soit autorisée à représenter la Municipalité de Rivière-Ouelle et à signer tous les documents pertinents à ses nouvelles fonctions.
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil nomme madame Pascale Pelletier Ouellet, directrice générale, greffière -trésorière, administrateur principal et madame Caroline Rouillard, directrice générale, greffière-trésorière adjointe, comme substitut auprès de l’Agenc…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil autorise la dépense et le paiement de 1059,54$ plus taxes pour le renouvellement annuel de cotisation à l’ADMQ pour l’année 2026 pour la directrice générale, greffière-trésorière.
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil procède à l’embauche de madame Kim Martin au poste d’adjointe administrative à compter du 16 février 2026.
   • · Motion 9 added: DE retenir les services de madame Patricia Carrier de Articole selon les conditions décrites ci-dessus pour un montant total de 10 500 $.
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil autorise le directeur général, greffier-trésorier à effectuer le paiement des dépenses analysées ainsi que leurs écritures comptables correspondant à la liste présentée des comptes fournisseurs à payer au 31 janvier 2026 pou…
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil municipal accepte l’offre de financement de la Caisse populaire Desjardins de l’Anse-de-La Pocatière relativement à l’emprunt par billets au montant de 171 300 $, lequel sera réalisé le 9 février 2026, conformément aux condi…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’une banque de 25 heures de soutien auprès du fournisseur du site Web, pour un montant de 3 325 $ plus taxes.
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal ratifie l’achat d’un onduleur tour Smart-UPS pour la protection du serveur informatique, au coût de 1 641,66 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil municipal autorise l’achat de quinze (15) conteneurs auprès de l’entreprise JM Chantal inc., de Saint-Agapit, pour un montant total de 34 268,30 $, incluant la livraison et les taxes applicables.
   • · Motion 15 added: QUE le Conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure pour l’immeuble situé au 145, chemin de la Pointe, afin d’autoriser : une largeur de façade de 45,57 m ; une superficie de lot de 2 862,4 m² ; le tout tel que présenté à la …
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil municipal demande à la Sûreté du Québec d’assurer une présence policière et une surveillance accrue dans les contextes et lieux suivants : [list of locations].
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal nomme monsieur René Lambert, responsable des travaux publics à titre de personne désignée en vertu de l’article 105, alinéa 2 de la Loi sur les compétences municipales.
   • · Motion 18 added: DE renouveler notre adhésion à Tourisme Kamouraska pour la somme de 562,60 $.
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Rivière-Ouelle informe la MRC de Kamouraska qu’elle prévoit réserver un budget annuel de 6 133 $ pendant trois ans.
   • · Motion 20 added: QUE la Municipalité organise la Fête des Neiges pour l’année 2026, avec un budget maximal de 1500 $.
   • · Motion 21 added: QUE le Conseil municipal de Rivière-Ouelle souligne la Semaine de la persévérance scolaire, qui se tiendra du 16 au 20 février 2026.
   • · Motion 22 added: DE renouveler notre adhésion à Unité régionale de Loisir et de Sport Bas-Saint-Laurent pour la somme de 120 $.
   • · Motion 23 added: QUE la Municipalité demande un montant de 1 000 $ et s’engage à affecter le montant accordé en 2026 au paiement des dépenses engendrées (1 500 $) par l’activité de loisir culturel suivante : La fête des neiges qui se tiendra le 21 février …
   • · Motion 24 added: QUE la Municipalité accorde un don de 50 $ au Club de patinage artistique pour l'année en cours.
   • · Motion 25 added: QUE la Municipalité achète deux billets à 100$ chacun pour le spectacle bénéfice de Mélissa Bédard, afin de contribuer à la collecte de fonds pour le programme de collations scolaires.
   • · Motion 26 added: QUE la séance soit levée à 21 h 00.
   • · Attendance added: Gilles Martin (present)
   • · Attendance added: Rémi Faucher (present)
   • · Attendance added: René Brun (present)
   • · Attendance added: Yves Martin (present)
   • · Attendance added: Marie Dubois (present)
   • · Attendance added: Germain Ouellet (present)
   • · Attendance added: Lorraine Demers (present)
   • · Attendance added: Gilles Piché (present)