March 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE les procès-verbaux de la séance ordinaire du 4 février 2026 et séance extraordinaire du 17 février 2026 soient approuvés.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du bordereau de correspondance pour la période du 23 janvier au 25 février 2026.
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie adopte le rapport des dépenses et salaires pour la période se terminant le 4 mars 2026 et autorise le directeur général et greffier-trésorier par intérim à les payer pour un montant total de 334 9…
   • · Motion 5 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Finances pour la période du 2 janvier au 14 février 2026.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de Sainte-Mélanie approuve les états financiers de l’Office d’habitation Au cœur de chez nous, tel qu’approuvé par la Société d’habitation du Québec (SHQ), de l’ensemble immobilier 2182 de Sainte-Mélanie pour l’exe…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle pour l’année 2025.
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service d’Urbanisme et du développement durable pour la période du 2 janvier au 14 février 2026.
   • · Motion 9 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d’urbanisme de la Municipalité de Sainte-Mélanie tenue le 12 février 2026.
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie approuve cette demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour le changement de couleur du revêtement d’un bâtiment principal résidentiel sur le lot 6 …
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie approuve cette demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’un bâtiment accessoire résidentiel au 181, avenue de la Champs-Vallons…
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie approuve cette demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’abattage et la construction d’un bâtiment principal résidentiel sur le lot 6 353 914 d…
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Sainte-Mélanie approuve cette demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’abattage d’arbres en vue de la construction d’un bâtiment accessoire au 30, rue des Ja…
   • · Motion 14 added: D’OCTROYER le mandat de services professionnels pour l’inspection des systèmes d’évacuation et de traitement des eaux usées des résidences isolées des secteurs visés par la résolution numéro 2026-02-041 à Groupe Géos Inc. pour un montant u…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Sainte-Mélanie appuie la demande d’autorisation présentée auprès de la CPTAQ permettant le lotissement des lots 5 612 081, 5 612 082 et 5 610 457 du cadastre du Québec.
   • · Motion 16 added: D’OCTROYER un mandat de services professionnels à Fyto inc. pour les opérations de lutte contre le myriophylle à épis pour l’été 2026 incluant l’installation, le suivi et le retrait de 6 000 m² de bâches synthétiques, la réalisation d’un i…
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Loisirs et pour la période du 1er janvier au 17 février 2026.
   • · Motion 18 added: D’AUTORISER le paiement de l’adhésion au montant de 355,00 $ plus les taxes applicables à Culture Lanaudière pour l’année 2026.
   • · Motion 19 added: D’INSCRIRE les enfants ayant des besoins particuliers importants à ce camp de jour pour l’année 2026.
   • · Motion 20 added: D’OCTROYER une aide financière d’un montant de 150 $ au Club de Vélo du Grand Joliette.
   • · Motion 21 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Travaux publics pour la période du 2 janvier au 14 février 2026.
   • · Motion 22 added: D’AUTORISER le paiement au montant de 25 533,26 $ à Groupe Colas Québec Inc. pour les travaux de réfection de sept (7) ponceaux (MSM-TP-2022-01) – Décompte progressif numéro 6.
   • · Motion 23 added: D’OCTROYER à 9524-8783 QUÉBEC INC. f.a.r.s Lignes Maska un contrat de marquage de rues pour un montant annuel de 27 599,10 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 24 added: D’OCTROYER un mandat de fourniture pour l’acquisition d’un véhicule Ford F150 2016 à Centre Automobile Premium, pour un montant de 24 995,00 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 25 added: D’OCTROYER un mandat à CGI Environnement inc. pour un montant de 49 399,35 $ plus les taxes applicables, pour des travaux ponctuels de réhabilitations de conduites sanitaires.
   • · Motion 26 added: QUE la séance soit levée à 20h48.
   • · Attendance added: Hugues Hénault (present)
   • · Attendance added: Sophie Malo (present)
   • · Attendance added: Gabriel Arteau (present)
   • · Attendance added: Françoise Boudrias (absent)
   • · Attendance added: Denis Filiatrault (present)
   • · Attendance added: Johanne Fuoco (present)
   • · Attendance added: Annie Guimond (present)
   • · Attendance added: Philippe Pichet (present)
   • · Participation added: Sophie Malo depart
   • · Participation added: Sophie Malo arrive