January 21, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2025 soit approuvé.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du bordereau de correspondance pour la période du 21 novembre 2025 au 8 janvier 2026.
   • · Motion 4 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie adopte le rapport des dépenses et salaires pour la période se terminant le 21 janvier 2026 et autorise le directeur général et greffier-trésorier par intérim à les payer pour un montant total de 4…
   • · Motion 5 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Finances pour la période du 14 novembre 2025 au 1er janvier 2026.
   • · Motion 6 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité de Sainte-Mélanie prenne acte et approuve le rapport du budget révisé 2025 de l’ensemble immobilier 2182 de Sainte-Mélanie de l’Office d’habitation au…
   • · Motion 7 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité de Sainte-Mélanie prenne acte et approuve le rapport du budget 2026 de l’ensemble immobilier 2182 de Sainte-Mélanie de l’Office d’habitation au Cœur d…
   • · Motion 8 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE les seuls détenteurs de carte de crédits Visa Desjardins du compte de la Municipalité de Sainte-Mélanie soient les suivantes : Laurence Chassé, Raphaël Vincent, Domin…
   • · Motion 9 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE monsieur Laurence Chassé, directeur général et greffier-trésorier par intérim soit autorisé à inscrire l’entreprise aux fichiers de Revenu Québec ; à gérer l'inscript…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’APPROUVER le contrat de services à intervenir entre la Municipalité de Sainte-Mélanie et le Réseau Conseil des Sages, visant à retenir les services de monsieur Philippe…
   • · Motion 11 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le Conseil entérine la transaction dont il a préalablement pris connaissance ; D’AUTORISER ET MANDATER monsieur Laurence Chassé, directeur général et greffier-trésori…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE le conseil municipal recommande au Club Auto-Neige d’envisager des sentiers et passages alternatifs et potentiellement plus sécuritaires ; D’AUTORISER les membres du …
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service d’Urbanisme et du développement durable pour la période du 14 novembre 2025 au 1er janvier 2026.
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Loisirs et de la bibliothèque Louise-Amélie-Panet pour la période du 14 novembre 2025 au 1er janvier 2026.
   • · Motion 15 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’AUTORISER le paiement de l’adhésion au montant de 115,00 $ plus les taxes applicables à l’AQFL pour les années 2026 et 2027 ; DE POURVOIR au paiement de cette dépense e…
   • · Motion 16 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’OCTROYER à Les Productions Rock N Stone Inc. pour la production du spectacle "En mode Franco” du SEB & JESS Band lors de la Fête nationale au montant de 7 500 $ plus le…
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal de Sainte-Mélanie prenne acte du rapport du service des Travaux publics pour la période du 17 novembre 2025 au 2 janvier 2026.
   • · Motion 18 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité de Sainte-Mélanie s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle ; QUE la Municipalité s’engage à être la seule responsable et à …
   • · Motion 19 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’APPROUVER la fin de probation et confirmer monsieur Yanic Baril dans ses fonctions de manœuvre/journalier aux travaux publics pour la Municipalité de Sainte-Mélanie.
   • · Motion 20 added: QUE le préambule de la présente résolution en fasse partie intégrante; D’AUTORISER Monsieur Laurence Chassé, directeur général et greffier-trésorier par intérim et Monsieur Hugues Hénault, maire à signer, pour et au nom de la Municipalité …
   • · Motion 21 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; D’OCTROYER un mandat de services professionnels à BC2 Groupe Conseil Inc pour un montant de 20 990,00 $ plus les taxes applicables pour la production d’une étude conceptu…
   • · Motion 22 added: QUE la séance soit levée à 20h20.
   • · Attendance added: Sophie Malo (present)
   • · Attendance added: Gabriel Arteau (present)
   • · Attendance added: Françoise Boudrias (present)
   • · Attendance added: Johanne Fuoco (present)
   • · Attendance added: Annie Guimond (present)
   • · Attendance added: Hugues Hénault (present)
   • · Attendance added: Denis Filiatrault (absent)
   • · Attendance added: Laurence Chassé (present)
   • · Participation added: Johanne Fuoco recuse
   • · Participation added: Johanne Fuoco recuse
   • · Participation added: Johanne Fuoco arrive