June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour de la présente séance soit adopté, en y ajoutant le point 4.3 Remerciements et en reportant à une séance ultérieure le point 1.4 pour l’adoption du second projet de règlement pour le règlement 866-2026 concernant notamm…
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026 et des séances extraordinaires du 4 mai et 25 mai 2026 soient approuvés comme présentés.
   • · Motion 3 added: D’adopter le règlement 867-2026, relatif à l’utilisation de l’image de marque de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare, comme présenté.
   • · Motion 4 added: D’adopter le règlement 868-2026 – Relatif à la taxation spéciale pour l’entretien des cours d’eau agricole.
   • · Motion 5 added: D’entériner, pour valoir à toutes fins que de droit, la liste des chèques émis et des paiements électroniques effectués.
   • · Motion 6 added: D’affecter le déficit 122 692,72 $, pris à même l’excédent de fonctionnements affectés – aqueduc, pour le transférer à l’excédent de fonctionnements non affectés.
   • · Motion 7 added: D’affecter une somme 40 905,29 $, pris à même l’excédent de fonctionnements non affectés, pour la transférer à l’excédent de fonctionnements affectés – égout.
   • · Motion 8 added: De procéder à l’inscription des 3 membres du conseil municipal au congrès de la FQM du 24 au 26 septembre 2026.
   • · Motion 9 added: D’autoriser Mme Éliane Neveu, mairesse, en son absence, la mairesse suppléante Mme Annie Neveu ainsi que M. David Paradis-Lapointe, directeur général et greffier-trésorier, en son absence, le directeur général adjoint M. René Charbonneau, …
   • · Motion 10 added: De mandater la firme Dupuis RH, pour un exercice d’équité interne et de préparation à l’exercice de maintien de l’équité salariale en 2028-2029 pour l’ensemble des postes pour un mandat de 8 000 $ plus les taxes applicables
   • · Motion 11 added: Que la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare exprime son appui au comité fondateur œuvrant à l’implantation d’une école secondaire publique alternative dans le secteur de la MRC Montcalm et de Joliette
   • · Motion 12 added: De demander formellement au gouvernement du Canada de reconnaître l’ensemble de services de Postes Canada comme des services essentiels nécessitant le maintien des activités pendant un conflit de travail
   • · Motion 13 added: Que les membres du conseil acceptent la demande de dérogation mineure numéro 2026-4 telle que présentée le 7 mai 2026 et conformément aux documents déposés par les propriétaires le 1er mai 2026.
   • · Motion 14 added: Que messieurs Luca Sarmiento, stagiaire en urbanisme et Cédric Bitoumou, technicien génie civil, soient autorisés à donner les avis d’infraction et les constats, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare
   • · Motion 15 added: D’accepter la politique de soutien aux saines habitudes destinées aux 17 ans et moins de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare; D’adopter la nouvelle politique de remboursement.
   • · Motion 16 added: De confirmer l’intérêt de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare à l’égard du projet de construction d’un complexe aquatique à Joliette
   • · Motion 17 added: Il est unanimement résolu par les conseillers de remercier les personnes s’étant impliquées bénévolement soit Mme Cathy Noury, Mme Marie-Pierre Giroux et M. François Locas... De remercier le Melkior ainsi que MonÉvénement.ca
   • · Motion 18 added: D’autoriser la réalisation des travaux visant l’installation d’un filet protecteur de sept (7) mètres entre le terrain de balle et le stationnement... D’autoriser une dépense maximale de 30 000 $
   • · Motion 19 added: D’accepter la proposition de services professionnels des Ingénieurs Larocque Cournoyer S.E.N.C., pour une estimation préliminaire et la réalisation des plans et devis incluant des forages exploratoires pour le la réfection d’une partie de …
   • · Attendance added: Jérôme Laporte (present)
   • · Attendance added: Bruno Ayotte (present)
   • · Attendance added: David Paradis-Lapointe (present)
   • · Attendance added: Roxane Perrault (absent)
   • · Attendance added: Jasmin Lafortune (absent)
   • · Attendance added: Éliane Neveu (present)
   • · Attendance added: Annie Neveu (present)
   • · Attendance added: Frédérick Bourgeois (absent)