Council · Regular
March 2, 2026
Conseil municipal de la Municipalité de Durham-Sud
6 present · 1 absent
Staff & officers present
Revisions
- First published Substantive fetched Jul 2, 2026
- · Motion 1 added: d'ouvrir cette séance a 19h01.
- · Motion 2 added: Que l'ordre du jour soit accepté tel que proposé.
- · Motion 3 added: Que le procés-verbal du mois de février 2026 soit adopté tel que rédige.
- · Motion 4 added: D'adopter la liste des comptes du mois de février 2026 et remise aux membres du Conseil municipal
- · Motion 5 added: D'autoriser le paiement des factures du mois de février 2026 dont la liste a été remise aux membres du conseil municipal.
- · Motion 6 added: D'accepter la démission de monsieur Robin Cardin au poste de conseiller municipal
- · Motion 7 added: De permettre a monsieur Dominic Alexandre, directeur général et greffier-trésorier de déposer la liste des travaux suivant
- · Motion 8 added: De modifier le budget selon les éléments suivants
- · Motion 9 added: Dautoriser le directeur général et greffier-trésorier a signer le calendrier de conservation et toute modification relative a I'addition de nouveaux documents ou aux documents destinés a être conservés de maniére permanente
- · Motion 10 added: D'autoriser la destruction des archives conformément a la liste approuvée par Bibliotheque et archives Nationale du Québec ; D'accepter la soumission #1700 de Déchi-Tech Mobile au montant de 148.32 $ + taxes
- · Motion 11 added: Drautoriser monsieur Dominic Alexandre, directeur général et greffier-trésorier a procéder a la reddition de compte au Fonds Régions et Ruralité 2023.
- · Motion 12 added: D'autoriser monsieur Dominic Alexandre, directeur général et greffier-trésorier a procéder a la reddition de compte au Fonds Régions et Ruralité 2024
- · Motion 13 added: De permettre le renouvellement des licences Microsoft365, ainsi que des produits sécurité pour l'ensemble des utilisateurs informatiques de la Municipalité
- · Motion 14 added: D'autoriser le greffier-trésorier a produire la liste officielle des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales pour les années 2023 et 2024
- · Motion 15 added: D'adopter le Rapport annuel du Service incendie pour l'année 1 du nouveau schéma de couverture de risque
- · Motion 16 added: D'accepter la déclaration d'intérét d’Excavation TG pour I'acquisition du camion Volvo au montant de 12 000 $
- · Motion 17 added: D'adopter le réglement suivant : [Règlement 337]
- · Motion 18 added: Que le réglement suivant soit déposé a cette séance réguliére et se lit comme suit : [Règlement 333]
- · Attendance added: Bernard Martel (present)
- · Attendance added: Michaël Drapeau (present)
- · Attendance added: Ginette Laliberté (present)
- · Attendance added: Alexandre Bisaillon (present)
- · Attendance added: Robin Cardin (present)
- · Attendance added: Karine Trahan (present)
- · Attendance added: Sylvie Laval (absent)
- · Attendance added: Dominic Alexandre (present)
- · Membership: Robin Cardin departed