February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’accepter les procès-verbaux des séances du 12 et de 20 janvier 2026.
   • · Motion 2 added: d’accepter les comptes payés et à payer ci-dessus et d’en effectuer les paiements.
   • · Motion 3 added: d’autoriser Stéphanie Marier, directrice générale & greffière-trésorière ainsi que Maxine Fournier, directrice générale adjointe & greffière-trésorière adjointe à participer au congrès annuel et que les frais d’inscription au coût de 648$ …
   • · Motion 4 added: d’accepter l’offre de services de la MRC de D’Autray pour l’achat de deux ordinateurs portables et une station d’accueil pour l’administration au montant de 3 386,60$ plus taxes.
   • · Motion 5 added: d’autoriser la direction générale à procéder à l’appel d’offres sur invitation en respectant le seuil autorisé dans le cadre du projet de rénovation du bureau municipal.
   • · Motion 6 added: d’accepter l’offre de service pour transmettre le feuillet T4 État de la rémunération payée des employés municipaux au montant de 1 000$ plus taxes applicables auprès de la firme comptable Karine Dufresne.
   • · Motion 7 added: QUE la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon autorise la présentation du projet pour l’éclairage éco énergie du terrain multisports au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives…
   • · Motion 8 added: d’autoriser Stéphanie Marier, directrice générale et greffière-trésorière, et Maxine Fournier, directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe à participer, à participer à la Tournée de Zones Lanaudière qui se tiendra le 15 a…
   • · Motion 9 added: D’autoriser la mise à jour de la grille salariale des employés municipaux, effective au 1er janvier 2027; De mandater l’Alliance ressources humaines pour effectuer cette mise à jour; D’autoriser le paiement d’un montant de 1 021,33$ à l’Al…
   • · Motion 10 added: d’ajouter le nom de Madame Maxine Fournier, directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe, à titre d’administratrice principale et de la désigner et de l’autoriser comme deuxième administrateur principale aux fins d’utilisa…
   • · Motion 11 added: d’autoriser Monsieur Mario Frigon et Madame Stéphanie Marier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon, la nouvelle offre de services du 29 janvier 2026, pour une durée de trois (3) ans, auprès de Desjardins d…
   • · Motion 12 added: d’accepter l’offre de la firme d’ingénieur Parallèle 54 au coût de 3 600$ plus taxes, afin de compléter l’estimation préliminaire dans le but de déposer une demande d’aide financière dans le Programme d’aide financière aux infrastructures …
   • · Motion 13 added: de demander des soumissions par voie publique sur le site internet SEAO, soit le système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec et dans le journal l’Action d’Autray dans le cadre de la réfection du ponceau sur le rang St-L…
   • · Motion 14 added: que la Municipalité autorise Rémi Dubeau, directeur des travaux publics, à adhérer au CERIU pour l’année en cours, au coût de 400 $ plus taxes, et que cette dépense soit prise à même le budget prévu à cet effet.
   • · Motion 15 added: de demander au Ministère de lui accorder les permissions de voirie au cours de l’année 2026 et qu’elle autorise Rémi Dubeau à signer les permissions de voirie et les ententes d’entretien pour tous les travaux dont les coûts estimés de remi…
   • · Motion 16 added: d’accepter la demande de pour réduire la marge de recul avant à 7.85 mètres sur le lot 5 567 280.
   • · Motion 17 added: de reclassé l’employé 01-0033 soit au poste 5, échelon 8 de la grille salariale afin de respecter l’entente initiale selon l’IPC 2025.
   • · Motion 18 added: d’autoriser le service de l’urbanisme à procéder à aller en appel d’offres sur invitation auprès de minimum deux entreprises pour environ vingt-quatre (24) relevés sanitaires.
   • · Motion 19 added: d’accepter l’offre de service #M-0577 de la firme Groupe GÉOS dans le cadre de la conformité des installations septiques sur le territoire de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon pour l’année 2026, tel que déterminé dans l’offre de …
   • · Motion 20 added: d’autoriser la dépense dans le cadre du mandat donné auprès de l’Atelier Urbain au montant de 3 294.03$ plus taxes.
   • · Motion 21 added: d’autoriser Philippe Marcoux, directeur en urbanisme et environnement, à participer au congrès annuel de la COMBEQ et que les frais d’inscription au coût de 735.84$ taxes incluses, soient payés directement par la municipalité.
   • · Motion 22 added: de procéder à l’embauche de sept (7) ressources au camp de jour
   • · Motion 23 added: que la responsable des loisirs, Julie Paquin, soit autorisée à signer tout document relatif au camp de jour estival 2026 pour et au nom de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon.
   • · Motion 24 added: d’autoriser la grille salariale des employés du Camp de jour 2026 selon la grille proposée par Julie Paquin, responsable des loisirs.
   • · Motion 25 added: d’autoriser Mme Julie Paquin, responsable des loisirs à déposer une demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’assistance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) pour notre ressource intervenante en camp de jour…
   • · Motion 26 added: de procéder à l'achat d’une cage de golf extérieur double auprès de Filmar nets au montant de 6 999$ plus taxes.
   • · Motion 27 added: de procéder à l'achat de tapis de golf extérieur et d’ancrages auprès de Lefrançois Sports au montant de 4 221$ plus taxes.
   • · Motion 28 added: de procéder à l'achat d’affichage pour le golf extérieur auprès de Lettrage Lanaudière au montant de 510$ plus taxes.
   • · Motion 29 added: d’autoriser la location de six (6) toilettes et la location d’un lavabo portatif auprès de Vacuum St-Gabriel inc au coût de 1 175$ plus taxes.
   • · Motion 30 added: d’autoriser la dépense auprès de GCIA Événements au montant de 20 175$ plus taxes pour la technique de l’événement du 20 juin 2026.
   • · Motion 31 added: d’autoriser l’achat auprès de Papeterie Beaulieu pour l’achat de vingt-cinq (25) chaises au coût approximatif de 3 500$ plus taxes.
   • · Motion 32 added: de garantir un accès au savoir et à la culture à la population québécoise et que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon reconnaisse officiellement les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue.
   • · Motion 33 added: d’accepter l’offre de Tessier Récréo-Parc pour l’ouverture et la fermeture de l’aire de jeux d’eau pour la saison 2026, au prix de 2 134$ plus taxes.
   • · Motion 34 added: que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon accepte de subventionner le Centre d’action bénévole Brandon, pour un montant de 500$, afin d’aider à défrayer les dépenses du dîner-conférence dans le cadre de la Semaine de l’action bénévol…
   • · Motion 35 added: d’octroyer une subvention au Club de Pétanque Saint-Gabriel-de-Brandon au montant de 250$ pour l’année 2026, dans le cadre des festivités annuelles.
   • · Motion 36 added: d’attribuer un montant de 3 250$ pour aider au financement du « Club de course Bermon », soit treize (13) élèves situés sur le territoire de la Municipalité.
   • · Motion 37 added: d’autoriser le renouvellement d’une entente avec la Coopérative Santé du Grand Brandon selon les modalités suivantes
   • · Attendance added: Stéphanie Marier (present)
   • · Attendance added: Manon Charbonneau (absent)
   • · Attendance added: Mario Frigon (present)
   • · Attendance added: Vivian Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Nicole Gravel (present)
   • · Attendance added: Daniel Desrosiers (present)
   • · Attendance added: Richard Bernier (present)
   • · Attendance added: Bruce Boivin (present)