June 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE Le Règlement numéro 733-26 relatif au traitement des membres du conseil municipal soit adopté.
   • · Motion 4 added: QUE le Règlement numéro 737-26 relatif au traitement des membres du conseil municipal soit adopté;
   • · Motion 5 added: QUE le Règlement numéro 734-26 sur les limites de vitesse dans la municipalité soit adopté.
   • · Motion 6 added: QUE le second projet de règlement 736-26 ayant comme titre « Règlement numéro 736-26 amendant le règlement de zonage numéro 288-90 afin de permettre les conteneurs aux fins d’entreposages publics et récréatifs » soit et est adopté
   • · Motion 7 added: QUE le conseil accepte le paiement des dépenses de fonctionnement et d’investissement présentées à la liste des prélèvements et des chèques émis, totalisant un montant de 117 472,53 $; QUE le conseil accepte le paiement des salaires pour l…
   • · Motion 8 added: QUE la soumission du 20 mai 2026 de l'entreprise Pavage Gravel, au montant de 21 200,00 $ plus taxes, pour la réalisation des travaux sur la Montée des Laurentides et sur le rang Saint-Jacques, soit retenue.
   • · Motion 9 added: QUE la soumission de l'entreprise Excavation Dumontier Inc., au montant de 17 750,00 $ plus taxes, pour la réalisation des travaux d'amélioration de la surface de roulement sur les rues Dubois et Laverdure, soit retenue.
   • · Motion 10 added: QUE la soumission de Citadel, datée du 12 mai 2026, pour la production d'une démarche de gestion des actifs de l'eau, au montant de 5 000,00 $ plus taxes, soit retenue;
   • · Motion 11 added: QUE la soumission de Citadel, datée du 12 mai 2026, pour l'accompagnement de la Municipalité pour la réalisation du PGA-Eau, au montant de 21 500,00 $ plus taxes, soit retenue;
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal appuie la demande de la FQM à la ministre de l’Environnement... de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement...
   • · Motion 13 added: QUE le Municipalité accepte la demande concernant l'aménagement initial d'une partie du chemin appartenant à la Municipalité, sous le matricule 2723-74-0114...
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal appuie la proposition du comité intermunicipal visant à recommander à la Ville de Berthierville d’abolir la surprime à l’inscription pour les activités de hockey mineur et de patinage artistique pour la saison 2026…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal appuie la campagne de financement de la Garde Côtière Auxiliaire Québec Unité 22, à hauteur de 200,00 $.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Saint-Barthélemy renouvelle son adhésion à l'organisme des bassins versants – Zone Bayonne, et paie les frais d'adhésion annuels de 100,00 $.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil autorise le remboursement des frais non-résidents pour les activités sportives et culturelles tel que recommandé par le directeur général et greffier-trésorier, en conformité avec la politique des activités sportives et cult…
   • · Motion 18 added: QUE L’assemblée est levée à : 21 h 47
   • · Attendance added: Danielle Gladu (present)
   • · Attendance added: Suzie Michaud (present)
   • · Attendance added: François Bérard (present)
   • · Attendance added: Thomas Gravel (present)
   • · Attendance added: Jacques Patry (present)
   • · Attendance added: Chantal Dumont (present)
   • · Attendance added: Manon Gaudet (present)
   • · Participation added: François Bérard recuse