May 5, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le Règlement numéro 735-26 décrétant les taux de taxation et la tarification des services municipaux pour l'exercice financier 2026 ainsi que diverses modalités soit adopté.
   • · Motion 5 added: QUE le premier projet du Règlement numéro 736-26 amendant le règlement de zonage afin de permettre les conteneurs aux fins d'entreposages publics et récréatifs soit adopté.
   • · Motion 6 added: QUE les pouvoirs, responsabilités, autorisations et délégations accordées en vertu de la résolution 2024-04-061 soient révoqués en date de la présente séance.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil accepte le paiement des dépenses de fonctionnement et d’investissement présentées à la liste des prélèvements et des chèques émis, totalisant un montant de 445 485,77 $; QUE le conseil accepte le paiement des salaires pour l…
   • · Motion 8 added: QUE la soumission 16740001 de l'entreprise Ben Électromécanique (9467-6327 Québec Inc.), au montant budgétaire de 15 501,69 $ plus taxes, soit acceptée; QUE l'entrepreneur soit mandaté afin d'effectuer les travaux dès que possible.
   • · Motion 9 added: QUE la soumission OPT-26-0660-rev01 de l'entreprise Nordikeau soit acceptée, au montant budgétaire de 4 150,00 $ plus taxes applicables; QUE l'entreprise soit mandatée afin d'effectuer les travaux.
   • · Motion 10 added: QUE la soumission OPT-26-0848 de l'entreprise Nordikeau soit acceptée, au montant budgétaire de 7 000,00 $ plus taxes applicables; QUE l'entreprise soit mandatée afin d'effectuer les travaux.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de Saint-Barthélemy prend en considération la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et refuse qu'une modification au règlement de zonage soit apportée afin de répondre à la demande déposée.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal recommande à la Ville de Berthierville de : procéder à l’actualisation du projet de mise aux normes et de rénovation de l’aréna Joannie Rochette; actualiser l’estimation des coûts des travaux projetés; d’obtenir le…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Saint-Barthélemy contribue financièrement au succès de l'événementiel de l'école secondaire Pierre-de-Lestage, à hauteur de 500,00 $.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise le remboursement des frais non-résidents pour les activités sportives et culturelles tel que recommandé par le directeur général et greffier-trésorier, en conformité avec la politique des activités sportives et cult…
   • · Motion 15 added: QUE L’assemblée est levée à : 20h50
   • · Attendance added: Chantal Dumont (present)
   • · Attendance added: Manon Gaudet (present)
   • · Attendance added: Danielle Gladu (present)
   • · Attendance added: Jacques Patry (present)
   • · Attendance added: Suzie Michaud (present)
   • · Attendance added: François Bérard (present)
   • · Attendance added: Thomas Gravel (present)
   • · Participation added: François Bérard recuse
   • · Membership: Andrea Di Meo departed