March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 février 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE Le règlement numéro 731-26 amendant le règlement numéro 693-22 fixant la limite de vitesse sur le rang Sainte-Thérèse Est/Ouest soit adopté.
   • · Motion 4 added: QUE La Municipalité de Saint-Barthélemy informe le ministère de la Langue française que l’organisme utilise exclusivement le français dans toutes ses communications; QUE Que la présente résolution tienne lieu de directive en vertu de l’art…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil accepte le paiement des dépenses de fonctionnement et d’investissement présentées à la liste des prélèvements et des chèques émis, totalisant un montant de 259 863,46 $; QUE le conseil accepte le paiement des salaires pour l…
   • · Motion 6 added: QUE Les règlements d’emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : 1. Les billets seront datés du 16 mars 2026; 2. Les intérêts seront payables semi-annuellement, le 16 mars et le 16…
   • · Motion 7 added: QUE la facture partielle #1657 du fournisseur Ben Électromécanique (9467-6327 Québec Inc.), au montant de 20 825,40 $ plus taxes, soit payée.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission tel que déposée par l’entreprise Gérard Brunelle Électrique Ltée pour le remplacement des luminaires dans le bureau municipal, au montant de 2 795,08 $, taxes en sus.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Barthélemy se procure l’équipement recommandé par le service informatique de la MRC de D’Autray auprès d’Amazon; QUE le service technique de la MRC de D’Autray soit mandaté afin de procéder à l’installation; QU…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de la Fondation Cité de la Santé concernant la demande d’autorisation de passage sur le territoire de la municipalité de Saint-Barthélemy pour le Défi Vélo 300 km pour la vie, au bénéfice du Prog…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité accepte de fournir le soutien financier demandé, à hauteur de 500$.
   • · Motion 12 added: QUE Le conseil municipal octroie l’aide financière demandée à l’École Dusablé pour le gala de fin d’année, au montant de 550,00 $.
   • · Motion 13 added: QUE L’assemblée est levée à 20 h 57.
   • · Attendance added: Jacques Patry (present)
   • · Attendance added: Chantal Dumont (present)
   • · Attendance added: Manon Gaudet (present)
   • · Attendance added: Danielle Gladu (present)
   • · Attendance added: Suzie Michaud (present)
   • · Attendance added: François Bérard (present)
   • · Attendance added: Andrea Di Meo (present)
   • · Attendance added: Thomas Gravel (present)