June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: que soit adopté l’ordre du jour de la présente séance, tel que modifié, en conformité avec le règlement numéro 2024-103.
   • · Motion 2 added: que soit adopté le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026.
   • · Motion 3 added: D’autoriser la direction générale à procéder selon les politiques en vigueur et les directives du conseil pour la conservation ou la destruction des documents de correspondance.
   • · Motion 4 added: D’approuver et d’adopter le règlement portant le numéro 2026-103 «Règlement sur la Gestion contractuelle modifiant les règlements numéros 2019-102 et 2024-104» ; ET D’enregistrer et copier ledit règlement au long au Livre des règlements de…
   • · Motion 5 added: D’accepter les dépenses incompressibles et les dépenses déjà autorisées par le conseil au montant de 90 635,08 $ et d’accepter les comptes à payer au montant de 101 873,60 $.
   • · Motion 6 added: D’entériner les versements des salaires pour le mois de mai 2026 au montant de 19 908,95 $ incluant les retenues à la source et les déductions FTQ.
   • · Motion 7 added: De nommer monsieur Maxime Desmarais comme inspecteur désigné pour les fosses septiques et inspecteur municipal de la Municipalité de Martinville.
   • · Motion 8 added: D’accepter le budget 2026 révisé tel que présenté par la Société d’habitation du Québec en date du 4 mai 2026.
   • · Motion 9 added: d’entériner la demande de subvention FVMV au montant de 5 502 $ pour le volet 2 du projet service alimentaire à Martinville.
   • · Motion 10 added: d’autoriser un don de 100 $ au Pavillon des Arts pour l’année 2026, tel que prévu au budget 2026.
   • · Motion 11 added: d’autoriser l’inscription de 6 personnes soit 3 équipes de deux personnes au tournoi de poches de la MRC de Coaticook qui aura lieu le 10 juillet 2026.
   • · Motion 12 added: d’autoriser l’inscription de 3 élus : Patricia Gardner, Alexandre Martineau et Kim Filion au Congrès des élus de la FQM qui aura lieu en septembre prochain et d’autoriser le paiement de toutes les dépenses reliées au congrès (repas, chambr…
   • · Motion 13 added: d’autoriser l’achat d’une licence de présentations publique de films permettant de faire 10 à 12 projections par année au Centre Saint-Martin (CSM) au montant de 600 $ plus taxes, tel qu’indiqué dans le courriel du 28 mai 2026.
   • · Motion 14 added: d’octroyer le mandat à Marie-Josée Deschênes, architecte au montant approximatif de 11 000 $.
   • · Motion 15 added: d’autoriser le Comité Bingo à faire la sollicitation de commandites pour l’évènement Bingo qui aura lieu le 2 octobre prochain au Centre Saint-Martin.
   • · Motion 16 added: d’autoriser le Maire, Michel-Henri Goyette et la directrice générale, Julie Létourneau, à signer l’entente intermunicipale pour le Volet 2 OASIS.
   • · Motion 17 added: QUE la séance soit levée à 19 h 30.
   • · Attendance added: Michel-Henri Goyette (present)
   • · Attendance added: Marie-Pierre Dubeau (present)
   • · Attendance added: Kim Filion (present)
   • · Attendance added: Sylvain Côté (present)
   • · Attendance added: Alexandre Martineau (present)
   • · Attendance added: Vickie Raymond (present)
   • · Attendance added: Patricia Gardner (present)
   • · Attendance added: Julie Létourneau (present)