February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour avec dispense de lecture
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 19 janvier 2026 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2026 tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE les comptes à payer pour un montant 197 019.61 $ ... sont acceptés tel que rédigés et communiqués et le conseil en autorise les paiements. QUE les comptes déjà payés ... et les salaires nets ... sont acceptés.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des factures suivantes :
   • · Motion 6 added: que le conseil de la municipalité Paroisse de Saint-Hilarion ORDONNE et STATUE par le présent règlement ce qui suit, à savoir : RÈGLEMENT NUMÉRO 478
   • · Motion 7 added: QUE le premier projet de règlement numéro 480, intitulé « RÈGLEMENT SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DES BÂTIMENT » soit adopté; QU’une assemblée de consultation publique ... soit tenue ...
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de refinancement de la Caisse Desjardins de Charlevoix au taux fixe de 5,44 % pour une durée de 5 ans; QUE le maire et la directrice générale ... soient autorisés à signer tous les documents nécessaires
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le renouvellement de l’espace publicitaire ... D’OCTROYER le contrat à l’entreprise Mission Impression Inc. au montant de 290 $ ... D'AUTORISER la directrice générale à signer tout document
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le paiement du cinquième (5e) et dernier versement annuel à Monsieur Pascal Tremblay au montant de 67 000 $ ; D'AFFECTER une somme de 67 000 $ en provenance du surplus libre non affecté
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal mandate l’entreprise Jacques Thibault pour effectuer la vérification annuelle complète, du camion incendie et de l’autopompe, au coût de 700 $ ... et également l'inspection de la pompe portative au coût de 100 $ ..…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de service de Formation continue Charlevoix / Mastera pour le programme de coaching en gestion individuel et les ateliers M3i Perfectionnement pour le directeur des travaux publics au coût de 3500 $…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de Saint-Hilarion accepte l’offre de service d’Hydro Experts au coût de 1 600.12 $ plus taxes.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise la participation de deux employés ... à la formation gratuite obligatoire ... QUE les frais de déplacement et repas sont autorisés s’il y a lieu.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de Saint‑Hilarion maintient le tarif de 60 $ par semaine par enfant pour l’inscription au Camp de jour 2026.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de Saint‑Hilarion autorise le versement de deux (2) subventions ... à Marcel Thum ... ainsi que le versement d’une (1) subvention ... à Hélène Tremblay-Grenier
   • · Motion 17 added: QUE le conseil accepte et autorise, en conformité avec le Guide de gestion des documents municipaux de l’ADMQ, la destruction des documents contenus dans les listes.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal autorise le contrat de déchiquetage à l’entreprise Shred-it au coût de 290 $ pour les 10 premières boîtes et 11.60 $ la boîte additionnelle plus frais et taxes; QUE la directrice générale ... soit par la présente m…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de services de la firme Écho-Tech H2O pour la mesure d’accumulation des boues au coût de 2000 $ plus taxes;
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise la réparation de la camionnette F-350 chez Garage Valier Audet soit le remplacement des deux (2) lames de ressort pour un montant de 1 895 $
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal accorde une contribution financière au montant de 250 $ au Centre d'études collégiales en Charlevoix pour le Gala de la réussite 2026;
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal entérine les dépenses engagées pour l'achat de pièces de raccordement et de tuyauterie ainsi que les frais de location d'une pelle mécanique et des services d'opérateur.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal accorde, à titre de commandite, deux (2) passes annuelles pour les sentiers de ski de fond et de raquette de la municipalité pour la saison 2026-2027.
   • · Motion 24 added: QU’afin de garantir un accès au savoir et à la culture à la population québécoise, la municipalité de Saint-Hilarion reconnaisse officiellement: a) les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue, b) l’…
   • · Motion 25 added: La levée de l’assemblée est proposée par Jimmy Gauthier et résolu à l’unanimité des conseillers présents.
   • · Attendance added: Patrick Lavoie (present)
   • · Attendance added: Jimmy Gauthier (present)
   • · Attendance added: Dominique Tremblay (present)
   • · Attendance added: Cathy Tremblay (present)
   • · Attendance added: Guylaine Morel (present)
   • · Attendance added: Ariane Boivin (present)
   • · Attendance added: Jean-Claude Junior Tremblay (present)
   • · Attendance added: Nathalie Lavoie (present)