March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel qu’il apparaît ci-après et de garder le varia ouvert à toute modification et notamment d’ajouter un point concernant la Société des traversiers du Québec.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026.
   • · Motion 3 added: adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026.
   • · Motion 4 added: approuver la liste des comptes payés et à payer du mois de février 2026, totalisant la somme de 158 847.12 $.
   • · Motion 5 added: payer les élections générales du 2 novembre 2025 qui ont coûté 10 493 $, à même la réserve foncière dont le solde s’élevait à 15 000.00 $ au 31 décembre 2025.
   • · Motion 6 added: accorder une commandite de 500.00 $ à l’OPP de l’École St-Pierre dans le cadre du souper-spaghetti annuel et de fournir l’impression des billets d’entrée pour cet évènement.
   • · Motion 7 added: nommer madame Eva Jones, à titre de bénévole à la bibliothèque municipale.
   • · Motion 8 added: adopter un budget de 550.00 $ afin de récompenser les sept bénévoles de la municipalité, soit ceux de la bibliothèque municipale ainsi que les quatre membres du conseil d’administration qui ne sont pas des élus municipaux du comité des loi…
   • · Motion 9 added: entériner l’achat de cinq (5) billets pour le Gala Charlevoix reconnaît 2026 qui aura lieu au Fairmont Le Manoir Richelieu le 26 mars prochain, et ce, au coût de 235.00 $ chacun.
   • · Motion 10 added: autoriser l’activité de distribution d’arbres qui aura lieu le 17 mai prochain, au Parc du Bout d’en Bas, en lien avec le Mois de l’arbre et des forêts 2026.
   • · Motion 11 added: commanditer le Gala de la réussite 2026 du Centre d’études collégiales en Charlevoix (CECC) qui aura lieu au Domaine Forget, le 29 avril prochain, pour un montant de 200 $ (plan bronze).
   • · Motion 12 added: ne pas appuyer les demandes d’appui reçues concernant l’annulation du programme fédéral de rachat des armes à feu de style armes d’assaut.
   • · Motion 13 added: appuyer le Canton de Lingwick afin que le MAMH et la SHQ étudie la possibilité de rendre à nouveau le Programme PEA disponible.
   • · Motion 14 added: appuyer le Canton de Lingwick afin que le gouvernement du Québec de modifie le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire.
   • · Motion 15 added: appuie la Municipalité d’Ogden afin de solliciter la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforcer la fiabili…
   • · Motion 16 added: accorder une commandite de 100 $ au projet « Charlevoix, le goût de nos racines » qui consiste en la création d’un livre de recettes collectif.
   • · Motion 17 added: déposer une « Demande de nomination d’un commissaire à l’assermentation » auprès du ministère de la Justice du Québec afin que madame Josiane Perron, adjointe administrative, soit nommée à titre de commissaire à l’assermentation.
   • · Motion 18 added: renouveler l’entente de connectivité à la caserne incendie auprès de SÉCUOR, et ce, selon la proposition datée du 19 février 2026, portant le numéro 21143, au montant de 36.98 $ par mois pendant 60 mois.
   • · Motion 19 added: mandater Impression Pro Design afin de broder 25 casquettes et 25 tuques à l’effigie du service incendie pour les membres du service incendie.
   • · Motion 20 added: acheter cinq paires de bottes d’intervention de marque Fire Hunter Pro auprès de Boivin et Gauvin Inc. (aussi connue sous le nom de 1200 degrés équipements), au montant de 2 585.00 $ plus taxes.
   • · Motion 21 added: embaucher monsieur François Duguay, à titre de candidat à la profession de pompier (apprenti).
   • · Motion 22 added: adopter le rapport annuel d’activités 2025 de notre municipalité ainsi que le rapport d’opération en matière de sécurité de protection incendie de la MRC de Charlevoix 2025.
   • · Motion 23 added: entériner l’achat d’une pompe à eau DUCAR avec l’option « déchets », 2 pouces, auprès de Solution D.E., au montant de 449.00 $ plus taxes.
   • · Motion 24 added: mandater la direction générale afin d’inscrire les employés des travaux publics qui utilisent une scie à chaîne à une formation concernant l’abattage manuel d’arbres, et ce, selon un budget d’environ 4 500.00 $.
   • · Motion 25 added: procède à la fermeture et l’abolition comme chemin public municipal d’une partie du lot 5 276 888, d’une superficie de 106,4 mètres carrés, et accepte de céder pour 1 $ cette parcelle de terrain à M. Ghislain Dufour.
   • · Motion 26 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure consistant à autoriser l’implantation et la construction d’un garage en cour avant dans une zone où il n’est pas permis de le faire; DE REFUSER la demande de dérogation mineure consistant à refus…
   • · Motion 27 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure 2026-01 afin d’autoriser l’implantation et la construction d’une résidence unifamiliale isolée avec un garage annexé, dont le garage excèderait de 1.25 mètre la façade avant du bâtiment principal…
   • · Motion 28 added: mandater Lasalle | NHC Inc. de procéder à l’étude hydraulique requise et d’accompagner la municipalité dans le cadre de sa demande d’autorisation au MELCCFP.
   • · Motion 29 added: mandater GéoParc de Charlevoix (projet BOUT01) afin de rédiger un panneau d’interprétation ayant comme principal sujet l’astronomie, au coût de 550.00 $ plus taxes.
   • · Motion 30 added: procéder à l’achat de poches de ciment ainsi que de tout autre accessoires d’ancrage auprès de Quincaillerie et Garage Ovila Dufour Inc. pour la confection de bases du mobilier urbain et de la signalisation au Parc du Bout d’en Bas.
   • · Motion 31 added: demander à la MRC de Charlevoix d’autoriser la municipalité de L’Isle-aux-Coudres à réaliser le projet Signature supra-local dans son intégralité au Parc de la Roche à Caya.
   • · Motion 32 added: acquérir un abreuvoir extérieur auprès de Les industries Simexco Inc., au montant approximatif de 10 900.00 $ plus taxes.
   • · Motion 33 added: PRÉSENTER une demande d’aide financière de 20 000.00 $ à la MRC de Charlevoix au Fonds Régions Ruralité (FRR) pour la réalisation de ces projets et de payer le manque à gagner, le cas échéant, à même le fonds de fonctionnement.
   • · Motion 34 added: mandater Laroque Cournoyer, ingénieurs, afin de modifier les plans en ventilation, électricité et plomberie en vue d’un nouvel appel d’offres, au coût estimé de 2 500.00 $ plus taxes.
   • · Motion 35 added: mandater Boulianne Charpentier architectes s.e.n.c.r.l. afin de modifier les plans et devis en vue d’un nouvel appel d’offres, au coût estimé de 2 500.00 $ plus taxes.
   • · Motion 36 added: accorder un mandat à Union Structure Inc. selon l’offre de services professionnels datée du 2 mars 2026.
   • · Motion 37 added: payer les deux factures mentionnées en préambule à Yolande Harvey, artiste en arts visuels.
   • · Motion 38 added: entériner l’achat d’un certificat cadeau d’une valeur de 50 $ auprès de la Librairie Baie-Saint-Paul, déclinable selon le nombre de participants dans l’équipe gagnante.
   • · Motion 39 added: déposer les documents suivants aux archives de la municipalité.
   • · Motion 40 added: demander à la Société des traversiers du Québec que le N.M. Félix-Antoine-Savard soit attitré comme deuxième navire à la Traverse de L’Isle-aux-Coudres – Saint-Joseph-de-la-Rive pendant la saison touristique 2026.
   • · Attendance added: Christyan Dufour (present)
   • · Attendance added: Marc-André Cournoyer (present)
   • · Attendance added: Bernard Boudreault (present)
   • · Attendance added: Martine Harvey (present)
   • · Attendance added: Kathleen Normand (present)
   • · Attendance added: Noëlle-Ange Harvey (present)
   • · Attendance added: Patrice Harvey (present)