March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026 soit adopté comme rédigé.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 février 2026 soit adopté comme rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE la liste des comptes payés, totalisant la somme de 48 078,75 $, soit adoptée telle que présentée ; QUE la liste des comptes à payer, totalisant la somme de 83 039,20 $, soit adoptée telle que présentée ci-dessous ; QUE le paiement des …
   • · Motion 5 added: QUE le projet de règlement 297-25 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments soit adopté ; QUE copie du règlement soit transmise à la MRC de Charlevoix.
   • · Motion 6 added: QUE le Règlement 300-26 relatif au droit de préemption visant à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis soit adopté et qu’il soit ordonné comme suit : [détails du règleme…
   • · Motion 7 added: QUE le rapport annuel d’activités pour l’année 2025 décrivant les actions dans le plan de mise en œuvre et les objectifs visés, ainsi que le rapport d’opération de la MRC soient adoptés tels que présentés.
   • · Motion 8 added: QUE les règlements d’emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : [détails]; QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2032 et suivantes, …
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi d’un mandat complémentaire à Yvon Girard, ébéniste, pour la réalisation de travaux additionnels d’ébénisterie dans la cuisine de la salle communautaire de l’édifice municipal pour un montant estim…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise l’acquisition d’un four encastré auprès de Tanguay pour un montant de 1 999,99 $, excluant les taxes.
   • · Motion 11 added: QUE le lot 5 440 272 soit exclu du domaine public autant que besoin peut être ; QUE le lot 5 440 272 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Charlevoix 2 soit cédé à monsieur Alain-Jacques Simard ; [détails]
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal procède à la nomination de Jean-Sébastien Pilote à titre de capitaine du Service de sécurité incendie des Éboulements ; QUE le conseil municipal procède également à la nomination de Luc Pelletier à titre de lieuten…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal demande formellement à Bell Canada de procéder, dans les meilleurs délais, au transfert de ses fils et équipements sur les nouveaux poteaux installés par Hydro-Québec ; QUE, suite à ce transfert, les démarches néce…
   • · Motion 14 added: que l’assemblée soit levée à 21 h 06, les points à l’ordre du jour ayant été traités.
   • · Attendance added: Emmanuel Deschênes (present)
   • · Attendance added: Lévis Perron (present)
   • · Attendance added: Emmanuel Pilote (present)
   • · Attendance added: Michel Crevier (present)
   • · Attendance added: Evelyne Tremblay (present)
   • · Attendance added: Diane Tremblay (present)
   • · Attendance added: Sylvie Bolduc (present)
   • · Attendance added: Jean-Sébastien Pilote (present)