June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour soit adopté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal du 4 mai 2026 soit accepté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter le programme de prévention en santé et sécurité au travail pour les années 2026 et 2027 préparé par « Lussier ».
   • · Motion 4 added: D'autoriser la directrice générale à signer l'entente de service de APUR relatif aux services d'inspection et d'urbanisme qui a été soumis.
   • · Motion 5 added: d’accepter l’embauche de Madame Lindsay Moore pour le poste de Direction des loisirs, des communications et de la vie communautaire
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Sainte-Claire accepte le budget révisé en date du 21 mai 2026 de l'Office municipal d'habitation
   • · Motion 7 added: de ne pas donner suite à la demande formulée par Madame Chantal Robichaud dans sa lettre du 11 mai 2026
   • · Motion 8 added: D’autoriser la participation d'un membre du conseil au Congrès annuel de la FQM 2026.
   • · Motion 9 added: QUE la grille descriptive des comités et des organismes municipaux ainsi que le nom du conseiller ou du maire/mairesse mandaté par le Conseil pour le représenter soit acceptée
   • · Motion 10 added: d’accepter l’offre de la firme WSP en date du 4 mai 2026, au coût de 3 500,00 $, taxes non incluses, pour la mise à jour du plan du plan d’intervention de 2017
   • · Motion 11 added: d’octroyer le contrat au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise « Gomex Construction inc. », pour la réfection d’un ponceau sur le boulevard Gagnon
   • · Motion 12 added: de confier à la firme « Groupe ABS » le mandat de contrôle qualitatif des matériaux
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal entérine l’entente de travail intervenue entre la Municipalité de Sainte-Claire et les pompiers de son Service incendie
   • · Motion 14 added: de refuser la signature du projet d’entente relatif à la fourniture de services pour l’entretien temporaire de la cycloroute.
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Sainte-Claire demande officiellement au ministère des Transports et de la Mobilité durable de procéder à l’analyse et à la validation de la faisabilité d’un élargissement de l’emprise de la rue de l’Église
   • · Motion 16 added: d'adopter le projet de règlement numéro 2026-776 tel que rédigé et déposé par la directrice générale.
   • · Motion 17 added: d’autoriser la demande de PIIA, et ce, en conformité aux documents déposés à la municipalité dans le cadre de la demande de permis de construction.
   • · Motion 18 added: d’autoriser la dérogation pour les raisons suivantes
   • · Motion 19 added: d'adopter le deuxième projet de règlement numéro 2026-774 tel que rédigé et déposé par la directrice générale.
   • · Motion 20 added: d'adopter le projet de règlement numéro 2026-775 modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architectural numéro 2004-511 tel que rédigé et déposé par la directrice générale.
   • · Motion 21 added: d’accepter l’offre déposée le 25 mai 2026 par l’entreprise Excavation Yvan Chouinard pour l’exécution de l’ordonnance rendue le 2 juin 2025 concernant l’immeuble situé au 351, route Bégin.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil autorise Émilie Guillemette, directrice générale , à signer et déposer pour la municipalité de Sainte-Claire, une demande d'aide financière de mille dollars (1 000 $)
   • · Motion 23 added: D'autoriser l'achat du matériel informatique selon la soumission reçue de Info-Maniac en date du 27 mai 2026 pour le modèle à 1689.99$ +120$ de frais de préparation.
   • · Motion 24 added: qu’une demande soit adressée au directeur du service de sécurité incendie, M. Bruno Caron, afin d’assurer la circulation lors de la Messe country du 13 juin 2026, à partir de 15h30.
   • · Motion 25 added: qu’une demande soit adressée au directeur du service de sécurité incendie, M. Bruno Caron, pour soutenir la surveillance et la sécurité lors de l'événement de Sainte-Claire en fête qui aura lieu du 25 au 27 juin 2026.
   • · Motion 26 added: D'entériner le paiement des comptes du mois de mai 2026 au montant total de 887 946.43$
   • · Motion 27 added: que la conseillère Sylvie Leblond participe et représente la Municipalité à l'événement organisé par la Société historique de Bellechasse pour son 40e anniversaire et que la municipalité procède à l'achat d'un billet au montant de 100$.
   • · Motion 28 added: de commanditer un montant de 100.00 $ au Club de soccer du CF Bellechasse pour la saison estivale 2026.
   • · Motion 29 added: de commanditer un montant de 100.00 $ au Tournoi de soccer des Griffons à Saint-Anselme pour leur événement qui aura lieu du 1er au 5 juillet 2026.
   • · Motion 30 added: d’autoriser une aide financière au montant de 200.00$ pour la chorale de Sainte-Claire.
   • · Motion 31 added: QUE la séance soit levée, à 21h20.
   • · Attendance added: Yves Béchard (present)
   • · Attendance added: Luc Vaillancourt (present)
   • · Attendance added: Guylaine Lemelin (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Lehouillier (present)
   • · Attendance added: Claude Bissonnette-Lavoie (present)
   • · Attendance added: Sylvie Leblond (present)
   • · Attendance added: Émilie Guillemette (present)
   • · Participation added: Claude Bissonnette-Lavoie recuse
   • · Participation added: Claude Bissonnette-Lavoie arrive