March 6, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit accepté tel que lu.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance du 7 février 2024 soit accepté tel que rédigé par la greffière-trésorière.
   • · Motion 3 added: D’approuver la liste ci-jointe des comptes à payer en date du 6 mars 2024 pour un montant de 317 186.06$.
   • · Motion 4 added: Que Mesdames Suzie Bernier, mairesse, Sylvie Vachon, directrice générale et Anne Mathieu, directrice générale adjointe soient autorisées à participer au Colloque de la MRC de Bellechasse qui se tiendra du 2 au 4 mai prochains au Manoir du …
   • · Motion 5 added: Que Mesdames Sylvie Vachon directrice générale et Anne Mathieu directrice générale adjointe soient autorisées à participer à la formation « Les renseignements personnels en contexte municipal et Les rôles des principaux acteurs du milieu m…
   • · Motion 6 added: Qu’un 1er projet de règlement soit adopté ayant pour objet de modifier le règlement de zonage no. 196-2022 de façon à modifier certaines zones dans certains endroits spécifiques...
   • · Motion 7 added: Que la municipalité d’Armagh approuve le rapport des activités en sécurité incendie de l'année 2023 et fera parvenir la présente résolution à la MRC de Bellechasse.
   • · Motion 8 added: Que la directrice générale soit autorisée à publier un appel d'offres dans le journal l'Armagh'Joie pour le déneigement des cours municipales et des stationnements pour les saisons 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027.
   • · Motion 9 added: D’accepter l’offre de service de « SPE valeur assurable inc. » au montant de 3 130$ avant taxes pour effectuer l’évaluation des usines de filtration et d'épuration ainsi que les équipements de procédé afin d’établir la valeur de reconstruc…
   • · Motion 10 added: D’accepter l’offre de services de EMS Infrastructure au montant de 9 750$ avant taxes pour effectuer l'étude de capacité des réseaux.
   • · Motion 11 added: Que M. Roger Bolduc soit nommé membre du Comité Consultatif d'Urbanisme d'Armagh...
   • · Motion 12 added: D’appuyer la demande de la MRC de Bellechasse auprès de la CPTAQ afin que cette dernière permette l’utilisation à des fins autres qu'agricoles d’une partie des lots 4 275 865 et 4 275 866...
   • · Motion 13 added: Que ce Conseil accepte de verser au comité Loisirs et Sports d'Armagh la somme de 9 000$ ... et lui accorde une avance de fonds au montant de 5 000$.
   • · Motion 14 added: Que ce Conseil octroie le contrat de service à Mme Mélanie Pelletier pour la planification et la coordination du camp de jour pour la saison 2024.
   • · Motion 15 added: Que ce Conseil adhère au projet « Agir collectivement dans Bellechasse » (ACB).
   • · Motion 16 added: Qu’à 20 : 29, la séance soit levée.
   • · Attendance added: Marie-Ève Caron (present)
   • · Attendance added: Suzie Bernier (present)
   • · Attendance added: Jean-François Labrecque (present)
   • · Attendance added: Nicolas Guillemette (present)
   • · Attendance added: Mélanie Bolduc (present)
   • · Attendance added: Guylain Chamberland (present)
   • · Attendance added: Christian Therrien (present)
   • · Attendance added: Anne Mathieu (present)