April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: que le conseil adopte les procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 mars 2026 et le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 mars 2026
   • · Motion 3 added: adopter le règlement numéro 257-2026, intitulé règlement modifiant le règlement 250-2025 relatif aux frais de déplacement des employés municipaux
   • · Motion 4 added: adopter le règlement 259-2026
   • · Motion 5 added: Que la Municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley informe le ministère des Transports, de la mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales…
   • · Motion 6 added: Que le conseil autorise madame Marilène Robert, adjointe de direction, à prendre les actions nécessaires, le cas échéant, pour apporter les corrections aux différents postes budgétaires.
   • · Motion 7 added: Que les procureurs de la Municipalité, de la firme Tremblay Bois, soient autorisés, en collaboration avec le notaire qui sera mandaté à cette fin, à finaliser tout document, entente, transaction et autres pour assurer la mise en œuvre des …
   • · Motion 8 added: Que la Municipalité mandate ses procureurs, de la firme Tremblay Bois, à préparer tout document utile et à entreprendre toutes les démarches auprès des propriétaires concernés et de leurs procureurs pour finaliser les démarches de rétroces…
   • · Motion 9 added: Que l’Entente de services des premiers répondants soit signée par madame Karine Champagne, mairesse.
   • · Motion 10 added: Que les membres du conseil ont pris connaissance du bilan annuel de la qualité de l’eau potable pour 2025 préparé par monsieur Maxime Quirion, responsable des contrôles effectués . Que le bilan sera déposé sur le site internet de la munici…
   • · Motion 11 added: Que la liste des comptes compressibles, incompressibles et les salaires du mois de mars 2026 au montant total de 264 494.71 $ soit adoptée telle que présentée
   • · Motion 12 added: Que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets
   • · Motion 13 added: Que le paiement de 13 509.56$ taxes incluses soit effectué à la firme Blanchette Vachon, société de comptables professionnels agréés, pour l’audit financier de 2025
   • · Motion 14 added: Que le montant du paiement de 302.50$ taxes incl soit versé à la MRC Beauce Sartigan pour la supervision des travaux de réfection à un ponceau dans le rang 4 Sud
   • · Motion 15 added: Que le montant du paiement de 11 041.25$ avec taxes soit versé à la MRC Beauce Sartigan pour la supervision des travaux de réfection à un ponceau dans le rang 4 Sud
   • · Motion 16 added: Que le montant du paiement de 9 686.88$ avec taxes soit versé à la MRC Beauce Sartigan pour des travaux sur les plans et devis pour la réfection dans le Grand Shenley
   • · Motion 17 added: Que le montant de 574.88$ avec taxes soit versé, à la firme WSP Canada pour les travaux d’ingénierie effectués au 476 rue Principale.
   • · Motion 18 added: Que le montant de 4 024.12$ avec taxes soit versé, à la firme WSP Canada pour les travaux d’ingénierie effectués au 476 rue Principale.
   • · Motion 19 added: Que le montant de 862.31$ tx incl soit versé à la firme Arpentage Francis Carrier inc. pour les plans et devis pour les travaux du réseau d’aqueduc du tronçon 013-A1.
   • · Motion 20 added: Que le paiement de 2 446.38$ avec tx soit versé à la firme Produkson pour le spectacle d’humour de février 2026.
   • · Motion 21 added: Que le montant du paiement de 1 202.87$ avec taxes soit versé au ministère de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques pour des travaux de réfection à un ponceau dans le rang 4 Sud
   • · Motion 22 added: Que le montant de 1 419.94$ tx incl soit versé à la firme WSP pour les plans et devis pour les travaux du réseau d’aqueduc du tronçon 013-A1.
   • · Motion 23 added: Que le paiement des chaînes pour les pneus de camion soit versé à la firme PJB Industries inc au montant de 1 293.47$ avec tx
   • · Motion 24 added: Que le conseil autorise l’exécution des travaux comme recommandé par l’ingénieur de WSP, monsieur Alexandre Turenne Trudel
   • · Motion 25 added: Que le conseil mandate la firme Signoplus pour l’achat de 1 100 pancartes et no civique avec tout le matériel nécessaire à l’installation
   • · Motion 26 added: Que le conseil autorise que le paiement pour l’internet soit défrayé avec le comité de l’Exposition Agricole de Beauce et le comité du Spectacle des Grands Feux
   • · Motion 27 added: Que madame Karine Champagne responsable des sports, loisirs et culture est autorisée à embaucher 10 étudiants pour les postes au camp de jour pour l’été 2026.
   • · Motion 28 added: Que le conseil autorise l’embauche de monsieur Joey Champagne pour joindre le service incendie de la municipalité.
   • · Motion 29 added: Que le conseil mandate madame Nathalie Lapointe à être greffière pour les séances du conseil municipal à venir.
   • · Motion 30 added: Que le conseil autorise la responsable des sports, loisirs et culture à effectuer une demande d’aide financière pour le salaire d’un accompagnateur de camp de jour
   • · Motion 31 added: Que la réparation de l’équipement à la salle de gym soit fait pour un montant de 600$ pl tx.
   • · Motion 32 added: Que le conseil autorise la responsable des sports, loisirs et culture à remplir l’accréditation pour devenir organisme d’accueil
   • · Motion 33 added: Que le conseil autorise la municipalité à contribuer financièrement à l’événement pour l’année 2026 au montant de 250$.
   • · Motion 34 added: Que le conseil autorise la location gratuite de 4 modules de scène pour le bal des finissants de la Polyvalente Bélanger le 6 juin 2026 ; Que le conseil autorise la location gratuite de 2 frigos 3 portes pour le bal de finissants de la Pol…
   • · Motion 35 added: Que le conseil autorise la location du hall, du gymnase pour la tenue de cette soirée récompense pour les jeunes; Qu’un montant de 25$ sera chargé pour le ménage de fin de soirée.
   • · Motion 36 added: Que le mandat de l’entretien du système d’alimentation de la friteuse à l’aréna soit donné à la firme Propane GRG pour un montant de 159.95$ pl taxes.
   • · Motion 37 added: Que le conseil autorise les Grands Feux à faire le défilé du Spectacle Grands Feux Saint-Honoré le samedi 29 août 2026
   • · Motion 38 added: Que le mandat soit donné à monsieur Maxime Quirion, responsable des travaux de voirie, à prendre les dispositions nécessaires quant aux travaux de forage sur les lots 5 060 412, 5 060 442 et 5 060 413.
   • · Motion 39 added: que la séance soit fermée
   • · Attendance added: Karine Champagne (present)
   • · Attendance added: Francis Quirion (present)
   • · Attendance added: Stéphane Veilleux (present)
   • · Attendance added: Cédric Quirion (present)
   • · Attendance added: Shawn Marier (present)
   • · Attendance added: Pier-Olivier Busque (present)