March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: que le conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026
   • · Motion 3 added: Que le projet de Règlement no 254-2026 relatif à l’occupation et l’entretien de bâtiments soit et est adopté par ce conseil.
   • · Motion 4 added: d'adopter le règlement numéro 255-2026, intitulé Règlement relatif à la tenue des séances du conseil.
   • · Motion 5 added: d'adopter le règlement numéro 256-2026, intitulé règlement modifiant le règlement 52-2006 établissant la nouvelle tarification des permis et certificats relatifs à la loi sur l’aménagement et l’urbanisme et à la loi sur la qualité de l’env…
   • · Motion 6 added: Que la Municipalité procède à l’acquisition, par expropriation, d’une servitude réelle et perpétuelle d’aqueduc sur une partie du lot 5 059 995 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce
   • · Motion 7 added: Que le conseil reporte la signature de l’entente, car les membres du conseil désirent avoir des informations supplémentaires.
   • · Motion 8 added: Que le conseil mandate la firme comptable Blanchette Vachon pour compléter les pages S-51 et S-55 dans le PGMAR au nom de la Municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley.
   • · Motion 9 added: Que le lot no 6 509 395 soit loué à la firme Les Constructions Binet au montant de 2 500$ pour 6 mois renouvelables sans frais supplémentaires.
   • · Motion 10 added: Que le conseil accorde le contrat pour les travaux de réfection d’une partie du Grand Shenley pour un montant forfaitaire, avec taxes, de 1 806 362.03$, conformément aux documents d’appel d’offres et à sa soumission
   • · Motion 11 added: Que l’entente de déneigement entre la Municipalité de St-Honoré-de-Shenley et la municipalité de St-Hilaire-de-Dorset soit signée
   • · Motion 12 added: Que la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle ; Que le conseil municipal autorise le dépôt de la demande d’aide financière au programme PRIMEAU 2023-2033.
   • · Motion 13 added: Que le mandat soit donné à madame Karine Champagne, mairesse, et madame Marilène Robert, adjointe de direction, pour régulariser la situation avec des démarches législatives et administratives avec les propriétaires des terrains vacants si…
   • · Motion 14 added: Que la liste des comptes compressibles, incompressibles et les salaires du mois de février 2026 au montant total de 421 695.61 $ soit adoptée
   • · Motion 15 added: Que les frais d’immatriculations au montant de 11 583.42$ pour tous les véhicules de la municipalité soient payés via le budget d’opération.
   • · Motion 16 added: Que le montant de 16 200$ soit versé à la Caisse Desjardins des Sommets de la Beauce comme premier versement pour l’acquisition de l’immeuble du 476 rue principale.
   • · Motion 17 added: Que le conseil de la municipalité de St-Honoré-de-Shenley demande au ministère des Transports une compensation pour l’entretien du ou des chemins à double vocation susmentionnés, et ce, sur une longueur totale de 5,4 km.
   • · Motion 18 added: Que le conseil octroie le mandat à la firme Entreprise Dany Champagne inc. pour effectuer le débroussaillage, avec son équipement, au taux horaire de 100$/h.
   • · Motion 19 added: Que le conseil octroie le mandat à la firme Entreprise Dany Champagne inc. pour effectuer le balayage des rues et de certains espaces publics, avec son équipement, au taux horaire de 120$/h.
   • · Motion 20 added: Que la Municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley fasse une demande au bureau du député, monsieur Samuel Poulin, dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale volet PPA-CE et PPA-ES pour des travaux qui seront effectués en 2026.
   • · Motion 21 added: Que le conseil accorde le contrat pour les travaux de caractérisation environnementale de site dans le cadre du projet de réfection de la conduite d’aqueduc 013-A1 pour un montant forfaitaire, plus taxes, de 8 320.02$
   • · Motion 22 added: Que le conseil autorise la dépense de 5639.94$ pl taxes pour la réparation du souffleur
   • · Motion 23 added: Que l’achat de 3 batteries pour le fonctionnement de la zamboni de curling soit autorisé pour un montant de 777$ pl tx
   • · Motion 24 added: Que le conseil entérine le rapport pour le plan de mise en œuvre pour l’an 10 du schéma de couverture de risque en incendie préparé par le gestionnaire du service incendie de la municipalité, monsieur Richard Gosselin
   • · Motion 25 added: Que monsieur Thomas Lavoie soit engagé pour effectuer l’entretien ménager du Centre multifonctionnel Desjardins.
   • · Motion 26 added: Que le conseil autorise une augmentation salariale aux arbitres de hockey à 28$ la partie , de 1h30, pour la saison 2025-2026.
   • · Motion 27 added: Que le conseil autorise l’augmentation salariale de monsieur Nathan Mathieu de 2% pour être responsable de la glace et du ciné-parc en 2026.
   • · Motion 28 added: Que le mandat pour le travail de gestion documentaire soit donné à madame Karine Champagne, responsable des sports, des loisirs et de la culture.
   • · Motion 29 added: Que le conseil autorise la responsable des sports, loisir et culture à appuyer le projet ; Que la municipalité assumera sa part à même le budget des activités du camp de jour
   • · Motion 30 added: D’exprimer officiellement l’opposition de la Municipalité au retrait des tarifs de port réduit pour les livres de bibliothèques prévu dans le projet de loi C-15
   • · Motion 31 added: Que le conseil autorise le passage du Tour de Beauce sur le territoire de la Municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley lors de leur événement le 10 juin 2026.
   • · Motion 32 added: Que le conseil autorise l’Exposition agricole de Beauce Inc. à vendre de l’alcool sur le site (terrain de l’aréna) lors de leur événement de la saison estivale 2026 soit du 6 au 9 août.
   • · Motion 33 added: Que le conseil autorise la responsable des sports, loisirs et de la culture, madame Karine Champagne à donner 100 billets en échange de messages publicitaires pour une valeur de 2000$ pour le ciné-parc à l’été 2026.
   • · Motion 34 added: Que la municipalité de St-Honoré-de-Shenley demande officiellement au gouvernement fédéral de mettre fin à son programme de rachat des armes à feu de style arme d’assaut
   • · Motion 35 added: que la séance soit fermée.
   • · Attendance added: Francis Quirion (present)
   • · Attendance added: Stéphane Veilleux (present)
   • · Attendance added: Karine Champagne (present)
   • · Attendance added: Cédric Quirion (present)
   • · Attendance added: Shawn Marier (present)
   • · Attendance added: Pier-Olivier Busque (present)