March 23, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les points suivants : 6.16 à 6.22
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026 soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: QUE le Règlement numéro 970-2026 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier diverses dispositions, soit et est adopté par ce conseil.
   • · Motion 4 added: QUE le directeur du Service des finances et trésorier, M. Rémi Poulin, CPA auditeur, soit autorisé à effectuer le paiement des comptes au montant total de 2 563 082,54 $ couvrant la période du 27 février 2026 au 12 mars 2026.
   • · Motion 5 added: QUE ce conseil adjuge à ABTECH SERVICES POLYTECHNIQUES INC. le contrat pour la fourniture d’un récepteur mobile GNSS de marque Leica, modèle GS05 pour un montant total de 34 564,70 $
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil adjuge à SAINT-GEORGES FORD le contrat pour la fourniture d’une camionnette 4 roues motrices (4x4), année 2026, de marque Ford, modèle F-150 Police Responder, pour un montant total corrigé de 77 347,71 $
   • · Motion 7 added: QUE ce conseil adjuge à QUÉBEC ARBRE INC. le contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers terrains et emprises municipales pour le Service des travaux publics pour une période de 12 mois débutant le 1er avril 2…
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil adjuge à 7762763 CANADA INC. le contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers parcs pour le Service des loisirs et de la culture pour une période de 12 mois débutant le 1er avril 2026 pour un mont…
   • · Motion 9 added: QUE ce conseil adjuge à QUÉBEC ARBRE INC. le contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour une piste de vélo de montagne pour un montant total de 34 463,76 $
   • · Motion 10 added: QUE ce conseil adjuge à 9030-5814 QUÉBEC INC. le contrat pour la fourniture sur demande de matériel de signalisation pour une période de 12 mois débutant le 15 avril 2026 pour un montant total de 43 105,91 $
   • · Motion 11 added: QUE ce conseil adjuge à TECH-MIX, DIVISION DE BAUVAL INC. le contrat pour la fourniture sur demande d’asphalte froid pour une période de 12 mois débutant le 17 avril 2026 pour un montant total corrigé de 39 862,98 $
   • · Motion 12 added: QUE ce conseil approuve l’abonnement aux différents produits Microsoft pour l’année 2026 pour un montant total estimé de 75 000 $
   • · Motion 13 added: QUE ce conseil nomme madame la conseillère Brigitte Busque pour siéger au conseil des maires de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan lors du comité administratif du 13 mai 2026
   • · Motion 14 added: QUE ce conseil accepte le renouvellement de l’entente avec le Club de hockey Beauce-Etchemin 2016 de la Ligue nord-américaine de hockey, pour une durée de 3 ans soit pour les saisons 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029.
   • · Motion 15 added: QUE ce conseil accepte l’entente pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques.
   • · Motion 16 added: QUE ce conseil accepte la signature du bail avec Rénovam inc. pour la location de 24 cases de stationnement dans le stationnement des bâtisseurs no 3 pour les utilisateurs du centre de vaccination situé au 11275, 1re Avenue.
   • · Motion 17 added: QUE ce conseil accepte la nomination de M. Sébastien Leclerc, à titre de directeur par intérim au Service de l’informatique, rétroactivement au 9 mars 2026.
   • · Motion 18 added: QUE ce conseil accepte le départ à la retraite de Mme Marise Laverdière, et ce, à compter du 30 septembre 2026
   • · Motion 19 added: QUE ce conseil autorise la restauration du chargeur sur roues John Deere 544, année 2011, chez le concessionnaire John Deere, Brandt Tractor Ltd, pour un montant maximal de 100 000 $
   • · Motion 20 added: QUE ce conseil nomme M. Jean-Yves Gosselin, Mme Karine Veilleux, Mme Marie-Pierre Desjardins ainsi que monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur le comité de sélection pour le poste de directeur(trice) du Service de l’urbanisme.
   • · Motion 21 added: QUE ce conseil signifie à la MRC Beauce-Sartigan et au Ministère de la Culture et des Communications sa volonté à participer au programme d’entente en patrimoine (PEP) pour les années 2027 et 2028.
   • · Motion 22 added: QUE ce conseil accepte l'entente numéro 1 à intervenir avec Fondation Santé Beauce-Etchemin pour des travaux de prolongement de services municipaux de la 10e Avenue.
   • · Motion 23 added: QUE ce conseil autorise la présentation du projet de stade multisport au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air – volet 1.
   • · Motion 24 added: QUE ce conseil autorise la présentation du projet de réfection des passerelles et escaliers au Parc des Sept-Chutes – Phase 2 au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportiv…
   • · Motion 25 added: QUE ce conseil entérine la transaction à intervenir entre les parties et que la directrice générale soit autorisée à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document utile et nécessaire pour donner suite à la présente résolution.
   • · Motion 26 added: la séance est levée.
   • · Attendance added: Esther Fortin (present)
   • · Attendance added: Jérôme Gendreau (present)
   • · Attendance added: Olivier Duval (present)
   • · Attendance added: Philippe Breton (present)
   • · Attendance added: Manon Bougie (present)
   • · Attendance added: Brigitte Busque (present)
   • · Attendance added: Denis Veilleux (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Fortier (present)
   • · Attendance added: Karine Veilleux (present)
   • · Attendance added: Isabelle Beaulieu (present)