Council · Regular
May 12, 2026
Le conseil de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
5 present · 2 absent
Staff & officers present
Revisions
- First published Substantive fetched Jul 2, 2026
- · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté
- · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2026
- · Motion 3 added: approuvée la liste des comptes en date du 12 mai 2026, totalisant un montant des déboursés de 169 357.43 $ incluant les salaires et les remises, et que soit autorisé leur paiement immédiat.
- · Motion 4 added: adopter le règlement 138-001
- · Motion 5 added: adopter le règlement 139-001
- · Motion 6 added: adopter le règlement 140-001
- · Motion 7 added: Désaffecter la somme de 4 115 $ et verser la somme à la CDSE
- · Motion 8 added: transférer l’excédent de fonctionnement non affecté pour les parcs au montant de 8 000 $ au fond de réserve dédié au parc du Pont-Rouge.
- · Motion 9 added: Mme. Julie Ricard, mairesse, soit autorisé à signer le contrat de travail de M. Michael Bernier.
- · Motion 10 added: D’autoriser la modification et bonification de la Politique salariale.
- · Motion 11 added: nommer Mme Lori Desharnais au poste d’adjointe administrative et greffière adjointe
- · Motion 12 added: mandater M. Michael Bernier afin d’effectuer les vérifications des antécédents judiciaires.
- · Motion 13 added: autoriser l’inscription de M. Michael Bernier au congrès de l’ADMQ 2026 pour un montant total de 603$, plus les taxes applicables.
- · Motion 14 added: autoriser la mise à jour du plan des mesures d’urgence à la municipalité.
- · Motion 15 added: adopter le règlement 108-10
- · Motion 16 added: abroger la politique d’aide à l’entretien des chemins privés.
- · Motion 17 added: refuser la demande de soutien financier de l’organisme Ô Rivage.
- · Motion 18 added: autoriser le renouvellement de l’adhésion à Espace MUNI au montant de 114 $, plus les taxes applicables.
- · Motion 19 added: octroyer le contrat à Uni Clôtures Bois-Francs au montant total de 28 129,52 $, plus les taxes applicables.
- · Motion 20 added: proclamer la semaine du 1 au 7 juin, LA SEMAINE QUÉBÉCOISE DES PERSONNES HANDICAPÉES
- · Motion 21 added: autoriser de faire la manifestation d’intérêt-fonds pour bâtir des collectivités fortes.
- · Attendance added: Daniel Massie (present)
- · Attendance added: Marlène Langlois (present)
- · Attendance added: Richard Gélinas (present)
- · Attendance added: Pascal Lemire (present)
- · Attendance added: Louis Turcotte (absent)
- · Attendance added: Michael Bernier (present)
- · Attendance added: Julie Ricard (present)
- · Attendance added: Mélanie Guenet (absent)