February 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté et d’ajouter un point au varia : Fermeture du compte de la Banque Royale du Canada.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 qui s’est déroulée à 19 h.
   • · Motion 3 added: adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 janvier 2026 qui s’est déroulée à 19 h.
   • · Motion 4 added: adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 janvier 2026 qui s’est déroulée à 19 h 30.
   • · Motion 5 added: que soit approuvée la liste des comptes en date du 10 février 2026, totalisant un montant des déboursés de 329 278,50 $ incluant les salaires et les remises, et que soit autorisé leur paiement immédiat.
   • · Motion 6 added: le Conseil municipal de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton autorise la vente pour défaut de paiement de taxes pour les propriétés ci-dessus mentionnées et que les dossiers soient transmis à la MRC d’Arthabaska ; le Conseil munici…
   • · Motion 7 added: que soit autorisé l’adhésion de Michale Bernier, directeur général et greffier-trésorier à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l’année 2026 et que soit autorisé le paiement de la cotisation annuelle soit 956 $, ai…
   • · Motion 8 added: que soit accordée la gratuité de la location du centre communautaire pour la tenue des activités du programme Vie active, selon l’horaire convenu. Cette gratuité est applicable pour l’année 2026 et les conditions d’utilisation des lieux de…
   • · Motion 9 added: que soit autorisée la formation aux membres du Comité consultatif d’urbanisme et membres du personnel municipal pour un montant total de 1375 $ (11 personnes). Les frais de déplacement et de repas seront remboursés s’il y a lieu.
   • · Motion 10 added: que le conseil municipal de Sainte-Clotilde-de-Horton, lors de sa séance du 10 février 2026, proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 11 added: qu’il y a lieu de proclamer le mois d’avril comme étant le mois de sensibilisation à l’autisme et d'inviter les citoyennes et les citoyens, peu importe leur milieu, leur rôle ou leur statut, à tout mettre en œuvre pour que les personnes au…
   • · Motion 12 added: que soit autorisé le renouvellement de la licence Entandem pour l’année 2026 et autorise le paiement au montant de 283,57 $.
   • · Motion 13 added: que soit autorisé un crédit sur les droits de mutation de 686,34 $ de la facture du propriétaire du lot 5 480 584 et qu’il dispose de 30 jours à partir d’aujourd’hui pour payer le montant des droits de mutation ajustés à 1 366.50 $
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil souligne l'impact financier important de ces coupures à la mise sur pied du Service de transport adapté et en commun de la MRC d'Arthabaska; QUE le Conseil dénonce et prends nettement position à l'encontre de ces coupures au…
   • · Motion 15 added: que la demande de soutien financier présentée par l’Association des personnes malentendantes des Bois-Francs soit refusée pour l’année 2026.
   • · Motion 16 added: que soit adopté le règlement n°080-17 modifiant l’article 3 du règlement 80-16 relatif au remboursement de frais de non-résident tel que présenté et entrera en vigueur selon les dispositions de la loi.
   • · Motion 17 added: d’autoriser le transfert du contrat de téléphonie cellulaire au nom de l’employé Jean-Paul Bourgeois, conditionnellement à l’acceptation du fournisseur. De plus, la Municipalité se dégage de toute responsabilité financière à compter de la …
   • · Motion 18 added: que soit autorisé la participation financière dans le cadre du programme Trio étudiant Desjardins pour l’emploi pour trois stagiaires au montant total de 1500 $. Le conseil municipal confirme l’engagement de la Municipalité à accueillir de…
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de liv…
   • · Motion 20 added: que soit octroyer le contrat à Dubé arpenteurs-géomètres pour la description technique d’une servitude pour le lot 5 480 933 au montant de 1 000 $, plus les taxes applicables. Que soit autorisé Michael Bernier à signer tout document nécess…
   • · Motion 21 added: d’embaucher Mme Cloé Thiffaut au poste de coordonnatrice aux loisirs et aux communications ; que l’embauche soit effectuée conformément aux conditions prévues à la politique salariale 2023-2027 ; que le directeur général et greffier-trésor…
   • · Motion 22 added: que soit autorisé à formuler une demande officielle auprès d’Hydro-Québec pour procéder davantage au maintien et à l’entretien du réseau électrique sur le territoire de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton. Que cette demande inclut…
   • · Motion 23 added: la municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux ; la municipalité s’engage à transmettre, au Ministère au plus tard le 31-12-2026 le sommaire PGA-Eau et les informat…
   • · Motion 24 added: que soit autorisé Michael Bernier à présenter une demande pour le programme de dons d’arbres du ministère des Ressources naturelles et des Forêts pour l’année 2026.
   • · Motion 25 added: que soit autorisé Michael Bernier à effectuer la demande d’aide financière auprès de Desjardins pour bonifier le projet de dons d’arbres.
   • · Motion 26 added: que soit autorisé Michael Bernier à effectuer la demande d’aide financière auprès du programme Roulez Vert pour l’achat de bornes de recharge pour véhicules électriques. Il est également autorisé à transmettre et signer tout document requi…
   • · Motion 27 added: que soit octroyer le contrat à Pluritec, Firme de génie-conseil pour un montant fixé à 20 725 $, plus les taxes applicables. Que soit autorisé Michael Bernier à signer tout document nécessaire pour donner effet à cette décision.
   • · Motion 28 added: QUE les membres du Conseil de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton appuient la demande d’intervention faite par M.Réal Milette et transmettent la présente demande à la MRC d’Arthabaska afin d’entreprendre les travaux d’entretien qu…
   • · Motion 29 added: que soit autorisé Michael Bernier à présenter une demande d’aide financière au programme de fondation communautaire de Poste Canada pour l’achat d’équipement pour le camp de jour. Il est également autorisé à signer et transmettre tout docu…
   • · Motion 30 added: que soit autorisée la fermeture de compte de la Banque Royale du Canada et que Michael Bernier soit autorisé à procéder à cette fermeture, ainsi que signer tout document afin d’officialiser cette demande de fermeture.
   • · Motion 31 added: lever l’assemblée à 19 h 39.
   • · Attendance added: Mélanie Guenet (present)
   • · Attendance added: Pascal Lemire (present)
   • · Attendance added: Julie Ricard (present)
   • · Attendance added: Daniel Massie (present)
   • · Attendance added: Marlène Langlois (present)
   • · Attendance added: Louis Turcotte (present)
   • · Attendance added: Richard Gélinas (present)
   • · Attendance added: Michael Bernier (present)