January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté et de laisser le point varia ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2025 qui s’est déroulée à 19 h.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2025 qui s’est déroulée à 20 h.
   • · Motion 4 added: que soit approuvée la liste des comptes en date du 13 janvier 2026, totalisant un montant des déboursés de 351 950,15 $ incluant les salaires et les remises, et que soit autorisé leur paiement immédiat.
   • · Motion 5 added: que soit autorisée la création d’un fonds de réserve à même les revenus des frais d’inscription et que ce fonds soit utilisé pour l’achat ou le remplacement des équipements de la salle d’entrainement. Que soit également autorisé M. Michael…
   • · Motion 6 added: que soit autorisée la création d’un fonds de réserve à même les revenus des frais de carte à puce et que ce fonds soit utilisé pour le remboursement du dépôt à la fin de l’abonnement d’un usager et/ou lors du retour de la carte à puce. Que…
   • · Motion 7 added: que soit autorisée la création d’un fonds de réserve pour le média servant à la station de filtration de l’eau potable. Que soit également autorisé M. Michael Bernier à signer tout document pour la création de ce fonds.
   • · Motion 8 added: que soit autorisé M. Michael Bernier à produire la reddition de compte pour le fonds AgriEsprit et qu’il soit autorisé de signer tout document permettant la transmission de cette reddition de compte.
   • · Motion 9 added: que soit entérinée l’embauche de M. Percy Vaillancourt à titre de journalier aux travaux publics.
   • · Motion 10 added: que soit autorisé de modifier l’entente salariale liant la Municipalité à M. Michael Bernier, laquelle entre en vigueur le 26 février 2026. Que soit autorisée Mme Julie Ricard, mairesse à signer la nouvelle entente selon les termes négocié…
   • · Motion 11 added: que soit entérinée la publication de l’offre d’emploi pour l’aide aux travaux publics.
   • · Motion 12 added: que soit autorisée la signature de l’entente avec la Garderie Mademoiselle Coco selon les modalités convenues.
   • · Motion 13 added: que soient entérinées les inscriptions des élus aux formations obligatoires.
   • · Motion 14 added: que soient proclamées les journées de la persévérance scolaire qui se tiendront du 16 au 20 février 2026.
   • · Motion 15 added: que soit publiée l’offre d’emploi pour le poste de coordonnateur (trice) aux loisirs et aux communications.
   • · Motion 16 added: que soit radié le nom de M. Jocelyn Jutras à titre de signataire autorisé au compte Desjardins.
   • · Motion 17 added: que soit entériné l’inscription de M. Percy Vaillancourt comme préposé à l’aqueduc d’une durée de 6 (six) jours et de frais de 1 290 $, plus les taxes applicables.
   • · Motion 18 added: que soit ajouté le nom de Mme Stéphanie Roy à titre de signataire autorisé au compte Desjardins.
   • · Motion 19 added: que le conseil de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton adopte le projet de schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 (2e génération) de la MRC d’Arthabaska ainsi que son plan de mise en œuvre.
   • · Motion 20 added: que soit abrogée la résolution 25-1220 adoptée le 9 décembre 2025, le tout sous réserve du droit de veto du maire, conformément au Code municipal du Québec.
   • · Motion 21 added: que soit autorisée la demande de dérogation mineure par au 9, route 122, Sainte-Clotilde-de-Horton visant à permettre la construction d’un garage dont les dimensions demandées représenteraient une superficie habitable de 120 % au lieu de 8…
   • · Motion 22 added: que soit abrogée la résolution 25-1221 adoptée le 9 décembre 2025, le tout sous réserve du droit de veto du maire, conformément au Code municipal du Québec.
   • · Motion 23 added: que soit refusée la demande de dérogation mineure, au 621, chemin de la petite Coulée, Sainte-Clotilde-de-Horton, visant à permettre la construction d’un garage en façade de la maison ayant une marge avant de 1,80 mètre au lieu de 7,5 mètr…
   • · Motion 24 added: QUE les membres du Conseil de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton appuient la demande d’intervention faite par M. Tommy Tardif au nom de M. Henri-Paul Milette et transmettent la présente demande à la MRC d’Arthabaska afin d’entrep…
   • · Motion 25 added: de lever l’assemblée à 19 h 57.
   • · Attendance added: Louis Turcotte (present)
   • · Attendance added: Richard Gélinas (present)
   • · Attendance added: Mélanie Guenet (present)
   • · Attendance added: Pascal Lemire (present)
   • · Attendance added: Julie Ricard (present)
   • · Attendance added: Daniel Massie (present)
   • · Attendance added: Marlène Langlois (present)
   • · Attendance added: Michael Bernier (present)