June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026.
   • · Motion 3 added: d’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 mai 2026.
   • · Motion 4 added: d’accepter la demande de circulation de Moto-Club Bois-Francs inc. Pour la saison 2026-2027
   • · Motion 5 added: de fournir une lettre d’appui à l’organisme ainsi que de poser les actions suivantes : La reconnaissance officielle de la pertinence du projet pour les jeunes de notre territoire ; Le relais des résultats du portrait régional dans nos comm…
   • · Motion 6 added: D’offrir un soutien financier de 1 000 $ à La Sécurité alimentaire Victoriaville; D’autoriser la trésorière à émettre le déboursé en conséquence.
   • · Motion 7 added: d’approuver ladite liste des comptes au 8 juin 2026 de la Ville de Daveluyville totalisant 435 446.62 $.
   • · Motion 8 added: que la Ville de Daveluyville nomme la directrice générale, madame Mylène Parent à titre de représentant autorisé auprès de Revenu Québec.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de services professionnels en ressources humaines soumise par Options GRH, représentée par madame Audray Bergeron; QUE le mandat soit réalisé conformément aux termes, conditions, échéancier et honor…
   • · Motion 10 added: de fermer l’hôtel de ville et l’administration du centre sportif Piché, du vendredi 17 juillet au vendredi 31 juillet 2026 inclusivement pour la période estivale.
   • · Motion 11 added: D’acquitter la contribution au montant de 520.59 $, représentant 0,21 $ par personne basée sur notre population de 2 479 personnes; D’autoriser la trésorière à émettre le déboursé en conséquence.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal prenne acte de la mise en place d’un défibrillateur externe automatisé (DEA); QUE celui-ci soit maintenu accessible à la population à l’entrée du bureau municipal; ET QUE cette mesure s’inscrive dans une démarche d…
   • · Motion 13 added: Recommande que la Commission de protection du territoire agricole du Québec rende une décision favorable à la demande visant l’autorisation d’un usage résidentiel et accessoire sur une parcelle de 0,2879 hectare du lot 6 584 878 située en …
   • · Motion 14 added: d’accepter la demande de dérogation mineure 2026-DM-004, telle que présentée. Il est également résolu que cette dérogation mineure soit valide pour une période de cinq (5) ans à compter de la date d’adoption de la présente résolution.
   • · Motion 15 added: que soit adopté, tel que déposé, le règlement numéro R-2026-154 modifiant le règlement de zonage numéro R-2025-137 afin d’assouplir les normes des droits acquis.
   • · Motion 16 added: d’autoriser une ouverture de poste et de procéder à l’embauche d’un journalier temporaire saisonnier.
   • · Motion 17 added: que Mme Mylène Parent, directrice générale, présente une demande d’aide financière au Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air – volet 1 pour l’ajout d’une piste à rouleaux et d’une surface mul…
   • · Motion 18 added: que la Ville de Daveluyville informe le ministère des Transports et de la mobilité durable de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts situés sur ces…
   • · Motion 19 added: D’AUTORISER la vente d’une parcelle du lot numéro 4 441 370, conditionnellement à ce qu’un plan de lotissement soit déposé et autorisé par le service d’urbanisme de la Ville de Daveluyville; DE PRÉCISER que cette vente est consentie aux co…
   • · Motion 20 added: de lever l’assemblée à 20h48.
   • · Attendance added: Mathieu Allard (present)
   • · Attendance added: Nadia Leclerc (present)
   • · Attendance added: Sébastien Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Valérie Loiselle (present)
   • · Attendance added: Alain Raymond (present)
   • · Attendance added: Mylène Parent (present)
   • · Attendance added: Mélanie Blondeau (present)
   • · Attendance added: Carole-Anne Provencher (present)
   • · Attendance added: Christine Gentes (present)