March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026.
   • · Motion 3 added: d’offrir la gratuité du terrain de baseball les 6 et 7 juin 2026 à l’organisation de l’événement « Une balle, Une cause ».
   • · Motion 4 added: de remettre un don équivalent à un rabais de cinq cents dollars (500,00 $) sur la location de la salle communautaire de Daveluyville au Club des Voitures Anciennes Daveluyville (VAD) pour l’organisation et la tenue du Festival annuel Club …
   • · Motion 5 added: d’approuver ladite liste des comptes au 9 mars 2026 de la Ville de Daveluyville totalisant 419 149,22 $.
   • · Motion 6 added: D’autoriser la participation de la directrice générale de la Ville de Daveluyville au Congrès annuel 2026 de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) qui se tiendra du 17 au 19 juin 2026; D’autoriser la trésorière à émettre…
   • · Motion 7 added: QUE la Politique de prévention du harcèlement, de l’incivilité et de la violence au travail adoptée le 4 février 2019 par la résolution 2019-02-48 soit abrogée; QUE la Politique de prévention et de prise en charge des situations de harcèle…
   • · Motion 8 added: que le Règlement numéro 2026-151 relatif au traitement des élus soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 9 added: DE demander au Directeur de l’état civil de désigner madame Mylène Parent, directrice générale et monsieur Mathieu Allard, maire, comme célébrants compétents pour célébrer des mariages ou des unions civiles sur le territoire de la Ville de…
   • · Motion 10 added: DE proclamer le 13 mars, Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive sur le territoire de la Ville de Daveluyville; D’inviter les citoyennes et citoyens ainsi que les organismes du milieu à poser des gestes concrets favo…
   • · Motion 11 added: de procéder à l’embauche de monsieur Éric Baron à titre de responsable de la maintenance du Centre sportif Piché aux termes et conditions déterminés par le conseil. L’embauche de monsieur Baron est rétroactive au 16 février 2026.
   • · Motion 12 added: d’embaucher pour le camp de jour les animateurs suivants : Madame Laurie Doucet; Monsieur Mathis Dubois; Madame Alicia Noël; Madame Laura Dorion; Monsieur Félix Allard; Madame Charlie Demers; Madame Alexia Hélie; Madame Magalie Côté; Madam…
   • · Motion 13 added: 1- DE fermer la 103E Rue à la hauteur de l’entrée du stationnement de la salle communautaire le samedi 16 mai 2026; 2- DE fermer la 9E Avenue le dimanche 17 mai 2026 au coin de la pancarte d’arrêt entre le CLSC et le stationnement de l’aré…
   • · Motion 14 added: d’engager la compagnie Les Entreprises Myrroy inc. au montant de 168 $, plus taxes, de l’heure pour effectuer le nettoyage printanier des rues pour les années 2026 et 2027, pour un montant ne dépassant pas 24 999.99 $, taxes incluses et d’…
   • · Motion 15 added: d’engager la firme RM Pépin pour le fauchage des fossés de la Ville de Daveluyville au taux horaire de 145 $, plus taxes, pour la faucheuse débrousailleuse (BUSH-HOG), au taux horaire de 130 $, plus taxes, pour la faucheuse Votex, au taux …
   • · Motion 16 added: d’engager la firme WeedMan au coût de 1 354 $, taxes incluses, pour les années 2026 et 2027 afin de procéder à deux (2) arrosages par année pour contrôler la prolifération de mauvaises herbes autour des étangs protégeant ainsi les membrane…
   • · Motion 17 added: que la Ville de Daveluyville présente une demande d’aide financière au montant de 50 000 $ auprès du député M. Donald Martel, dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAV) – Volet Projets particuliers d’amélioration (PPA).
   • · Motion 18 added: de lever l’assemblée à 20 h 12.
   • · Attendance added: Alain Raymond (present)
   • · Attendance added: Carole-Anne Provencher (present)
   • · Attendance added: Mathieu Allard (present)
   • · Attendance added: Nadia Leclerc (present)
   • · Attendance added: Sébastien Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Valérie Loiselle (present)
   • · Attendance added: Christine Gentes (absent)
   • · Attendance added: Mylène Parent (present)
   • · Attendance added: Elyse Maheu (present)
   • · Participation added: Mathieu Allard recuse
   • · Participation added: Mathieu Allard arrive