April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la séance ordinaire
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants : Ajout 7.4 Embauche de Monsieur Benoit Desjardins, à titre de pompier partiel et premier répondant; Ajout 10.1 Dépôt d’une demande de financement à Canot-Kayak Québec
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026, tel que présenté.
   • · Motion 4 added: d’approuver le paiement des comptes pour le mois de mars 2026, au montant de 393 547,82 $.
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement numéro 2026-569 « code d’éthique et de déontologie des élus.es, tel que présenté.
   • · Motion 6 added: d’autoriser la directrice générale à procéder à l’affichage d’un poste de directeur.trice général.e adjoint.e en remplacement temporaire.
   • · Motion 7 added: d’accepter la publication sur notre site Internet de la participation de tous les membres du présent conseil ayant suivi lesdites formations
   • · Motion 8 added: d’accepter la démission de l’employé numéro 51, à titre de pompier à temps partiel.
   • · Motion 9 added: de demander au ministère des Transport et de la Mobilité durable de prendre immédiatement les mesures d'entretien requises pour assurer des conditions routières adéquates et sécuritaires sur la route 117
   • · Motion 10 added: d’embaucher monsieur Benoit Desjardins, à titre de pompier à temps partiel, à compter du 13 avril 2026
   • · Motion 11 added: d’embaucher madame Marie-Josée Lévesque, à titre de journalière aux travaux publics pour une période de 24 semaines
   • · Motion 12 added: d’approuver l’adoption du règlement d’emprunt 017-2026 décrétant l’achat de quatre camions 10 roues neufs
   • · Motion 13 added: d’adopter le projet de règlement 2026-571 modifiant le règlement 2000-348 relatif au zonage
   • · Motion 14 added: d’adopter le projet de règlement 2026-570 amendant le règlement de lotissement « Contribution aux fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels »
   • · Motion 15 added: Que la municipalité de L’Ascension demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’aména…
   • · Motion 16 added: d’autoriser la directrice générale à déposer une demande de financement à Canot Kayak Québec, afin de rendre possible un accès sécuritaire à la Rivière-Rouge.
   • · Motion 17 added: de lever la séance
   • · Attendance added: Guy Gauthier (present)
   • · Attendance added: Benoit Desjardins (present)
   • · Attendance added: Jacques Gagnon (present)
   • · Attendance added: Céline Chicoine (present)
   • · Attendance added: Jacques Allard (present)
   • · Attendance added: Annie Chevalier (present)
   • · Attendance added: Lucie Guérin (present)
   • · Attendance added: Danièle Tremblay (present)