March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la séance ordinaire
   • · Motion 2 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026, tel que présenté.
   • · Motion 4 added: d’approuver le paiement des comptes pour le mois de février 2026, au montant de 321 144.13 $.
   • · Motion 5 added: d’adopter la politique de capitalisations et d’amortissement des dépenses en immobilisations.
   • · Motion 6 added: d’autoriser madame Céline Chicoine, directrice générale ainsi que monsieur Jacques Allard, maire à procéder à la transaction devant le notaire de l’acheteur pour la vente du terrain, lot numéro 6 176 189, matricule 0257 66 1792 au prix de …
   • · Motion 7 added: de renouveler le mandat avec la firme Prévost Fortin D’Aoust pour les services juridiques pour l’année 2026, au coût de 1 000 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 8 added: de mandater PFD Avocats pour la prise en paiement des matricules 6 176 403 et 6 175 634 moyennant des honoraires et déboursés d’environ 7 000 $.
   • · Motion 9 added: d’adopter le projet de règlement numéro 2026-569 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus.es municipaux.
   • · Motion 10 added: d’embaucher madame Alexanne Cousineau-Gamache, à titre de pompière à temps partiel, à compter du 9 mars 2026 sur recommandation du directeur du Service de sécurité incendie, pour une période d’essai de douze mois.
   • · Motion 11 added: d’embaucher monsieur Jean Major, à titre de pompier à temps partiel, à compter du 9 mars 2026 sur recommandation du directeur du Service de sécurité incendie, pour une période d’essai de douze mois.
   • · Motion 12 added: que la Municipalité de L’Ascension demande au Ministère de lui accorder les permissions de voirie au cours de l’année 2026 et qu’elle autorise monsieur Pierre Dumontier, directeur des travaux publics ou madame Céline Chicoine, directrice g…
   • · Motion 13 added: de confirmer le poste de Monsieur Jonathan Kraft, à titre de chauffeur-journalier 1.
   • · Motion 14 added: de confirmer le poste de Monsieur Pascal Paquin, à titre de journalier aux travaux publics.
   • · Motion 15 added: d’accepter l’offre de Mécanique Pro G.R. Inc. pour l’achat d’une transmission neuve au montant de 30 453,09 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 16 added: d’accepter l’offre de Mécanique Pro G.R. Inc. pour l’achat d’une transmission reconditionnée au montant de 21 906,25 $ incluant le service de réparation, plus les taxes applicables.
   • · Motion 17 added: d’accepter l’offre de Mécanique Pro G.R. Inc., pour l’achat et le remplacement de la conduite avant de la niveleuse Volvo au montant de 20 365,25 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 18 added: d’autoriser le maire et la directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité, le contrat de service de membre utilisateur avec Tricentris, la coop de solidarité.
   • · Motion 19 added: d’adopter le règlement numéro 2026-567 modifiant le règlement numéro 2000-348 relatif au zonage.
   • · Motion 20 added: d’adopter le règlement numéro 2026-568 relatif aux restrictions à la délivrance de permis ou certificats en raison de certaines contraintes.
   • · Motion 21 added: que le conseil municipal de la Municipalité de L’Ascension appuie officiellement le « Sommet des Laurentides » et s’engage à participer activement à cette démarche régionale de transition écologique; que la Municipalité de L’Ascension s’en…
   • · Motion 22 added: que le conseil municipal de la Municipalité de L’Ascension octroie un mandat à l’Organisme de bassins versants des rivières Rouge, Petite Nation et Saumon pour le développement d’une campagne de sensibilisation sur l’économie d’eau potable…
   • · Motion 23 added: de nommer madame Annie Chevalier, conseillère #1 et membre du comité Loisir, culture et communication, à titre de représentante municipale à l’organisme Réseau Biblio des Laurentides.
   • · Motion 24 added: de lever la séance, l’ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Jacques Allard (present)
   • · Attendance added: Annie Chevalier (present)
   • · Attendance added: Lucie Guérin (present)
   • · Attendance added: Danièle Tremblay (present)
   • · Attendance added: Guy Gauthier (present)
   • · Attendance added: Benoit Desjardins (present)
   • · Attendance added: Jacques Gagnon (present)
   • · Attendance added: Céline Chicoine (present)