March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 mars 2026.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: d’autoriser une dépense d’un montant de 65 $ ainsi que son paiement aux Chevaliers de Colomb – Conseil 2825-14 Acton Vale, pour l’achat d'UN (1) billet au coût de 65.00 $ chacun, pour assister à la « Dégustation vins et fromages » qui aura…
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le paiement d’un montant de 200 $ à titre de participation à une publicité dans le feuillet paroissial, payable à la Fabrique St-André.
   • · Motion 5 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 250 $, ainsi que son paiement, à la polyvalente Hyacinthe-Delorme à titre de participation financière.
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le passage de la Randonnée du souvenir Thierry Leroux sur son territoire le 22 août 2026, selon l’horaire et le protocole de sécurité prévus, et conditionnellement au respect du permis spécial de circulat…
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise M. Jessy Laliberté à tenir un tournoi amical de pickleball les 6 et 7 juin 2026 sur les terrains extérieurs de pickleball, au tarif établi au règlement de tarification; Que la Ville autorise également l’a…
   • · Motion 8 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise la conclusion de l’entente relative au Programme de rénovation des habitations à loyer modique (PRHLM) – Volet 1 – Soutien à des travaux de rénovation entre la Société d’habitation du Québec, l’Office d’h…
   • · Motion 9 added: d’accepter le budget révisé 2026 de l'Office Municipal des Maskoutains et d’Acton, tel que déposé.
   • · Motion 10 added: De réserver une somme de 5 000 $ dans les surplus affectés qui sera utilisée pour la réfection future au bâtiment.
   • · Motion 11 added: D’autoriser une dépense de 734.66 $, ainsi que son paiement à BFL Canada, relativement à l’avenant de fin de terme FAQ21B de la police automobile du Regroupement Estrie pour la période du 1er décembre 2024 au 1er décembre 2025.
   • · Motion 12 added: d’adopter le règlement suivant : « Règlement numéro 005-2026 établissant la tarification pour le camp de jour et de la piscine municipale. »
   • · Motion 13 added: d’autoriser la directrice ressources humaines et directrice générale adjointe à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées, à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec, pour la tenue de la journée f…
   • · Motion 14 added: D’entériner, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec l'Association du hockey mineur d’Acton Vale pour l’organisation et l’animation du hockey mineur à Acton Vale pour la saison 2025-2026; D’autoriser le directeur général a…
   • · Motion 15 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte l’offre de service soumise par la firme Eurofins EnvironeX, pour une période de 12 mois, soit du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026; D’autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à signer …
   • · Motion 16 added: D'adopter la présente résolution ayant pour effet d'accepter la demande d'autorisation de PPCMOI-001-2026 rue Dubois, visant la réalisation d'un projet de construction d'un immeuble à usages mixtes conformément aux plans soumis à la Ville …
   • · Motion 17 added: Que la présente demande est conforme au règlement de zonage actuel et, le cas échéant, aux mesures de contrôle intérimaire; Que la Ville d’Acton Vale certifie qu’elle ne détient aucun inventaire des espaces appropriés disponibles ni aucun …
   • · Motion 18 added: Que la présente demande est conforme au règlement de zonage actuel et, le cas échéant, aux mesures de contrôle intérimaire; Que la Ville d’Acton Vale certifie qu’elle ne détient aucun inventaire des espaces appropriés disponibles ni aucun …
   • · Motion 19 added: De féliciter le comité du Fonds d’athlètes d’avoir remis environ 9 000 $ à 19 athlètes de la MRC lors de la soirée du 15 mars dernier.
   • · Motion 20 added: de lever l'assemblée à vingt heures et treize minutes (20;13).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Michel Dorais (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)