March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 2 mars 2026.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février 2026, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal accuse réception de la demande d’aide financière déposée par Les Contenants GLB inc.; Que la Ville d’Acton Vale autorise une dépense maximale de 100 000 $, ainsi que son paiement à titre de subvention... D’accepter…
   • · Motion 4 added: D’autoriser la tenue de la réception civique à la salle #3/4 du Centre sportif, le samedi 28 mars 2026 de 15h à 17h, en l’honneur du club de baseball Senior « Les Castors d’Acton Vale »; De fournir, dans le cadre de cet événement, des grig…
   • · Motion 5 added: D'autoriser une dépense de 1 500 $ ainsi que son paiement au Groupe Scout d’Acton Vale, à titre de contribution financière, afin de soutenir la tenue des camps de l’année 2026 pour les jeunes résidants d'Acton Vale.
   • · Motion 6 added: D’autoriser une dépense d’un montant suffisant pour l’inscription de HUIT (8) personnes au Congrès de l’Union des Municipalités du Québec qui aura lieu du 13 au 15 mai 2026, au Centre des Congrès de Québec; De payer le coût d’inscription d…
   • · Motion 7 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 1 000 $ ainsi que son paiement à monsieur Jean-Marc Coutu ainsi qu'à mesdames Ginette Fournier et Audrey Coutu.
   • · Motion 8 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 293 238.00 $, plus taxes, ainsi que son paiement, à Néolect Inc. à titre de paiement du décompte progressif #3; De financer cette dépense par le programme d’aide financière aux infrastructures récréa…
   • · Motion 9 added: D'approuver le choix de l’Option 3 présentée par le MTMD pour la sécurisation de l’intersection de la route 139 et de la 4e Avenue; D'autoriser la réalisation des travaux prévus dans l’emprise de la municipalité... D'engager la Ville d’Act…
   • · Motion 10 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 11 added: D’autoriser l’embauche de la personne suivante, selon la description prévue à l’annexe des salariés occasionnels de la convention collective: Audrey-Anne Charbonneau, Entraîneuse-chef Récréatif substitut.
   • · Motion 12 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 405 025.95 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour l’exécution des travaux de pavage, exercice 2026; De financer cette dépense par le Fonds général et les surplus libres; D'adjuger le contrat au …
   • · Motion 13 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 23 508.69 $, plus taxes, ainsi que son paiement pour le fauchage de fossés pour l'exercice 2026; D'adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit : Les Entreprises Belle Rose Inc.
   • · Motion 14 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 33 713.00 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour les travaux de marquage de la chaussée –recopiage des lignes de rue déjà existantes, et ce, pour l'exercice 2026; D'adjuger le contrat au plus bas …
   • · Motion 15 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 14 909.36 $, plus taxes, ainsi que son paiement, sur acceptation des travaux, pour le marquage de la chaussée – Camion traceur, pour l'exercice 2026; D'adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire co…
   • · Motion 16 added: D’entériner, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec le Club de patinage artistique Les Étincelles d’Acton Vale pour l’organisation et l’animation du patinage artistique à Acton Vale pour la saison 2025-2026; D’autoriser l…
   • · Motion 17 added: De conclure un contrat de service avec AES Inc. ayant obtenu le meilleur pointage... D'autoriser une dépense d’un montant suffisant, ainsi que son paiement, pour la fourniture de services de camp de jour et de service de garde pour l’été 2…
   • · Motion 18 added: D'autoriser l'octroi du contrat de gré à gré à Can-Explore Inc., selon les prix unitaires et forfaitaires, pour un montant total de 25 850 $, taxes en sus; D’autoriser une dépense de 25 850 $ plus taxes, ainsi que son paiement, à Can-Explo…
   • · Motion 19 added: d'adopter le rapport d’activité annuel (année 2025) de mise en œuvre du schéma de couverture de risques, tel que soumis et de le transmettre à la MRC d’Acton.
   • · Motion 20 added: D'adopter le deuxième projet de résolution en vertu du règlement au PPCMOI numéro 017-2024 visant la réalisation d'un projet de construction d'un immeuble à usages mixtes conformément aux plans soumis à la Ville, le tout pour la propriété …
   • · Motion 21 added: lever l'assemblée à vingt heures et quinze minutes (20;15).
   • · Attendance added: Michel Dorais (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)