September 15, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 15 septembre 2025, avec la modification suivante : REPORTER: L'item 15.2 est reporté à une séance ultérieure.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 septembre 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal, étant dissous à compter de 16 h 30 le vendredi 3 octobre 2025, tout membre du conseil qui souhaite assister au Gala le fera à titre personnel; Que la réception civique au Carrefour des Générations le 25 octobre 20…
   • · Motion 4 added: Que ce conseil mandate le maire, monsieur Éric Charbonneau, pour proclamer verbalement la semaine du 17 au 23 novembre 2025, la Grande semaine des tout-petits!; Que ce conseil autorise le maire, monsieur Éric Charbonneau, à procéder au lev…
   • · Motion 5 added: De remercier le Cercle des Fermières pour l'invitation au tournoi de pétanque, mais qu'aucune personne des membres du conseil ne sera disponible pour y participer.
   • · Motion 6 added: Qu’avant que toute entente ne soit conclue, monsieur Archambault devra obligatoirement fournir à la Ville: La constitution officielle d’un organisme sans but lucratif (OSBL); La liste complète des membres du conseil d’administration de l’O…
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l’Agence canadienne d’inspection des aliments à accéder et à utiliser une (1) place de stationnement située à l’usine de filtration des eaux au 870, 2e Rang, à Acton Vale ; Que la durée de cette entente s…
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal étant dissous à compter de 16 h 30, le vendredi 3 octobre 2025, tout membre du conseil qui souhaite assister au souper le fera à titre personnel.
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal autorise l'utilisation du gazebo et de l’espace du parc Roger-LaBrèque par le Centre Ressources-Femmes, le vendredi 17 octobre 2025 de 10 h à 11 h 30, pour la tenue d’une marche symbolique et d’une conférence de pr…
   • · Motion 10 added: Que le conseil de la Ville d'Acton Vale proclame la semaine du 20 au 26 octobre 2025 “La Semaine québécoise de réduction des déchets”.
   • · Motion 11 added: D’autoriser le maire, monsieur Éric Charbonneau ainsi que le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à signer pour et au nom de la Ville, l'entente de collaboration à intervenir avec le ministère des Transports et de la Mobilité dura…
   • · Motion 12 added: De modifier la résolution 2025-07-262 pour y lire : D'autoriser une dépense d'un montant 9 900 $ plus taxes, ainsi que son paiement à la firme EIM7 pour la licence annuelle; D'autoriser une dépense d'un montant de 9 600 $ plus taxes, ainsi…
   • · Motion 13 added: D’accepter, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec Tournoi M11-M13 d’Acton Vale pour l’organisation d’un tournoi de hockey du 1er au 14 décembre 2025; D’autoriser une dépense d’un montant de 350 $ ainsi que son paiement a…
   • · Motion 14 added: féliciter le directeur général du Club de pickleball d'Acton Vale, monsieur Michel Percy ainsi que le conseil d'administration, pour le franc succès qu'a connu la troisième édition du Tournoi de pickleball d'Acton Vale.
   • · Motion 15 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations à madame Alexandra Yerly et toute son équipe, pour l’organisation de la journée d’activité de levée de fonds Terry-Fox qui a eu lieu le 14 septembre dernier.
   • · Motion 16 added: lever l'assemblée à vingt heures et dix minutes (20;10).
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)