September 2, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 2 septembre 2025, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 août 2025, tel que rédigé par la greffière adjointe.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d’Acton Vale appuie madame Plante dans son projet et autorise les rencontres avec le directeur des Travaux publics, le moment venu.
   • · Motion 4 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 8 000 $, ainsi que son paiement à « Les PARA »; Que « Les PARA » promeuvent le partenariat avec la Ville d’Acton Vale dans toutes les publicités; Que « Les PARA » remettre huit (8) billets par specta…
   • · Motion 5 added: Que la Ville d'Acton Vale autorise une dépense de 1000 $, ainsi que son paiement à Chaire de recherche municipale pour les villes durables à l’UQTR; De désigner messieurs Stéphane Chagnon, directeur général et Stéphane Boisvert, inspecteur…
   • · Motion 6 added: d’autoriser monsieur Michel Gauthier, au nom de les PARA, à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue de l’événement « Célébrons ensemble »…
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale accorde à Monsieur Frédéric Landry un délai supplémentaire de deux (2) semaines, soit jusqu’au 16 septembre 2025, afin de déposer des plans conformes à la réglementation en vigueur, lesquels permettront l’émission…
   • · Motion 8 added: D'autoriser la présentation d'une demande d'aide financière, confirme son engagement à respecter les modalités d'application en vigueur, reconnaissant qu'en cas de non-respect de celle-ci, l'aide financière sera résiliée, et certifie que l…
   • · Motion 9 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 10 added: Que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : 1. les billets seront datés du 16 septembre 2025; 2. les intérêts seront payables semi-annuellement, le 16 mars et …
   • · Motion 11 added: d’autoriser le maire et la direction générale ou tout autre représentant mandaté par la direction générale à recourir aux services du cabinet Cain Lamarre à même la banque d’heures et, au besoin, au service de consultation, pour la période…
   • · Motion 12 added: D’autoriser l’embauche des personnes suivantes, selon la description prévue à l’article 5.04 de la convention collective. Le salaire sera celui d’une classe 3 à la convention : Félix Plante, Matthias Lépine, Matis Brouard, Liam Chagnon, Du…
   • · Motion 13 added: D’autoriser l’embauche des personnes suivantes, selon la description prévue à l’article 2.04 de la convention collective: Noa Champigny, Liam Chagnon, Samuel Viens, Angélique Jetté, Matis Brouard, Florence Breault.
   • · Motion 14 added: Que le conseil municipal de la Ville d’Acton Vale congédie l’employé portant le # 1024 au jour de l’adoption de la présente résolution; Que le conseil de la Ville d’Acton Vale donne instruction à son directeur général: o d’informer dès que…
   • · Motion 15 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 833 308.37 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour la réhabilitation de la route Tétreault; De financer cette dépense par le programme d’aide à la voirie locale - Volet redressement; D'adjuger le…
   • · Motion 16 added: D’autoriser le directeur des Travaux publics à demander, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, des soumissions, par voie d’appel d’offres, pour la fourniture de deux camionnettes neuves.
   • · Motion 17 added: D’accepter la recommandation No: 027-2025 du Comité consultatif d’urbanisme et de refuser la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 18 added: D’accepter la recommandation No: 028-2025 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 19 added: Que le Conseil adresse des félicitations aux quatre pompiers, Olivier Sorel-Parent, Vincent Gagnon, Lucas Simard et Michael Chagnon, qui ont remporté la 3e place lors de la compétition amicale du 23 août dernier à St-Pie.
   • · Motion 20 added: Que le Conseil adresse ses félicitations aux organisateurs du tournoi de l'ASMAV tenu les 23 et 24 août dernier et à Monsieur Ghyslain Brunet pour son engagement exceptionnel au sein de l'organisation du soccer mineur d'Acton Vale, où il s…
   • · Motion 21 added: de lever l'assemblée à vingt heures et dix-sept minutes (20; 17).
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)