June 16, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 juin 2025.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser madame Trottier a utilisé le préau au parc Donald-Martin, le samedi 28 juin, pour la tenue de leur pique-nique; Que l’utilisation du préau n’est pas à usage exclusif à madame Trottier.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le paiement d’un montant de 500 $ à titre de commandite, payable au Pickleball Club d'Acton Vale.
   • · Motion 5 added: D’autoriser les Scouts d’Acton Vale à allumer un feu de camp en soirée, conditionnellement à ce qu’un permis approprié soit demandé et obtenu au préalable; D’autoriser le prêt de la plaque de cuisson pour la tenue de leur repas-bénéfice; D…
   • · Motion 6 added: D’autoriser le paiement d’un montant total de 1 357 $ à l’OHMA. Ce montant représentant la contribution de la Ville pour l’année 2022, pour les immeubles 02141-02714-03155.
   • · Motion 7 added: Que la municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’applique à elle; Que la Ville d'Acton Vale s’engage à être la seule responsable... Que la Ville d'Acton Vale approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Aff…
   • · Motion 8 added: D’accepter les états financiers pour l’exercice terminé le 31 décembre 2024, tels que soumis; D’autoriser le paiement d’un montant de 753.20 $, représentant la contribution de la Ville pour l’année 2024, à la Coopérative d’habitation Bonem…
   • · Motion 9 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 287 054 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour le remplacement de la génératrice de l'hôtel de ville; De financer cette dépense à même les surplus affectés; D'adjuger le contrat au plus bas soum…
   • · Motion 10 added: D’adopter le règlement 006-2025 modifiant le règlement de zonage 069-2003, de la Ville d’Acton Vale – Règlement 006-2025, afin de mieux encadrer les usages pour les lots n° 6 603 854 à 6 603 863 inclusivement ainsi que le lot 6 617 009.
   • · Motion 11 added: D’autoriser une dépense, ainsi que son paiement, d’un montant de 2 500 $, à titre de franchise dans le dossier d'une réclamation en date du 18 mars 2025, sur la rue Beaugrand (MRC d'Acton), à BFL Canada risques et assurances Inc., telle qu…
   • · Motion 12 added: De nommer, à tout fait que de droits, l’assiette de rue constituée du lot 6 603 867 comme étant « rue Denis ». De transmettre une copie de la présente résolution à la Commission de Toponymie du Québec.
   • · Motion 13 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 23 040 $ plus taxes pour la fourniture et l’installation de bordures moulées en place; De financer cette dépense à même le fonds général; D’adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soi…
   • · Motion 14 added: D'autoriser une dépense d’un montant suffisant, ainsi que son paiement pour l’entretien des chemins d’hiver pour les années 2025-2026, 2026-2027 et le cas échéant, 2027-2028; D'adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit: …
   • · Motion 15 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 172 725 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour le remplacement de la génératrice du poste de pompage Roger; De financer cette dépense à même les surplus non affectés; D'adjuger le contrat au plu…
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal de la Ville d’Acton Vale accepte officiellement le plan de gestion des débordements d’eaux usées déposé par la firme PLURITEC, et s’engage à mettre en œuvre les recommandations qui y sont contenues, selon les prior…
   • · Motion 17 added: Demande de report - Que la Ville d’Acton Vale soit autorisée à présenter au ministère de l’Environnement... une demande de report de l’application des normes supplémentaires de débordement, et ce, jusqu’au 31 décembre 2030... Signature - Q…
   • · Motion 18 added: De féliciter le Défi cycliste Fondation Santé Daigneault/Gauthier qui ont tenu leur 16e défi cycliste. Près de 47 458 $ ont été recueillis lors de l’événement.
   • · Motion 19 added: de lever l'assemblée à vingt heures et quarante-cinq minutes (20; 45).
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Pierrette Lajoie depart
   • · Participation added: Pierrette Lajoie arrive