March 3, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 mars 2025, avec la modification suivante : AJOUTER : 8.2 - Offres de services professionnels - Étude géotechnique et caractérisation environnementale.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d'Acton Vale autorise "Randonnée Jimmy Pelletier" à circuler sur le territoire de la Ville d'Acton Vale, selon le trajet soumis; Que la Ville d'Acton Vale confirme que les trajets sont envisageables et aucun travaux majeurs ou…
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte de collaborer avec madame Langlois pour l'un de ces projets en génie civil.
   • · Motion 5 added: Que la Ville d’Acton Vale proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive et invite les citoyennes et citoyens ainsi que toutes les organisations et institutions de sa municipalité à faire connaitre les outils de…
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte d’accueillir le comité de « Ride de filles » le samedi 5 juillet 2025 au Centre sportif; Que le comité devra fournir leurs effectifs concernant la sécurité; Que la Ville d’Acton Vale invite le comité à ven…
   • · Motion 7 added: D’autoriser une dépense d’un montant suffisant pour l’inscription de HUIT (8) personnes au Congrès de l’Union des Municipalités du Québec qui aura lieu du 14 au 16 mai 2025, au Centre des Congrès de Québec; De payer le coût d’inscription d…
   • · Motion 8 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 1 000 $ ainsi que son paiement à monsieur Jean-Marc Coutu ainsi qu'à mesdames Ginette Fournier et Audrey Coutu.
   • · Motion 9 added: De mandater Me Maxime Belval, notaire, pour la rédaction et la publication de l'acte de servitude de drainage sur le lot 2 329 150 appartenant à Noëlla Massé, sur le lot 2 734 640 appartenant à Ferme Vinbert Enr., sur le lot 3 145 189 appa…
   • · Motion 10 added: D’autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à signer pour et au nom de la Ville, le protocole d'entente à intervenir avec la MRC d'Acton - Fonds de soutien aux projets structurants.
   • · Motion 11 added: D’autoriser l’octroi du contrat, pour des services professionnels pour l'évaluation environnementale, étude géotechnique - réfection de la rue d'Acton, pour un montant de 77 083.00 $, plus taxes, à la firme Environnement LCL Inc.; D’autori…
   • · Motion 12 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 13 added: Que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : [détails des obligations]
   • · Motion 14 added: D’adopter le règlement 004-2025 modifiant le règlement de zonage 069-2003, de la Ville d’Acton Vale, afin de permettre les services de garderie dans la zone à dominance résidentielle numéro 111.
   • · Motion 15 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 41 995 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour la fourniture d'un chariot élévateur électrique; D'adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit : Techlift en vertu des prix unitaires…
   • · Motion 16 added: Que la Ville d'Acton Vale autorise la présentation du rapport des travaux, y compris la reddition de comptes liés aux travaux admissibles selon les modalités d'application en vigueur, reconnait qu'en cas de non-respect de celles-ci, l'aide…
   • · Motion 17 added: De nommer le maire Éric Charbonneau, ainsi que Dave Timmons, directeur des Services culturels et sportifs, comme représentants au sein du conseil d’administration de l’Association du soccer mineur d’Acton Vale.
   • · Motion 18 added: D’accepter la recommandation No: 008-2025 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 19 added: Que la Ville remercie Le fonds d’athlète de la MRC d’Acton, qui a procédé à sa 21e remise de bourses, le dimanche 23 février dernier.
   • · Motion 20 added: de lever l'assemblée à vingt heures et vingt-cinq minutes (20; 25).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)