February 17, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 17 février 2025, avec la modification suivante : REPORTER: L'item 8.1
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2025, tel que rédigé par la greffière adjointe.
   • · Motion 3 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 250 $ ainsi que son paiement à la polyvalente Hyacinthe-Delorme à titre de participation financière.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l'exonération du permis de vente temporaire pour la tenue des Marchés d'artisans aux Galeries d'Acton.
   • · Motion 5 added: Que la Ville d’Acton Vale appuie madame Plante dans son projet et autorise les rencontres avec le directeur des Travaux publics, le moment venu.
   • · Motion 6 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise que le trajet de "Ride de Filles" passe sur son territoire.
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale mandate le directeur des Travaux publics afin de procéder à l’évaluation de la situation. Il sera chargé de réaliser une étude approfondie de l'intersection en question ainsi que de l’ensemble du secteur dans le b…
   • · Motion 8 added: D'autoriser monsieur Jean Duranleau d'Ail Barbu à tenir Le Marché de la Gare, de 10h à 14h, dans le stationnement public près de la gare, les dimanches suivants: Dimanche 22 juin 2025, Dimanche 20 juillet 2025, Dimanche 24 août 2025, Diman…
   • · Motion 9 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 250 $, ainsi que son paiement à Fondation Santé Daigneault-Gauthier de la MRC d’Acton à titre de commandite; Que la Ville d’Acton Vale autorise que le trajet du défi cycliste de la Fondation Daigneau…
   • · Motion 10 added: d’autoriser la dépense et le paiement de cette dépense, à même le poste budgétaire 02-110-00-310, du conseiller suivant, pour le mois de mars 2025 : 15 mars 2025 Participation d'Yves Arcouette au souper Personnalité de l'année 60.00 $
   • · Motion 11 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte de participer à ce programme; D’autoriser une dépense ainsi que son paiement, d’un montant suffisant pour la participation de 8 jeunes résidents d'Acton Vale, à titre de contribution, à Carrefour jeunesse …
   • · Motion 12 added: De décréter les travaux suivants ainsi que le mode de financement de ces travaux : Développement industriel-Bassin de rétention 90 000 $ Surplus affectés; Hygiène du milieu Réfection du réseau pluvial - rue Marc-Aurèle 22 500 $ Surplus aff…
   • · Motion 13 added: De mandater la firme FBL pour un mandat d’audit des dépenses admissibles à la TECQ 2019-2024, selon l’offre de services datée du 21 août 2024; Que la Ville d’Acton Vale autorise, à cet effet, une dépense d’un montant de 2 800 $, plus taxes…
   • · Motion 14 added: d’adopter le règlement suivant : Règlement 005-2025 « Règlement numéro 005-2025 établissant la tarification pour le camp de jour et de la piscine municipale. »
   • · Motion 15 added: d’accepter, sans modification, le second projet de règlement nº 004-2025 modifiant le règlement de zonage no. 069-2003 de la Ville d’Acton Vale.
   • · Motion 16 added: D’autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon ainsi que le maire, monsieur Éric Charbonneau à signer, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, l’addendum à la convention pour l’exploitation d’un système local de gestion autom…
   • · Motion 17 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 731 767.01$ plus taxes, ainsi que son paiement, pour l’achat de matériaux granulaires pour la période du 1er mars 2025 au 1er mars 2026; D’adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit…
   • · Motion 18 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 288 332.05 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour l’exécution des travaux de pavage, exercice 2025; De financer cette dépense par le Fonds Général pour les rues Daragon, Champagne et de la Prése…
   • · Motion 19 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 22 824.60 $, plus taxes, ainsi que son paiement pour le fauchage de fossés pour l'exercice 2025; D'adjuger le contrat au plus bas soumissionnaire conforme soit : Les Entreprises Belle Rose Inc.
   • · Motion 20 added: D'autoriser une dépense de l'ordre de 45 571.24 $, plus taxes, ainsi que son paiement, pour les travaux de marquage de la chaussée –recopiage des lignes de rue déjà existantes, et ce, pour l'exercice 2025; D'adjuger le contrat au plus bas …
   • · Motion 21 added: d’autoriser le directeur des Travaux publics à demander des soumissions, par voie d’invitation, pour la fourniture d'un chariot élévateur électrique et le tout, tel que spécifié au devis.
   • · Motion 22 added: D’entériner, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec le Club de patinage artistique Les Étincelles d’Acton Vale pour l’organisation et l’animation du patinage artistique à Acton Vale pour la saison 2024-2025; D’autoriser l…
   • · Motion 23 added: D'autoriser l'ajout de la nouvelle catégorie, combo baseball-soccer et autorise la tarification soumise.
   • · Motion 24 added: D’entériner, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec MusiPhonie pour la saison 2024-2025; D’autoriser le directeur général ainsi que le directeur des Services culturels et sportifs à signer, pour et au nom de la Ville, le …
   • · Motion 25 added: D’adopter la présente résolution ayant pour effet d’accepter la demande d’autorisation de PPCMOI-002-2024 rue de Roxton visant la construction résidentielle 6 bâtiments multifamiliaux totalisant 126 unités d’habitations locatives, conformé…
   • · Motion 26 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations aux membres du comité organisateur du 54e Tournoi Provincial Midget d’Acton Vale, ainsi qu’à tous les bénévoles qui ont participé activement à la réussite de ce tournoi, et félicite égal…
   • · Motion 27 added: de lever l'assemblée à vingt heures et vingt-huit minutes (20; 28).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)