February 3, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 février 2025, avec la modification suivante : AJOUTER : 10.1 Avis de motion et dépôt du règlement 005-2025 établissant la tarification pour le camp de jour et de la piscine municipale.…
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 janvier 2025, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser une dépense d’un montant de 1 000$, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, à groupe Scout d’Acton Vale à titre de contribution financière pour les jeunes d’Acton Vale.
   • · Motion 4 added: D'autoriser les événements suivants: [liste] Qu'elle doit s'assurer de détenir tous les permis requis et conformes de toutes les instances, autres que la Ville.
   • · Motion 5 added: Que la Ville d’Acton Vale s'engage à collaborer aux travaux à réaliser pour cedit projet qui consiste à transposer le norme BNQ21000 en gestion du développement durable; Que la Ville d'Acton Vale accorde une contribution financière de 1 00…
   • · Motion 6 added: de nommer Dave Timmons, directeur des services culturels et sportifs, à titre de représentant au Comité des intervenants des loisirs de la MRC d’Acton, afin de mieux répondre aux objectifs de la Politique culturelle de la MRC d’Acton.
   • · Motion 7 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise l'accès au parc Roger-LaBrèque, au Centre de Bénévolat d’Acton Vale, le samedi 9 août de 8h à 19h pour la tenue d’une journée d’activité musicale et remise au dimanche 10 août de 8h à 19h en cas de pluie;…
   • · Motion 8 added: D'autoriser l'utilisation du Centre sportif en cas de mauvais temps; D’autoriser une dépense d’un montant suffisant, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970 à CÉLÉBRONS ENSEMBLE à titre de commandite, applicable sur…
   • · Motion 9 added: d’autoriser une dépense d'un montant de 360 $ et une dépense d'un montant de 150 $ pour l'achat d'un cadeau de présence, ainsi que leur paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, au Club des Lions d'Acton Vale, pour assister à la «…
   • · Motion 10 added: Que soient nommés, pour faire partie du Comité organisateur de la Semaine de la municipalité à Acton Vale, qui aura lieu du 1er au 8 juin 2025, les personnes suivantes : mesdames Vicky Lessard et Pierrette Lajoie, messieurs Stéphane Chagno…
   • · Motion 11 added: Que soient nommés, pour faire partie du Comité organisateur de « Célébrons ensemble » pour l'année 2025, les personnes suivantes : mesdames Pierrette Lajoie, Annie Gagnon et Johanne Joannette ainsi que monsieur Stéphane Chagnon.
   • · Motion 12 added: d’autoriser madame Vicky Beaudoin du Centre de Bénévolat à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue de la journée d’activité musicale le s…
   • · Motion 13 added: d’autoriser monsieur Michel Gauthier, de CÉLÉBRONS ENSEMBLE, à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue de la fête nationale du Québec le …
   • · Motion 14 added: d’autoriser monsieur Michel Gauthier, de CÉLÉBRONS ENSEMBLE, à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue de la fête nationale du Québec le …
   • · Motion 15 added: Que la Ville d'Acton Vale installe l'œuvre d'art au Complexe multisports Desjardins afin que celle-ci soit accessible gratuitement, dans un endroit achalandé par les citoyens.
   • · Motion 16 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 4 372.73 $, ainsi que son paiement, à même le fonds général au poste budgétaire 02-460-00-529, pour la facture partielle portant le numéro CRF2500008, émise à cet effet par la MRC d’Acton;
   • · Motion 17 added: De décréter les travaux suivants ainsi que le mode de financement de ces travaux : Aménagement - Espaces verts Description Montant Source financement Parc linéaire - Rivière Le Renne 50 000 $ 12 500 $ Fonds structurant local Fonds général
   • · Motion 18 added: d’autoriser le directeur général, Stéphane Chagnon, ainsi que le maire, Éric Charbonneau, de la Ville d’Acton Vale, à conclure une entente avec le ministère des Transports et de la Mobilité Durable concernant l’octroi d’une subvention pour…
   • · Motion 19 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à soumettre au Développement Économique et Local de la MRC d’Acton ledit projet et à signer, pour et au nom de la Ville, tout document pouvant être nécessa…
   • · Motion 20 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à soumettre au Développement Économique et Local de la MRC d’Acton ledit projet et à signer, pour et au nom de la Ville, tout document pouvant être nécessa…
   • · Motion 21 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés : [liste]
   • · Motion 22 added: Que la Ville d'Acton Vale désigne le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus.
   • · Motion 23 added: Que la Ville d’Acton Vale approuve, tel que déposé, le plan d’action afin de rencontrer les normes prévues à la règlementation.
   • · Motion 24 added: D’accepter la recommandation No: 003-2025 du Comité consultatif d’urbanisme et de refuser les modifications règlementaires demandées
   • · Motion 25 added: D’accepter la recommandation No: 004-2025 du Comité consultatif d’urbanisme et de refuser les modifications règlementaires demandées.
   • · Motion 26 added: Que le Conseil adresse des félicitations au Club de patinage artistique Les Étincelles, à la suite des jeux régionaux 2025 qui se déroulaient les 25 et 26 janvier 2025 dernier.
   • · Motion 27 added: de lever l'assemblée à vingt heures et vingt-quatre minutes (20; 24).
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Jessica Bédard (present)