January 20, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 20 janvier 2025, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 décembre 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: d'accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 4 added: Que la Ville d'Acton Vale autorise l'utilisation du stade pour la tenue du "24h de baseball", du vendredi 22 août au samedi 23 août 2025, de 19h à 19h, selon la tarification du règlement en vigueur; Que madame Manseau devra s'assurer de dé…
   • · Motion 5 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 200 $ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, à l’APEH Richelieu-Val-Maska.
   • · Motion 6 added: Que les élus appuient les Journées de la persévérance scolaire qui auront lieu du 10 au 14 février 2025 et que ces derniers partagent une photo avec un accessoire ou un vêtement vert en utilisant le mot-clic #perséVERT2025 pour aider à cré…
   • · Motion 7 added: d'autoriser une dépense d’un montant de 200 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-310, à la Fabrique de la Paroisse Saint-André pour l'achat de CINQ (5) billets à 40,00 $ afin de permettre à cinq personnes d'assist…
   • · Motion 8 added: De renouveler l’entente avec le Club de golf d’Acton Vale pour la saison 2024-2025, soit à 2 825 $, plus taxes. Il y aura un seul point de départ pour l’accès aux sentiers de ski de fond et les départs s’effectueront au Centre sportif. Les…
   • · Motion 9 added: Que la Ville autorise madame Vallée à utiliser, les lundis, le préau du parc Donald-Martin, avec accès au panneau électrique, pour offrir des soirées de danse country gratuitement; Que l’utilisation du préau au parc Donald-Martin n’est pas…
   • · Motion 10 added: Que la Ville d'Acton Vale maintienne le statu quo concernant le déneigement, verra à étudier la question pour l'an prochain et invite madame à consulter, sur le site de la Ville, dans la section des Travaux publics, la carte indiquant le d…
   • · Motion 11 added: Que pour l'instant, ce n'est pas dans l'orientation de la Ville.
   • · Motion 12 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 0.21 $ par habitant, soit 7 823 pour un montant de 1 642.83 $ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-230-00-419, à la Société canadienne de la Croix-Rouge, pour une entente de services …
   • · Motion 13 added: Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; Que le Conseil municipal de la Ville d’Acton Vale demande au ministère des Transports du Québec que la présente résolution tienne lieu de dépôt de garantie de la part de l…
   • · Motion 14 added: d’accepter le budget 2025 de l’Office Municipal des Maskoutains et d’Acton, tel que déposé.
   • · Motion 15 added: De modifier la résolution 2024-12-475 pour y lire: D’autoriser une dépense d’un montant de 61 864$ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-951, à la Régie Intermunicipale d’Acton et des Maskoutains – Budget 2025.
   • · Motion 16 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 875 $ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-160-00-494, à l’Association des Directeurs généraux des municipalités du Québec (ADGMQ), afin de maintenir l’adhésion du directeur général, …
   • · Motion 17 added: D’autoriser le directeur général à demander, par voie d’appel d’offres, des soumissions pour le remplacement de l'éclairage au stade Léo-Asselin.
   • · Motion 18 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 19 added: d'accepter la liste des dépenses incompressibles de la Ville d’Acton Vale pour l’année 2025, telle que soumise, au montant total de 7 834 230 $.
   • · Motion 20 added: d'autoriser le paiement pour l'exercice 2025, dans des circonstances particulières
   • · Motion 21 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le maire et la trésorière à signer une entente de tarification avec la Caisse populaire Desjardins pour la gestion de ses comptes financiers pour une période de 36 mois, soit du 1er janvier 2025 au 31 déc…
   • · Motion 22 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 125 767.64 $, taxes incluses, ainsi que son paiement, à même le fonds général au poste budgétaire 02-xxx-xx-420, à BFL pour le renouvellement de la police d’assurance responsabilités civiles, pour la…
   • · Motion 23 added: « Règlement numéro 003-2025 pour fixer le montant que la Ville peut dépenser à des fins industrielles. »
   • · Motion 24 added: d’accepter le premier projet de règlement 004-2025 ayant pour titre « Règlement no. 004-2025 modifiant le règlement de zonage no. 069-2003 de la Ville d’Acton Vale ».
   • · Motion 25 added: D’autoriser l’octroi du contrat de gré à gré pour l'évaluation des bâtiments municipaux, pour un montant de 40 450 $, plus taxes, à Caprea Experts Immobiliers Inc.; D’autoriser la greffière à signer tout document utile ou nécessaire afin d…
   • · Motion 26 added: De présenter une demande d’aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transmettre …
   • · Motion 27 added: d'autoriser une dépense, ainsi que le paiement aux employés(es) de la somme suivante : Partage de réduction du taux de l'assurance-emploi pour un montant de 898.83 $ correspondant à une portion de 5/12 de la somme totale économisée à même …
   • · Motion 28 added: D’autoriser le directeur des Travaux publics à demander, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, des soumissions, par voie d’appel d’offres, pour la fourniture de matériaux granulaires pour la période du 1er mars 2025 au 1er mars 2026.
   • · Motion 29 added: d’autoriser le directeur des Travaux publics à demander des soumissions, par voie d’invitation, pour le fauchage des levées de fossés, sur une base de 2 coupes effectuées sur le territoire de la Ville et de 3 coupes sur une partie du terri…
   • · Motion 30 added: D’autoriser le directeur des Travaux publics à demander des soumissions, par voie d’invitation, pour le marquage de la chaussée – Signalisation 2025 – Recopiage des lignes de rue déjà existantes.
   • · Motion 31 added: D’autoriser le directeur des Travaux publics à demander, pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, par voie d’appel d’offres, des soumissions pour l’exécution des travaux de pavage 2025.
   • · Motion 32 added: D'adopter le deuxième projet de résolution en vertu du règlement au PPCMOI numéro 017-2024 visant la réalisation d'un projet de construction résidentiel conformément aux plans soumis à la Ville, le tout pour la propriété mentionnée ci-dess…
   • · Motion 33 added: lever l'assemblée
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Éric Charbonneau arrive