December 2, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 2 décembre 2024, avec les modifications suivantes : AJOUTER : 5.8 Offre de services professionnels - Remplacement de la génératrice poste de pompage Roger. 9.2 Programme d'aide à la voir…
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: D'autoriser le comité organisateur de Célébrons Ensemble à organiser le défilé le vendredi 20 décembre et d'emprunter le trajet tel que soumis; Que la présente résolution soit transmise à la Sûreté du Québec et au Service incendie.
   • · Motion 4 added: D'autoriser le passage de Vélo Québec Voyages ainsi que l'autorisation pour la tenue de l'événement à Acton Vale; D’autoriser les organisateurs de la petite Aventures Desjardins à utiliser le mobilier urbain... D’autoriser le prêt de matér…
   • · Motion 5 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 32 406.77 $ plus taxes, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-700-10-000 à 2BR Constructions Inc. pour l’achat de matériaux et de main-d’œuvre, pour des travaux supplémentaires exécuté…
   • · Motion 6 added: D’accepter, telles que soumises par PG Solutions, les offres de renouvellement du contrat d’entretien et de soutien des applications liées à l’usage des logiciels d’application pour l’exercice financier 2025; D’autoriser une dépense d’un m…
   • · Motion 7 added: De renouveler le contrat de service à intervenir avec Radio-Acton Inc. et d’autoriser une dépense d’un montant de 8 442.62 $ plus taxes, ainsi que son paiement, à même le poste budgétaire 02-190-00-342, à Radio-Acton Inc. en considération …
   • · Motion 8 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte de verser sa quote-part au même titre que l’ensemble des municipalités participantes... Que la Ville d’Acton Vale accepte que la Municipalité Régionale de Comté d’Acton agisse à titre de mandataire... Que …
   • · Motion 9 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 7 000 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 22-100-10-000 à la firme Pluritec, à titre de paiement de l'avenant no.2; De financer cette dépense de 7 000 $ plus taxes à même les surplus…
   • · Motion 10 added: De mandater la firme Pluritec pour des services professionnels en ingénierie afin de réaliser les plans et devis, de même que la surveillance partielle des travaux pour la mise à niveau de la génératrice au poste de pompage Roger; D’autori…
   • · Motion 11 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 12 added: Que le conseil de la Ville d’Acton Vale approuve les dépenses d’un montant de 108 825 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-0321, conformément aux exigences du ministère des Tr…
   • · Motion 13 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 23 660.63 $, taxes incluses, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-xxx-xx-420 à BFL Canada risques et assurances Inc. pour le paiement de la facture portant le numéro 800006 émise le 2…
   • · Motion 14 added: D’accepter, telle que rédigée, la Politique de gestion documentaire de la Ville d’Acton Vale.
   • · Motion 15 added: de nommer madame Jessica Bédard, greffière adjointe, pour agir à titre de responsable du classement et de l’archivage de documents – Division des archives.
   • · Motion 16 added: D’établir le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2025 comme suit... D’autoriser, comme prévu à la loi, la publication du calendrier dans le Journal La Pensée d’Acton Vale.
   • · Motion 17 added: D’autoriser une dépense, ainsi que son paiement, à même le poste budgétaire 02-220-03-414 d’un montant de 2 691.20 $ plus taxes, pour le renouvellement du contrat d'entretien et de soutien des applications pour le logiciel Première Ligne, …
   • · Motion 18 added: D’autoriser une dépense d'un montant suffisant, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-xxx-xx-331 pour le contrat internet sur fibre optique pour neuf bâtiments de la Ville, pour une durée de 60 mois; D’autoriser la directric…
   • · Motion 19 added: D’accepter, telle que déposée par la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe, une lettre d’entente à intervenir entre la Ville d’Acton Vale et le Syndicat Canadien de la fonction publique, section locale 1862, ayant …
   • · Motion 20 added: D’accepter la recommandation no. 047-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 21 added: D’accepter la recommandation no. 047-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 22 added: D’accepter la recommandation no. 051-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 23 added: De mandater le Service d’urbanisme de la MRC d’Acton, afin de modifier le règlement de zonage no. 069-2003 pour ajouter aux usages actuellement autorisés dans la zone 111, un usage commercial de Classe A, sous-classe A-2 commerce de servic…
   • · Motion 24 added: Que la Ville adresse ses plus sincères félicitations à monsieur Clément Gauthier, qui a reçu le Prix de reconnaissance des bénévoles en matière de véhicules hors route - Personnes lauréates 2024.
   • · Motion 25 added: lever l'assemblée à vingt heures et trente minutes (20; 30).
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Éric Charbonneau depart
   • · Participation added: Annie Gagnon arrive
   • · Participation added: Éric Charbonneau arrive
   • · Participation added: Annie Gagnon arrive