November 18, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 18 novembre 2024, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 novembre 2024, tel que rédigé par la greffière, avec la modification suivante
   • · Motion 3 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 octobre 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 4 added: D’autoriser la demande soumise par le Club de Motoneigistes du Corridor Permanent Inc. pour une traverse de chemin public par un sentier de motoneige aux mêmes endroits que l’an dernier
   • · Motion 5 added: Que la Ville autorise une dépense d’un montant de 500 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, au Club Lions d’Acton Vale comme contribution à la Guignolée 2024
   • · Motion 6 added: Que la Ville d'Acton Vale a toujours appliqué le règlement de tarification en vigueur concernant les activités à l'aréna pour les écoles et invite ces derniers à se référer au Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe.
   • · Motion 7 added: Que la Ville d'Acton Vale n'entend pas participer à cette campagne de financement annuelle, puisque cette dernière contribue déjà via d'autres activités.
   • · Motion 8 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 300 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-701-30-970 au Tournoi M18 d'Acton Vale à titre de commandite.
   • · Motion 9 added: Que la Ville d’Acton Vale ne puisse autoriser cette demande et doit appliquer le règlement de tarification en vigueur.
   • · Motion 10 added: Que le conseil en prenne acte, puisque la Ville d’Acton Vale sensibilise déjà ses citoyens via son site internet, conformément à Santé Canada.
   • · Motion 11 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 1 000 $ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-190-00-970, à Centraide Richelieu-Yamaska, comme contribution à leur campagne annuelle
   • · Motion 12 added: d’autoriser monsieur Michel Gauthier, au nom de les PARA, à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue de l’événement « Célébrons ensemble »…
   • · Motion 13 added: D’autoriser le paiement de 74 502.84 $ plus taxes, à 2BR Construction Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.4
   • · Motion 14 added: Que la municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’applique à elle; Que la municipalité s’engage à être la seule responsable... Que la municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires munici…
   • · Motion 15 added: d’accepter les modifications proposées au contrat de travail de la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe, tel que soumis par le directeur général, et d’autoriser le maire ou en son absence le maire suppléant à sign…
   • · Motion 16 added: D’accepter, telle que déposée par la directrice Ressources humaines et directrice générale adjointe, une lettre d’entente à intervenir entre la Ville d’Acton Vale et le Syndicat Canadien de la fonction publique, section locale 1862, ayant …
   • · Motion 17 added: D’autoriser une dépense d’un montant non récurrent de 9 000 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-701-90-970, à les PARA pour la présentation des Mardis Chauds, édition 2025
   • · Motion 18 added: d’autoriser monsieur Michel Gauthier, au nom de les PARA, à présenter une demande de permis pour la vente de boissons alcoolisées à la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec pour la tenue des soirées musicales du 1er juillet …
   • · Motion 19 added: Que la Ville retienne les services de la Brigade des incendies d’Acton Vale pour effectuer l’entretien de l’anneau de glace au parc Donald-Martin durant la saison hivernale; Qu’en considération des services rendus, la Ville autorise une dé…
   • · Motion 20 added: D’accepter le retrait du PPCMOI déposé en juin 2024 par le promoteur, Les Quartiers St-André Inc.
   • · Motion 21 added: lever l'assemblée
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (absent)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (absent)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)