October 7, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 7 octobre 2024.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la conseillère Johanne Joannette ainsi que monsieur le maire Éric Charbonneau participent à la journée "L'immigration dans notre MRC", le 15 octobre 2024.
   • · Motion 4 added: Que la conseillère Pierrette Lajoie ainsi que monsieur le maire, Éric Chabonneau, assistent au Grand Forum le 30 octobre 2024.
   • · Motion 5 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise le paiement d’un montant de 70 $ à titre de commandite, payable à même le poste budgétaire 02-190-00-970, au Club équestre de la MRC d’Acton; Que la Ville d’Acton Vale demande aux membres du Club équestre…
   • · Motion 6 added: Que les conseillères Johanne Joannette et Pierrette Lajoie assistent à la présentation de la mise à jour des outils IDC le 16 octobre 2024.
   • · Motion 7 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 80.00 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-310, aux Chevaliers de Colomb pour l’achat de DEUX (2) billets à 40.00$ chacun, afin de permettre à deux personnes d’assister au s…
   • · Motion 8 added: Que la Ville d'Acton Vale autorise la modification ainsi que les ajouts d'événements demandés par monsieur Roberge; Que monsieur Roberge doit s'assurer de détenir tous les permis requis et conformes de toutes les instances, autres que la V…
   • · Motion 9 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise la signature de la lettre d'appui relativement au projet à être déposé dans le cadre du volet 1 du programme Oasis du MELCCFP.
   • · Motion 10 added: D’autoriser le paiement de 60 189.29 $ plus taxes, à 2BR Construction Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.2; De financer cette dépense à même les surplus libres; D’autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à…
   • · Motion 11 added: D’autoriser le paiement de 90 717.69 $ plus taxes, à 2BR Construction Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.3; De financer cette dépense à même les surplus libres; D’autoriser le directeur général, monsieur Stéphane Chagnon, à…
   • · Motion 12 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 13 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise la trésorière à compenser l’insuffisance budgétaire d’un montant de 29 000 $ à même les postes budgétaires suivants
   • · Motion 14 added: d’adopter le règlement suivant : « Règlement numéro 009-2024 portant sur la délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses, de passer des contrats et sur le contrôle et le suivi budgétaires.»
   • · Motion 15 added: d’adopter le règlement suivant : « Règlement numéro 015-2024 concernant la gestion contractuelle. »
   • · Motion 16 added: D’autoriser une dépense d’un montant suffisant, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-451-10-446 des exercices 2025, 2026 et 2027, afin de couvrir le coût relié à la collecte des ordures de certains immeubles pour les années…
   • · Motion 17 added: D’autoriser l’embauche de la personne suivante, selon la description prévue à l’annexe des salariés occasionnels de la convention collective. Son salaire sera celui prévu à la convention: Maïka Ducharme, Entraîneur récréatif junior
   • · Motion 18 added: Qu’une dépense d’un montant de 400 $ maximum soit autorisée ainsi que son paiement pour l’achat de friandises pour la fête de l’Halloween.
   • · Motion 19 added: D’accepter la recommandation 037-2024 du Comité consultatif d’urbanisme et de refuser la demande de modification règlementaire telle que présentée.
   • · Motion 20 added: féliciter le service incendie pour l’organisation de la semaine de la prévention des incendies 2024 et la journée portes ouvertes à la caserne le 5 octobre dernier.
   • · Motion 21 added: lever l'assemblée à vingt et une heures et vingt minutes (21; 20).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (absent)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)