September 16, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 septembre 2024.
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 septembre 2024, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: Que la Ville d’Acton Vale accepte de mettre à la disposition de monsieur Larocque, la salle du Carrefour des générations, les jeudis soir, de 19h à 21h, à partir de la mi-septembre au dernier jeudi du mois de mai inclusivement; Que l’activ…
   • · Motion 4 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 160 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-310, au Club de Lions d’Acton Vale, pour l’achat de QUATRE (4) billets à 40.00$ chacun, afin de permettre à quatre personne d’assist…
   • · Motion 5 added: Que la Ville autorise la Caisse de la Vallée d'Acton à utiliser le stationnement de la Gare, le dimanche 20 octobre de 9h à 12h, pour la journée de déchiquetage.
   • · Motion 6 added: Que le conseil autorise le maire à proclamer verbalement la semaine du 18 au 24 novembre 2024, la Grande semaine des tout-petits! Que le conseil autorise le maire à inviter les membres de ce dernier à porter le carré-doudou le lundi 18 nov…
   • · Motion 7 added: Que le conseil de la Ville d’Acton Vale proclame la semaine du 21 au 27 octobre 2024 “La Semaine québécoise de réduction des déchets”.
   • · Motion 8 added: d’accepter le budget révisé 2043 - 003905 PU-REG déficit d’exploitation de l’Office d’Habitation des Maskoutains et d’Acton, tel que déposé.
   • · Motion 9 added: D’autoriser le directeur général à demander des soumissions, par voie d'appel d'offres, conformément aux règles prévues à la Loi sur les cités et villes pour des services professionnels; D’accepter les critères d’évaluation suivants : Comp…
   • · Motion 10 added: d’adopter le règlement suivant : Rg.014-2024« Règlement numéro 014-2024 décrétant les limites de vitesse maximales permises sur certaines rues de la municipalité et dans certaines zones scolaires et parcs. »
   • · Motion 11 added: d'autoriser la greffière à demander, pour la période du 01 janvier 2025 au 31 décembre 2027, par voie d'invitation écrite, des soumissions pour la cueillette des ordures de certains immeubles.
   • · Motion 12 added: D’autoriser l’embauche des personnes suivantes, selon la description prévue à l’annexe des salariés occasionnels de la convention collective. Leur salaire sera celui prévu à la convention: Sakura Kodama-Chabot, Clovis Gauthier.
   • · Motion 13 added: D’autoriser l’embauche de monsieur Éric Dupont, à titre d’employé des Services culturels et sportifs, sous réserve de la réussite d’un examen médical pré-emploi et de la période d’essai de 75 jours.
   • · Motion 14 added: D’autoriser l’embauche de la personne suivante, selon la description prévue à l’article 5.04 de la convention collective. Le salaire sera celui d’une classe 3 à la convention : Félix Plante, Duke Fugère-Thouin, Raphaël Gravel, Émile Jetté.
   • · Motion 15 added: D’autoriser l’embauche de la personne suivante, selon la description prévue à l’article 2.04 de la convention collective: Noa Champigny, Liam Chagnon, Samuel Viens, Angélique Jetté, Matis Brouard, Florence Breault, Raphael Gravel.
   • · Motion 16 added: d’autoriser le paiement d’une prime exceptionnelle à la Greffière pour le surplus de travail et les inconvénients occasionnés entre avril et septembre 2024.
   • · Motion 17 added: D'adopter la Politique portant sur le harcèlement modifiée, telle que déposée.
   • · Motion 18 added: D’accepter, tel que soumis, le protocole d’entente à intervenir avec le Tournoi Provincial M18 d’Acton Vale pour l’organisation d’un tournoi de hockey du 3 au 16 février 2025 à l’aréna d’Acton Vale; D’autoriser le directeur des Services cu…
   • · Motion 19 added: Que compte tenu qu’il y a une accumulation importante de sédiments et de végétations ne permettant pas un bon drainage, la Ville appuie la demande d’entretien dans le cours d’eau Guilbert-Champagne; Que la Ville choisit d’assumer 50 % de l…
   • · Motion 20 added: D'adopter le premier projet de résolution ayant pour effet d'accepter la demande d'autorisation de PPCMOI visant la réalisation d'un projet de construction résidentiel conformément aux plans soumis à la Ville, le tout pour la propriété men…
   • · Motion 21 added: féliciter le directeur général du Club de pickleball d'Acton Vale, monsieur Michel Percy ainsi que le conseil d'administration pour le franc succès qu'a connu la deuxième édition du Tournoi de pickleball d'Acton Vale.
   • · Motion 22 added: féliciter monsieur Jean Duranleau pour la tenue l'activité "le Marché de la Gare" qui a connu un franc succès, le dimanche 15 septembre 2024.
   • · Motion 23 added: remercier monsieur Yvan Laflamme pour l’excellent travail effectué au sein du Services culturels et sportifs.
   • · Motion 24 added: lever l'assemblée à vingt heures et vingt-et-une minutes (20; 21).
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Stéphane Chagnon (present)